AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE – Convocation en AG

Les membres de l’Assemblée générale d'AXA Assurances IARD Mutuelle sont convoqués en Assemblée générale mixte le 25 juin 2021 à 10 heures, au
313 Terrasses de l’Arche à Nanterre (92000).

En raison de la persistance de la crise sanitaire et conformément aux dispositions légales (Ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020, telle que prorogée par le décret n°2021-255 du 9 mars 2021), ainsi qu'aux mesures prises par le gouvernement pour freiner la circulation du virus, cette Assemblée générale se tiendra, en exécution des décisions des Conseils d’administration en date des 1er avril et 11 mai 2021, hors la présence des délégués des sociétaires et des autres membres et personnes ayant le droit d'y participer.

L’ordre du jour de cette assemblée est le suivant :

De la compétence de l’Assemblée générale ordinaire

– Approbation des comptes annuels de l’exercice 2020 (première résolution)

– Approbation des comptes combinés de l’exercice 2020 (deuxième résolution)

– Affectation du résultat de l’exercice 2020 (troisième résolution)

– Délibération sur le rapport spécial des commissaires aux comptes relatif aux conventions visées par l’article R.322-57 du Code des assurances (quatrième résolution)

– Délibération sur le rapport spécial des commissaires aux comptes relatif aux contrats d’assurance des administrateurs et des dirigeants salariés ainsi que des personnes qui leur sont liées (cinquième résolution)

– Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Philippe Guérand pour une durée de cinq ans (sixième résolution)

– Ratification de la cooptation de Monsieur Gérald Harlin en qualité d’administrateur (septième résolution)

– Ratification de la cooptation de Monsieur Patrick Cohen en qualité d’administrateur (huitième résolution)

– Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Patrick Cohen pour une durée de cinq ans (neuvième résolution)

– Nomination de Monsieur Pierre-Antoine Gourraud en qualité d’administrateur pour une durée de cinq ans (dixième résolution)

– Nomination d’un commissaire aux comptes titulaire (onzième résolution)

– Prise d’acte de la fin du mandat de commissaire aux comptes suppléant de
M. Emmanuel Charnavel (douzième résolution)

De la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire

– Changement de l’organisation des élections des délégués des sociétaires – Modifications statutaires corrélatives (treizième résolution)

– Autres modifications statutaires (quatorzième résolution)

– Pouvoirs pour les formalités (quinzième résolution)

Les délégués des sociétaires sont invités à exprimer leur voix en retournant une formule de pouvoir ou en votant par correspondance au moyen du formulaire qui leur a été adressé par courriers postal et électronique.

Le formulaire dûment complété et signé devra, pour être pris en compte, être retourné au plus tard le jeudi 24 juin 2021, à 15 heures :

– par courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected] ; ou

– par courrier postal au moyen de l’enveloppe affranchie et pré-remplie à l’adresse de Maître Beckmann, huissier de justice.

Il est recommandé de retourner le formulaire le plus tôt possible et de privilégier l’envoi par courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected] .

Les délégués qui le souhaitent peuvent également adresser des questions écrites soit en les reportant au verso du formulaire de vote, soit directement par email à l’adresse suivante : [email protected]. Dans le contexte sanitaire actuel, nous encourageons les délégués à privilégier la communication par email.

L'Assemblée ne peut délibérer que sur les questions figurant à cet ordre du jour.

Ne peuvent faire partie de l'Assemblée générale que les délégués des sociétaires élus dans les conditions de l'article 10 des statuts et à jour de leurs cotisations.