Droit du sport

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Pascal-Pierre Ponson-Sacquard : « Le 94 est le premier département d’entraînement des athlètes » !

Le Val-de-Marne n’accueillera « aucune » compétition lors des Jeux olympiques de Paris 2024 ! Mais le département, premier territoire d’accueil pour l’entraînement des athlètes, espère néanmoins bénéficier de l’événement. Le point avec Pascal-Pierre Ponson-Sacquard, président du Comité départemental olympique et sportif du Val-de-Marne. Actu-Juridique : Le département du Val-de-Marne va-t-il quand même bénéficier des Jeux olympique Paris […]

Plus de 300 000 personnes attendues à Saint-Quentin-en-Yvelines pendant les Jeux olympiques de Paris 2024

Du vendredi 26 juillet au dimanche 11 août 2024, la France vibrera au rythme des Jeux olympiques de Paris. Même si la majorité des épreuves aura lieu à Paris, la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines située dans l’Ouest parisien sera l’un des poumons de ce rendez-vous du sport mondial. Quatre sites olympiques sont situés dans cette intercommunalité qui […]

Philippe Sturm : « La France est une nation de sportifs. Elle n’est pas pour autant une nation sportive » !

Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris commenceront le 26 juillet 2024, et se tiendront en partie dans le département de Seine-Saint-Denis (93). Pour le moment, les habitants subissent surtout les nuisances des divers chantiers. Philippe Sturm président du Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de la Seine-Saint-Denis (93), espère qu’ils seront l’occasion de développer les […]

Grand Paris : 23 propositions pour en faire la capitale mondiale du sport

Métropole culturelle, économique et artistique, le Grand Paris peut-il voir son identité valorisée par le sport ? Oui, selon un rapport dévoilé, il y a peu, par Paris Île-de-France Capitale économique et la Chaire d’économie urbaine de l’ESSEC. Alexandre Missoffe, directeur général de Paris-Île-de-France Capitale économique affirme ainsi qu’ : « Une métropole qui serait perçue comme la métropole du […]

La gouvernance du sport en France, mythe ou réalité ?

Parlementaires, doctrine juridique, économique et sociologique, abordent le thème de la gouvernance du sport en France depuis plusieurs années. Cependant, quels concepts et réalités se cachent véritablement derrière l’expression ? En vieux français, la gouvernance provient du verbe latin gubernare qui signifie tenir le gouvernail, diriger un navire. Sous l’Ancien régime, elle désigne la charge juridique […]

par Robert Vincent

L’association est-elle toujours adaptée à la gestion et au développement des activités sportives ?

L’association est le support juridique fondateur et structurant du mouvement sportif. Il reste que le statut associatif est aujourd’hui concurrencé par d’autres formules juridiques privées et publiques. Est-il toujours adapté au secteur du sport ? La réponse doit être nuancée en considération des acteurs concernés, de leurs activités et objectifs. L’association, « convention par laquelle deux ou […]

par Robert Vincent

La coordination du mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques

Le Mouvement sportif international fonctionne, à bien des égards, à l’image d’un État. Il réglemente le sport mondial, veille à la résolution des litiges sportifs et à l’exécution de ses normes. Les ordres juridiques étatiques et supra-étatiques intervenant également en matière sportive, des conflits entre ces systèmes sont à craindre. Afin d’éviter que les sportifs […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

La coordination du mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques

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par Rédaction Actu-Juridique.fr

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par Rédaction Actu-Juridique.fr

La société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) dans le sport, une fausse bonne idée ?

Le sport peut se révéler comme un domaine fertile pour l’émergence de SCIC. Néanmoins, les éléments qui expliquent la création de coopératives utiles au développement des activités sportives, doivent s’apprécier à l’aune des contraintes réelles engendrées. Introduite en droit étatique par la loi n° 2001-624 du 17 juillet 20011, la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) est une […]

par Robert Vincent
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