CLUB FRANCE SMALL CAPS – Convocation en AG

Messieurs les actionnaires sont informés qu’ils sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le 29 octobre 2021 à 10 heures au 20, rue de la Baume – 75008 PARIS, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :

• Approbation du rapport de gestion du conseil d'administration et du rapport du commissaire aux comptes sur les comptes de l’exercice clos à fin juin 2021.

• Approbation du rapport spécial établi par le commissaire aux comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce.

• Affectation et répartition des sommes distribuables.

• Questions diverses.

Pour assister ou se faire représenter à l’assemblée générale, les titulaires d’actions nominatives doivent être inscrits en compte nominatif pur ou en compte nominatif administré deux jours au moins avant la date de l’assemblée. Les propriétaires d’actions au porteur devront, dans le même délai, justifier de leur identité et de la propriété de leurs titres sous la forme d’un enregistrement comptable de leurs titres, constaté par une attestation de participation délivrée par l’intermédiaire habilité teneur de compte.

Les actionnaires peuvent choisir l’une des formules suivantes :

- soit assister personnellement à l’assemblée ;

- soit remettre une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint ou au partenaire avec lequel ils ont conclu un pacte civil de solidarité ;

- soit adresser à la société une procuration sans indication de mandataire ;

- soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance.

Des formulaires uniques de vote par correspondance ou par procuration sont à la disposition des actionnaires au siège social.

La demande d’envoi de ce formulaire doit être adressée à la société par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard six jours avant la date de réunion.

Le formulaire devra être renvoyé de telle façon que les services de la société puissent le recevoir au plus tard trois jours avant la tenue de cette assemblée.

Le bilan, le compte de résultat, l’annexe et la composition des actifs de la société sont tenus à la disposition des actionnaires au siège social de la société.

Le Conseil d’administration