Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ?

Au fil des alertes scientifiques se dévoilent des dynamiques complexes d’urgence(s) écologique(s) qui s’imbriquent avec tension et/ou synergie avec des urgences socio-économiques et politiques multiples. De telles alertes ne visent plus à rester dans le seul descriptif de phénomènes naturels et de leurs conséquences mais à les inscrire dans l’urgence de réponses sociétales. Cette construction d’une sorte d’état d’urgence écologique permanente rejaillit sur l’agenda politique et contextualise la production juridique des politiques publiques. Cependant, cette notion apparaît mal définie et donc malaisée à mobiliser.

Si le droit peut être l’une des réponses à ces urgences écologiques, il apparaît essentiel d’ancrer la réflexion dans des questionnements extra et parajuridiques. Ces questionnements devront être envisagés tantôt hors du champ juridique, tantôt à l’interface de la science, de la politique et du droit, tantôt dans le champ du droit.

Le colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement qui se tiendra du 9 au 11 juin prochains sera l’opportunité d’explorer ces vastes questionnements qui résonnent vivement avec la pandémie actuelle.

Programme :

Mercredi 9 juin

• 13h45 : Accueil ;

• 14h15 : Discours de bienvenue et d’ouverture, par Isabelle Bosse-Platière, directrice de l’IODE, UMR 6262 CNRS, faculté de droit et de science politique de l’université de Rennes 1 ; Jean-Raynald De Dreuzy, directeur de l’Observatoire des sciences de l’univers de Rennes ; Jérôme Fromageau et Agnès Michelot, président et vice-présidente de la Société française pour le droit de l’environnement ;

• 14h45 : Propos introductifs, par Nathalie Hervé-Fournereau et Alexandra Langlais, chercheures CNRS, IODE UMR 6262 CNRS ;

• Des scientifiques sur le front de l’urgence écologique, conversation avec Jean Jouzel (université Paris Saclay) et Denis Couvet (MNHN Paris) ;

• Urgence écologique et éloge d’un temps oïkonomique, par Alexandre Zabalza, université de Bordeaux ;

• L’urgence écologique, un impératif juridique, par Olivier Barrière, IRD, chercheur associé à l’université de Limoges ;

• L’éco-innovation juridique face à l’urgence écologique, par Alexandra Aragao, université de Coïmbra ;

• Les catégories de l’état d’urgence en droit administratif sont-elles transposables en droit de l’environnement ?, par Agathe Van Lang, université de Nantes ;

• Discussion générale ;

Jeudi 10 juin

• La responsabilité de réparer et de prévenir, nouveau paradigme juridique face à l’urgence climatique ?, par Sabine Lavorel, université de Grenoble ;

• L’éco-anxiété face à l’urgence écologique : nouvelle source de préjudice d’anxiété ?, par Caroline Delahais, université de Rennes 1 ;

• La protection de la biodiversité en haute mer, une urgence écologique, par Odile Delfour-Samama, université de Nantes ;

• L’urgence climatique peut-elle réunir ce qui a été scindé ? Analyse de l’évolution juridique des relations entre droit de l’agriculture et droit de l’alimentation, par Luc Bodiguel, université de Nantes ;

• Repas libre ;

• Le quinquennat de l’urgence climatique ? Retour critique sur les intentions et les actes du président Emmanuel Macron, par Christel Cournil, Science Po Toulouse ;

• Clarifier le rôle de l’expert en situation d’urgence écologique, par Cyprien Dagnicourt, université de Rennes 1 ;

• Face à l’urgence écologique : les ressources de la responsabilité des entreprises, par Luca d’Ambrosio, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ;

• Discussion générale ;

Vendredi 12 juin

• Le juge international et l’urgence environnementale. Quelle place pour les mesures provisoires ?, par Ève Truilhé, université Aix Marseille ;

• L’urgence écologique : l’urgence d’une participation du juge administratif africain à la protection de l’environnement, par Lassané Zoma, université de Ouagadougou ;

• Le développement des stratégies contentieuses : des réponses temporelles et plurielles à l’urgence climatique, par Marta Torre-Schaub et Blanche Lormeteau, université de Paris Sorbonne ;

• Sortir de l’urgence : accepter notre perte totale de contrôle, par Jean-Sylvestre Bergé, université Côte d’Azur et Sandra Laugier, université de Paris ;

• Discussion générale et clôture.