Les promesses de la médiation post-sentencielle

II – Vers une voie restaurative

Le système judiciaire français ne se montre pas hermétique à la justice restaurative. Cependant, d’un recours sûr, mais timide21, son appropriation française est encore en pleine gestation. En effet, depuis la loi du 9 juillet 201022, il est désormais permis de mettre en œuvre une procédure de médiation pénale avec l’accord de la victime et non plus l’accord des parties23. La victime prime alors sur le coupable. La philosophie restaurative, aspirant à la réciprocité des bienfaits de la rencontre, pourrait s’en trouver hautement troublée. La médiation deviendrait non plus une procédure restaurative mais rétributive24.

La médiation pénale peut ouvrir la voie aussi éventuelle qu’ambitieuse du pardon25, mais également s’inscrire, pour le traitement des délits mineurs, dans une justice davantage humanisée26, comme en témoigne également cette expression incisive de « justice non violente »27. Il est vrai que la tradition occidentale rend le pardon inséparable de la réhabilitation, de la réconciliation28. L’attrition, mais aussi la contrition que Saint Thomas qualifia de parfait repentir, en est la voie catholique habituelle29. L’expérience religieuse de la réhabilitation terrestre fut si forte que le droit pénal en demeure fortement empreint, comme en témoigne la nécessité d’infliger une peine aux coupables afin qu’ils puissent se racheter30. C’est précisément en raison de cette mission de jugement et de punition dont les juges sont investis qu’il est souvent défendu que rapprocher justice et pardon demeure une entreprise bien paradoxale31. S’il est si fortement ancré dans les esprits occidentaux que le pardon est une noble vertu morale à laquelle le sentiment de culpabilité aspire, cet enchaînement se retrouve, peu ou prou, au sein de la justice pénale. Le pardon y occupe cependant une place ambiguë. La justice répressive a pour ambition de réparer un mal commis alors que le pardon aspire à libérer les victimes de la haine éprouvée à l’égard du coupable32. Bien que pardon et procès s’éloignent dans leur finalité, ils ont en commun la volonté de connaître les faits et surtout de les comprendre. C’est là, en vérité, que l’aveu en est l’intermédiaire le plus précieux. Véritable acte pluridimensionnel, l’appropriation judiciaire de l’aveu ne saurait avoir d’effet sur sa perception par autrui. L’aveu n’a d’avenir dans le pardon que par la volonté des interlocuteurs, laquelle sera notamment stimulée par la sincérité des dires de l’avouant.

L’ancien droit connaissait la peine de l’amende honorable. Après son aveu public de l’infraction et du repentir qui l’accompagne, le coupable était mené jusqu’à la demeure de la victime et de sa famille. Contraint de tenir de sa main une torche d’un poids variable en fonction de la gravité de l’acte commis, il s’agenouillait pour demander « pardon à Dieu, au roi et à la Justice » tout en présentant ses excuses aux victimes33. Si cette peine appartient désormais aux temps révolus, il n’en reste pas moins que les excuses sont toujours autant attendues. Espérer un aveu revient ainsi à attendre des excuses34. Il est, en effet, des cas où les victimes attendent de l’aveu du coupable, moins des explications de son acte que ses excuses par rapport au tort causé. La raison fondamentale tient dans leur besoin de voir reconnaître leur souffrance35. Mais il est d’autres cas, notamment concernant les parents des victimes, où la présentation d’excuses, la manifestation des remords ou encore la demande de pardon sont considérées comme une démarche utilitaire du coupable36. Ainsi, si les excuses peuvent ainsi accompagner l’aveu, elles ne sont pas pour autant toujours acceptées.

« Tout comprendre rend très indulgent »37. Ce fragment de pensée que Madame de Staël eût attribué à son personnage Corinne s’est souvent vu éclaircir par « comprendre c’est pardonner ». Est-ce vrai ? Si le psychanalyste émet un certain scepticisme en raison de l’impossibilité réelle de parvenir à comprendre autrui38, la pensée du philosophe se montre distincte. Ainsi, Vladimir Jankélévitch enseigna que pour comprendre autrui, il est nécessaire de « traiter l’autre comme soi-même en se traitant soi-même comme un autre »39. Pardonner ne trouve de fondement que dans la compréhension, si bien qu’en tenant lieu de pardon, elle le rend inutile40. Sincérité, excuses, explications sont autant d’éléments complémentaires attachés à la simple reconnaissance des faits. Un aveu semblable n’aura de sens que dans sa réception. Que la compréhension soit réelle ou simplement ressentie, le pardon pourra en découler. L’avouant est ainsi entièrement soumis à la capacité à pardonner ou non de son interlocuteur.

« L’homme n’a pas le pardon facile »41, annonce le philosophe René Girard. Inconnu de l’inconscient, le pardon dépend uniquement de la conscience du pardonnant42. Le pardon revêt deux formes distinctes : le « pardon-renoncement » est un pardon pur et inconditionnel alors que le « pardon-transaction » ne saurait intervenir qu’en cas de négociation43. Il découle de ses deux formes de pardon une temporalité distincte. Le premier, bien que fort rare, a vocation à être accordé même en l’absence d’aveu44, et ce à tout moment de la procédure ou encore de la vie du pardonnant. Le second est seulement envisageable à compter de l’aveu du coupable45, par lequel il estime juste de recevoir une peine. Le souvenir de l’infraction suit le pardon aussi bien que le ferait son ombre. Le ressentiment de la victime est parfois si fort qu’il ne peut aboutir qu’à un désir de vengeance, auquel cas, le pardon sera impossible. En effet, le préalable de la revanche s’avère nécessaire46. Ce dernier peut se matérialiser dans la peine imposée au coupable. Après l’aveu, le pardon pourra alors être éventuellement accordé. Permettant d’envisager un avenir délivré de l’emprise d’un passé horrifique, le pardon est un travail de deuil qui permettra d’envisager un avenir meilleur47. Le pardon n’est cependant pas octroyé universellement. Il résulte d’une démarche difficile et nécessitant un travail sur soi considérable pour les victimes48. Quant à la nécessité du pardon pour leur guérison, la réponse semble relever de la casuistique. Ainsi, le pardon n’est pas un oubli, mais le résultat exceptionnel de « l’impossible partage en l’humain » unissant coupable et victime49. À plus forte raison, le pardon intervient lorsque la bonté est plus profonde que le mal subi50. Le pardon n’est pas un dû, mais un don51. Être pardonné signifie pour l’homme qu’il ne se réduit pas à l’image sa culpabilité, que ses crimes et délits ne sont pas ce à quoi il aspire exclusivement, qu’il peut faire autre chose52. Un tout autre reflet de soi s’impose alors au coupable. Si son aveu lui avait offert la vision d’un Moi monstrueux, le pardon consacre une vision d’un Moi accepté. L’être différent sous les traits duquel s’était montré l’homme du repentir est alors reconnu comme un individu respectable en devenir. C’est la voie du pardon à soi-même que cette démarche ouvre ainsi. Le pardon est alors une noble récompense de l’humilité de la sincérité de son aveu.

Il est des cas où le coupable, désireux de coupler son aveu à une demande du pardon, s’en voit humilier. Le philosophe Paul Ricoeur a ainsi enseigné que « l’équation de l’aveu » a pour élément constitutif une dissymétrie entre la bassesse de l’infraction et la hauteur du pardon, formant ainsi une « force invisible » les unissant. C’est en raison de cet intervalle que l’avouant peut se voir refuser le pardon de sa victime, bien qu’il l’ait demandé53. Ceci est d’autant plus vrai que le pardon répond à des mécanismes distincts selon l’acte commis. La dualité acte réparable/acte irréversible s’oppose ici. Pardonner l’irréparable. Voilà une vaste aporie. La victime est alors enfermée dans l’alternative du pardon gratuit, pur et inconditionnel, ou de la haine. Face à ce second cas, qui plus est légitime, l’avouant doit alors s’imposer « une éthique de la générosité » par laquelle il se devra de pardonner la haine qui lui est opposée54. Bien que le pardon soit dépeint comme une démarche emplie de noblesse, il n’en reste pas moins que ses motivations peuvent être plus nébuleuses. Theodor Reik a ainsi énoncé que le pardon n’est que la transformation du désir d’humilier la personne pardonnée55. Il existe ainsi une cruauté du pardon, laquelle consiste à imposer au fautif de se faire, d’un point de vue moral, juge de sa propre personne56. La médiation peut, par ailleurs, parfois, être un échec lorsque la victime reste incomprise57.

Il faut en revanche souligner que la médiation bilatérale post-sentencielle, si elle présente des bienfaits dans la gestion du conflit, ne peut revêtir un caractère obligatoire. Il est des cas où la victime la refusera58.