Collectivités territoriales

Les dernières publications

Face aux pénuries de personnel dans les piscines, les centres aérés ou les cantines, le casse-tête des mairies franciliennes

Après un été particulièrement compliqué pour l’accueil des enfants, entre fermetures de piscines et annulation de séjours en colonies de vacances, la pénurie de personnel d’encadrement risque de s’étendre à l’année scolaire. Les mairies franciliennes font le dos rond. À Villiers-sur-Marne (94), le constat s’est fait dès le début de l’été : prise à la gorge, […]

Martine Long : « Il faut travailler sur les inégalités du quotidien » !

L’égalité femme-homme est un principe fondamental de l’action publique depuis le milieu du XXe siècle. Depuis 20 ans, sa promotion passe par des dispositions propres aux collectivités territoriales, comme le montre l’ouvrage collectif : « Les collectivités territoriales et les femmes », paru aux éditions Berger Levrault. Entretien avec Martine Long, maîtresse de conférences à l’université d’Angers […]

C. Aufrechter :« La Nuit du droit renforce les liens entre l’institution judiciaire et nos concitoyens » !

La Nuit du droit est une tradition maintenant depuis 2017. Un événement organisé le 4 octobre, jour d’anniversaire de la Constitution de la Ve République. Pour cette édition 2022, 160 manifestations sur des sujets juridiques et d’actualité du droit ont été organisées en France : des conférences, des concours d’éloquences ou encore des lectures de texte. C’est une célébration […]

Fonctionnement des associations foncières de remembrement pour les communes nouvelles

L’attention de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales a été attirée sur le fonctionnement des associations foncières de remembrement (AFR) pour les communes ayant fusionné en commune nouvelle, les collectivités rencontrant encore des difficultés dans leur gestion et développement, en raison de la complexité administrative et de […]

par Rédaction Brèves

Benoît Lebeau : « Bien avancé, le pôle scientifique et technologique de Paris-Saclay aboutira à l’horizon 2035 » !

C’est un programme d’envergure nationale qui s’étend sur un territoire de plus de 70 km2. Paris-Saclay regroupe trois communautés d’agglomération à cheval entre les départements de l’Essonne (91) et des Yvelines (78). Opération d’intérêt national décrétée en 2009, puis un Établissement public d’aménagement (EPA) créé en 2010, le projet du plateau de Saclay comprend plusieurs […]

par Benoît Lebeau

La ville d’Issy-les-Moulineaux récompensée pour sa transformation durable

En mars dernier, la première édition du Sommet de la transformation durable, organisé par le groupe Leaders League, rassemblait décideurs politiques et dirigeants d’entreprise au Pavillon d’Armenonville à Paris. Ce nouvel événement se voulait être un espace d’échanges et un laboratoire d’action « autour de l’urgence climatique et des enjeux liés au développement durable ». Des trophées […]

par Hélène Molinari

Délivrance de renseignements hypothécaires au profit des collectivités : le paiement d’avance demeure la règle

En matière de publicité foncière, la règle est le paiement d’avance (CGI, art. 878 et 879). Une dérogation à ce principe accordant aux collectivités locales des différés de paiement de la contribution de sécurité immobilière (CSI) pour les demandes de renseignements avait toutefois été instaurée. Face aux difficultés de recouvrement engendrées par cette tolérance, il a […]

par Rédaction Brèves

Grand Paris : 23 propositions pour en faire la capitale mondiale du sport

Métropole culturelle, économique et artistique, le Grand Paris peut-il voir son identité valorisée par le sport ? Oui, selon un rapport dévoilé, il y a peu, par Paris Île-de-France Capitale économique et la Chaire d’économie urbaine de l’ESSEC. Alexandre Missoffe, directeur général de Paris-Île-de-France Capitale économique affirme ainsi qu’ : « Une métropole qui serait perçue comme la métropole du […]

Urbanisme transitoire : la problématique du cadre juridique mise en lumière par une étude

Apparus sur le territoire métropolitain depuis quelques années, les projets d’urbanisme transitoire tentent de répondre aux problématiques contemporaines des villes. Ils permettent d’ouvrir de nouveaux espaces pour l’hébergement d’urgence de publics fragiles, d’expérimenter de nouvelles activités socio-économiques (activités culturelles, insertion sociale, accueil de jeunes entrepreneurs…) et de définir les utilités d’un bien. Leur développement s’inscrit […]

Grande couronne : la montée en puissance de la foncière Île-de-France Investissements et Territoires

Créée durant l’été 2020, et pensée comme un outil du Plan de relance par la région Île-de-France, la société d’économie mixte (SEM) Île-de-France Investissements et Territoires entame son deuxième exercice. La SEM qui intervient en soutien des acteurs publics et privés de l’immobilier d’activité « en moyenne et en grande couronne », vient également de créer une […]

« Recyclage foncier des friches pour l’aménagement en Île-de-France » : désignation de 85 lauréats franciliens pour accélérer la reconquête des friches

Le 3 septembre 2020, le gouvernement français lançait son plan France Relance. Parmi les appels à projet, l’un d’eux était dédié à la reconquête des friches. En Île-de-France, les deux éditions de l’appel à projets régional « Recyclage foncier des friches pour l’aménagement en Île-de-France » ont permis de désigner 85 lauréats ; 46 projets ont été retenus […]

par Hélène Molinari

Gros chantiers en Île-de-France : des ambitions non freinées par les risques d’accidents du travail

Ces derniers mois, plusieurs accidents graves – mortels pour certains – ont endeuillé le monde du bâtiment et des travaux publics (BTP) francilien. Jeux olympiques (JO), Grand Paris Express (GPE), la région a rarement connu de tels défis simultanés. Au détriment de la sécurité des ouvriers ? 2022 : l’année commence avec des défis à surmonter pour le chantier du Grand Paris […]

par Anne-Laure Pineau

Les Hauts-de-Seine soutiennent l’entrepreneuriat porté par des femmes

Le 15 février 2022, la première journée de l’entrepreneuriat féminin des Hauts-de-Seine aura lieu et se déroulera en présentiel ou en ligne. Cet événement, organisé par l’association France Active Métropole – Hauts-de-Seine, souhaite offrir à toutes les entrepreneuses du département l’occasion « de se rencontrer et de renforcer leurs ressources, en donnant un coup d’accélérateur à leur projet […]

par Hélène Molinari
X