Libertés publiques / DDH

Les libertés s’écrivent et leur ensemble forme une grammaire, c’est le principe même de la démocratie, pour son fonctionnement au quotidien, et pour sa capacité de progresser à l’aide d’une interprétation de plus en plus intelligente, partagée et responsable, des libertés. Si les droits de l’Homme constituent le système international actuellement le plus abouti de […]

C’est une femme qui a deux passions a priori très éloignées : la justice et la bande dessinée. Scénariste, autrice, Marie Gloris Bardiaux-Vaïente est aussi une militante abolitionniste et une experte de la peine de mort, à laquelle elle a consacré une thèse en 2015. Dans son dernier ouvrage, L’Abolition, paru aux éditions Glénat en février 2019, […]

À l’occasion de son 50e anniversaire, Droit & Procédure organise, le lundi 30 septembre 2019, de 13h 30 à 17h 30, dans la Grand’Chambre de la Cour de cassation, un colloque sur le thème « Droits de l’homme et libertés fondamentales dans le procès civil ». Programme : 13h45 : Accueil des participants, par Muriel Cadiou, président de […]

Soixante-dix ans après l’adoption de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, la question de la dialectique universalité/spécificité des droits de l’Homme demeure un sujet crucial. Comment concilier en effet le dogme de l’universalité avec une approche pluraliste de la réalisation des droits de l’Homme ? L’objet du présent ouvrage, issu d’un colloque qui s’est […]

Après « Les procédures d’urgence devant les juges de l’administration », « L’acte administratif à portée générale et son contrôle juridictionnel » et « La responsabilité de la puissance publique en droit comparé », la présente étude comparée est le 4e ouvrage de restitution des travaux de la section « Droit de l’action publique » de […]

À l’occasion de son 50e anniversaire, Droit & Procédure organise, le lundi 30 septembre 2019, de 13h 30 à 17h 30, dans la Grand’Chambre de la Cour de cassation, un colloque sur le thème « Droits de l’Homme et libertés fondamentales dans le procès civil ». Programme : 13h45 : Accueil des participants, par Muriel Cadiou, président de […]

Le 11 avril dernier, l’avocate iranienne mondialement connue et détentrice du Prix Nobel de la paix en 2003, Shirin Ebadi, était l’invitée d’honneur du barreau de Paris, accueillie et ovationnée par un public partageant le même souci : l’indépendance des avocats comme gage de la démocratie. Ce fut l’occasion de délivrer un message engagé, et de décrypter […]

Principe de liberté qui trouve ses limites dans le respect de l’ordre public, le principe de laïcité, conçu initialement comme un principe de « pacification » dans l’idée de neutralité de l’État qu’il véhicule, a perdu cette qualité dans un contexte de montée de revendications religieuses extrémistes. Il devient davantage un principe « d’exacerbation » des tensions par une […]