Théorie du droit / Sociologie

En septembre 2023 sortait le livre de Marc Lefrançois, Les grandes criminelles de l’Histoire. De l’affaire des poisons à nos jours (Armand Collin). Si l’ouvrage couvre toute la France, il nous fait découvrir de nombreuses criminelles ayant œuvré dans la capitale. L’occasion de découvrir quelques-unes de ces histoires, parfois glaçantes, parfois désolantes. Armand Colin Enseignant de […]

Il y a quelques mois, l’annonce par Anne Hidalgo de l’ouverture de trois sites de baignade dans la Seine d’ici 2025 et les tribulations qui en ont résulté – des annulations d’exercices en raison de la pollution fluviale au refus de certains athlètes de prendre le risque de rejouer L’Étrange créature du lac noir – ont […]

L’université Paris Panthéon-Assas héberge l’Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet. Un organisme de recherche qui se penche sur l’histoire des droits antiques et du Moyen-Âge, du droit privé dans une perspective européenne ou encore des sciences. Entretien avec sa directrice Emmanuelle Chevreau, professeure en histoire du droit, spécialiste du droit romain. Actu-Juridique : Comment est né […]

Dans son livre : Le Déni du viol, essai sur une justice narrative, l’ancien magistrat et observateur de la justice, Denis Salas, s’interroge : que doit faire la justice des témoignages de violences sexuelles qui lui arrivent depuis la libération de la parole venue du mouvement #MeToo ? Pour répondre à cette question, Denis Salas explore […]

Le Centre d’histoire et d’anthropologie du droit (CHAD) de Nanterre (92), fusion du centre Droit et culture et du centre Gédéon, développe une recherche anthropologique sur les droits anciens. Ses chercheurs travaillent sur les droits de l’Antiquité ou du Moyen Âge, les origines de la common law, mais aussi sur les droits des minorités, notamment […]

Hier le 16 juillet 2023, le Code civil japonais a célébré son 125e anniversaire. Entré en vigueur en 1898, le corpus apparaît dans une période charnière de l’histoire du Japon. En effet, le « Minpō-ten » naît au cours de l’ère Meiji (1867-1912), une période de réforme et d’ouverture pour l’archipel japonais. La fin de l’isolationnisme donne […]

Le monde de la science connaît des mutations inédites, probablement dues aux divulgations croissantes d’affaires de méconduites scientifiques. Jusqu’alors, le droit souple était principalement mobilisé pour porter l’intégrité scientifique en tant que valeur clé du monde de la recherche. Néanmoins, si son institutionnalisation a débuté depuis plus d’une dizaine d’années, sa juridicisation – dans le droit […]

Pour la seconde fois, en septembre, les archives de la Préfecture de Police, situées au Pré-Saint-Gervais (93) ont ouvert leurs portes à l’occasion des Journées européennes du Patrimoine. L’occasion de rappeler que les documents qui ont fait l’histoire de ce service public sont une richesse commune, et accessibles à tous et à toutes. Henri Zuber […]

Suite au succès de son exposition immersive sur Notre-Dame-de-Paris, le site de la Grande Arche de La Défense s’apprête à ouvrir cet automne une ambitieuse (ou curieuse ?) Cité de l’histoire. Éclairage. En janvier 2021, sous la Grande Arche de La Défense, une exposition peu ordinaire ouvrait ses portes. Plus de deux ans après qu’un […]

Au Moyen Âge, les rues et places publiques de Paris étaient régulièrement le théâtre de châtiments divers, allant du fouet à la peine de mort, en passant par le pilori ou encore le carcan. Ces peines, destinées à provoquer une souffrance physique ou morale aux condamnés, étaient extrêmement populaires, si ce n’est pour les juridictions […]

Depuis 4 ans, Raphaël Costa et Théo Renaudie aiment débusquer les « curiosités juridiques » : des jugements et des textes de lois « incroyables mais vrais ». Chargé de cours à l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (78) et avocat au barreau de Versailles (78), ils fouillent ensemble les bases de données pour exhumer les décisions […]

Qui sont les magistrats français ? Quelles sont leurs origines sociales ? Comment construisent-ils leurs carrières ? Pendant trois ans, les sociologues Yoann Demoli et Laurent Willemez, enseignants-chercheurs au laboratoire Printemps de l’université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines (78), ont tenté de répondre à ces questions. Entre 2016 et 2019, à la demande de la mission de recherche Droit et […]

Les algorithmes commencent à tenir, dans le monde du droit, une place particulièrement importante. Source d’espérances pour certains, de désolation pour d’autres, ils soulèvent de nombreuses questions… Il faut bien nous habituer à cette idée qu’un jour viendra où, dans le monde du droit, les juges céderont, au moins pour partie, la place aux algorithmes… […]

La maison d’arrêt de Villepinte a été mise en service en 1991, dans le cadre du « programme des 13 000 », un programme de construction d’établissements pénitentiaires neufs, initié en France par la loi no 87-432 du 22 juin 1987 relative au service public pénitentiaire, sous la présidence de François Mitterrand. L’objectif était de limiter la […]

Comment une tache de sang peut-elle devenir une preuve ? Comment déterminer le nombre de jours d’incapacité totale de travail (ITT) pour une victime d’agression ? Autant de questions, cruciales dans une affaire pénale, auxquelles doivent répondre les médecins légistes. Entre 2012 et 2017, le sociologue Romain Juston Morival, maître de conférences à l’université de Rouen, a […]

« Quelles sont les évolutions du Grand Paris ces deux dernières décennies ? », « quels sont les acteurs impliqués ? », « quelle est son organisation institutionnelle ? ». Dans une étude publiée récemment, l’Atelier parisien d’urbanisme (Apur), l’Institut Paris Région (IPR), et le Forum métropolitain (dissous le 7 décembre 2021), dessinent les contours des problématiques et enjeux de la Métropole du Grand […]

Le garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti, souhaite de plus en plus développer la médiation. La Chambre professionnelle de la médiation et de la négociation s’est saisie de cette proposition. Dans le cadre des États généraux de la justice, elle demande l’inscription d’un droit à la médiation dans la Constitution. Édith Delbreil, ancienne avocate et médiatrice […]

La mise en place des modes alternatifs de règlement des conflits accorde à l’aveu une nouvelle place en droit français, une place qui dépasse largement, sans toutefois la nier, sa fonction de preuve. Aussi, une redéfinition s’avère nécessaire. Avouer est un acte de langage divisé en trois temps : la confidence, la réception, l’usage. Avouer n’est […]

Christophe Colomb, Napoléon, Victor Schœlcher, Léopold II ou plus récemment Blanche-Neige sont des victimes de la « cancel culture ». Les statues sont déboulonnées, les écoles et les tunnels renommés, les films et les livres censurés dès qu’une partie de la population pense en être offensée. Le diagnostic est souvent pertinent quoique tautologique ; la […]

Le terme de « gestion des conflits » est particulièrement à la mode depuis que les modes alternatifs de règlement des conflits (MARC) se développent en droit français. Mais que recouvre-t-il ? Quelle est sa définition ? En quoi peut-il être complémentaire du litige ? Depuis le début des années 2000, et plus encore depuis la loi de 2016 portant modernisation de […]