Droit du sport

La ligue féminine de basket a annoncé, le 21 septembre dernier, la mise en place d’un accord collectif après plusieurs années de négociations, offrant un cadre ainsi qu’une meilleure protection aux deux premières divisions féminines. De façon plus générale, cet accord pose la question des droits des joueuses professionnelles et de l’articulation avec les dispositions légales et la convention […]

Après une première campagne de prévention menée en 2022, la Seine-Saint-Denis renouvelle son engagement pour mieux comprendre, dénoncer et prévenir les dangers des paris sportifs en ligne, alors que l’actualité – Euro et Jeux olympiques – ont encore boosté le phénomène. Le 17 juin dernier, Zaïnaba Said-Anzum, conseillère départementale déléguée au sport au Conseil départemental de […]

Pour l’organisation des jeux olympiques Paris 2024 qui débuteront ce vendredi, ce ne sont pas moins de 45 000 volontaires qui sont mobilisés ! Pour l’essentiel il s’agira pour eux d’accueillir, d’orienter, de renseigner des millions de spectateurs et les 15 000 athlètes olympiques et paralympiques à Paris et en Ile-de-France, à Marseille, Lille, Nice, Lyon, […]

Le Val-de-Marne n’accueillera « aucune » compétition lors des Jeux olympiques de Paris 2024 ! Mais le département, premier territoire d’accueil pour l’entraînement des athlètes, espère néanmoins bénéficier de l’événement. Le point avec Pascal-Pierre Ponson-Sacquard, président du Comité départemental olympique et sportif du Val-de-Marne. Actu-Juridique : Le département du Val-de-Marne va-t-il quand même bénéficier des Jeux olympique Paris […]

Du vendredi 26 juillet au dimanche 11 août 2024, la France vibrera au rythme des Jeux olympiques de Paris. Même si la majorité des épreuves aura lieu à Paris, la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines située dans l’Ouest parisien sera l’un des poumons de ce rendez-vous du sport mondial. Quatre sites olympiques sont situés dans cette intercommunalité qui […]

Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris commenceront le 26 juillet 2024, et se tiendront en partie dans le département de Seine-Saint-Denis (93). Pour le moment, les habitants subissent surtout les nuisances des divers chantiers. Philippe Sturm président du Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de la Seine-Saint-Denis (93), espère qu’ils seront l’occasion de développer les […]

Le célèbre Centre national du football a ouvert en septembre un laboratoire dédié à l’avenir du ballon rond, et au bien-être des joueurs. Quand la haute technologie peut changer le sport. En 1985, Fernand Sastre, président de la Fédération française de football, lance les travaux de ce qui deviendra le Centre national du football de […]

Parlementaires, doctrine juridique, économique et sociologique, abordent le thème de la gouvernance du sport en France depuis plusieurs années. Cependant, quels concepts et réalités se cachent véritablement derrière l’expression ? En vieux français, la gouvernance provient du verbe latin gubernare qui signifie tenir le gouvernail, diriger un navire. Sous l’Ancien régime, elle désigne la charge juridique […]

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 1re partie in LPA 15 mars 2021, n° 154k0 ; 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7, et 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport C – La justice du sport […]

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 1re partie in LPA 15 mars 2021, n° 154k0 ; 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport C – La justice du sport […]

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 1re partie in LPA 15 mars 2021, n° 154k0 ; 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport B – Les lois du sport C – La justice du sport […]

La présente chronique couvre la période située entre les mois de janvier 2019 et février 2020. NDLR –V. 2e partie in LPA 16 mars 2021, n° 160c7 ; 3e partie in LPA 17 mars 2021, n° 160c9, et 4e partie in LPA 18 mars 2021, n° 160d0. I – Le cadre juridique du sport A – Les législateurs du sport Une nouvelle instance de gouvernance partagée du sport : l’Agence nationale […]

L’association est le support juridique fondateur et structurant du mouvement sportif. Il reste que le statut associatif est aujourd’hui concurrencé par d’autres formules juridiques privées et publiques. Est-il toujours adapté au secteur du sport ? La réponse doit être nuancée en considération des acteurs concernés, de leurs activités et objectifs. L’association, « convention par laquelle deux ou […]

Le mouvement sportif international fonctionne, à bien des égards, à l’image d’un État. Il réglemente le sport mondial, veille à la résolution des litiges sportifs et à l’exécution de ses normes. Les ordres juridiques étatiques et supra-étatiques intervenant également en matière sportive, des conflits entre ces systèmes sont à craindre. Afin d’éviter que les sportifs […]

C’est un club de foot pas comme les autres. Le Bondy Cécifoot Club (BCC), fondé il y a bientôt un an, accueille des sportifs non-voyants ou malvoyants. Reportage sur les terres de Kylian Mbappé, dans un environnement qui favorise pratique sportive, insertion et sensibilisation au handicap. Ce soir-là, le stade de la rue du Vieux […]