Pénal

Myriam Quemener, magistrate, docteure en droit et spécialiste de la cybercriminalité, et Amelie Köcke, juriste spécialisée en droit du numérique ont signé en novembre dernier un essai intitulé : Hacker éthique et cybersécurité, aux éditions LGDJ Lextenso. Alors que le Français, Florent Curtet, vient d’être condamné pour association de malfaiteurs et complicité de tentative d’extorsion, que dit […]

Du 29 juillet au 12 août, en plein Jeux olympiques, une équipe de 33 bénévoles de la Ligue des droits de l’Homme s’est relayée pour assister en continu aux audiences de comparutions immédiates qui se sont tenues au tribunal judiciaire de Bobigny. Le but de cette opération : être une vigie de cette justice du quotidien en augmentation […]

Des coups et des accès de colère récurrents au sein de ce jeune couple. Malgré les avertissements, les condamnations, les interdictions de contact, tous deux ont continué à se revoir et à entretenir le cycle des violences et une relation nocive. Cette dernière audience pourra-t-elle servir d’électrochoc ? Un jeune homme et une jeune femme s’avancent […]

Recherché pour des faits de violences, un jeune homme a été interpellé et présenté en comparution immédiate pour un refus de donner les codes de déverrouillage de son téléphone. Charles*, la vingtaine, entre dans le box de la 16e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Nanterre et est désentravé. Ce vingtenaire est présenté en comparution […]

Beaucoup de bruit pour rien, ou pas grand-chose, c’est ce qui ressort de cette audience pour opposition à une ordonnance pénale dans une affaire de vol. La justice a finalement tranché en faveur du prévenu. Monsieur C. se présente devant la 9e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes pour faire opposition à une ordonnance pénale. Il […]

Présentés devant la justice pour des faits de violences, d’outrage, de menaces et de rébellion contre des policiers, deux prévenus ont maintenu leur version : durant leur interpellation, qui s’est soldée par un bras fracturé pour l’un d’eux, les policiers n’étaient pas identifiables. Deux jeunes hommes sont introduits dans le box de la 16e chambre correctionnelle […]

On comprend mal comment ce détenu est arrivé là mais Monsieur M., condamné pour des menaces de mort sur sa conjointe, est présenté devant le tribunal chargé des comparutions immédiates car il conteste la date de sortie indiquée sur ses documents. Un dialogue de sourd s’instaure, entre un détenu qui attend des réponses à ses […]

À 26 ans, cet homme est sorti de sept années de prison, en juillet 2024, pour des actes de violence. Multirécidiviste depuis son plus jeune âge, il se retrouve de nouveau à la barre pour des faits similaires avec arme ayant entraîné des blessures sans gravité sur la victime. Un prévenu jugé avec son arme à […]

Un mois après un guet-apens médiatisé contre les forces de l’ordre à Corbeil-Essonnes, deux jeunes hommes ont été présentés devant la justice. Mais ont-ils seulement participé aux attaques ? Anthony* et Omar* se présentent à la barre sans avocat dans la 10e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes. Tous les deux ont à peine la […]

Il arrive que certaines comparutions immédiates commencent par la présentation de « conclusions de nullités » de la part de l’avocat. Ici, la défense demande l’annulation de l’audience et la remise en liberté de son client en réponse à un procureur trop pressé qui avait signé le papier ordonnant la tenue d’une comparution immédiate avant d’entendre le […]

Un voleur « de carrière » est présenté devant la justice pour avoir écumé le sud de Paris et les Hauts-de-Seine et pour avoir dérobé des colis directement dans les boîtes aux lettres de particuliers. Jacques*, la soixantaine, cheveux gris se lève et s’avance à la barre de la 16e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Nanterre. […]

En mars 1939, le palais de justice de Versailles est le théâtre d’un procès, celui d’Eugène Weidmann et de ses complices. Durant deux semaines, le « tueur au regard de velours » affronte la justice française pour le meurtre de six personnes. Il aboutit à la dernière exécution en public en France. Né en Allemagne, […]

Un sexagénaire inscrit au Fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes, après une condamnation pour agression sexuelle incestueuse, n’a pas jugé opportun de justifier de son domicile. Devant la juge, ses tendances paranoïaques sont rapidement ressorties. Monsieur Z. est introduit dans le box de la 16e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Nanterre. L’homme […]

« On a bu un coup, ça a dégénéré, mais on se pardonne ! » : c’est le discours que tenait l’un des prévenus dans une affaire de violences. Une rixe banale sur fond d’alcool qui s’est soldée par un passage devant la juge de la 16e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Nanterre. Il y a des audiences […]

Le prévenu a-t-il réellement dérobé – ou tenté de le faire – des produits de beauté dans un magasin de Corbeil-Essonnes ? La défense a réussi à démontrer de sérieux doutes sur les éléments à charge contre le prévenu. Vasyl/AdobeStock Alan* entre dans le box de la 10e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes et attend […]

Le prévenu comparaît pour des menaces de mort contre sa compagne – il les reconnaît – et pour des violences habituelles sur elle. Sur ce point, il nie et assure être victime d’un complot. Difficile à croire, d’autant que l’expertise psychiatrique faite en garde à vue décrit un prévenu d’une « dangerosité extrême ». Monsieur Y., un […]

Plus d’un an après l’attaque du 7 octobre 2023 par le Hamas en Israël, qui a causé la mort de 1 200 personnes et la capture de 251 otages retenus dans la bande de Gaza, des effets sont encore visibles en France. Le tribunal judiciaire de Versailles a récemment jugé une affaire d’apologie du terrorisme […]

Quelle peine juste prononcer pour un prévenu atteint de schizophrénie, et désormais sous traitement, qui comparaît pour des faits de violences et d’outrage contre un policier ? Temps de latence dans la 16e chambre correctionnelle du TJ de Nanterre, où l’on patiente depuis de longues minutes en cet après-midi : la visioconférence va-t-elle fonctionner pour que […]

Refuser de donner ses codes de téléphone, alors que des documents prouvant sa bonne foi s’y trouvent, c’est le choix hasardeux qu’a fait ce jeune prévenu, interpellé pour transport, détention, offre ou cession et acquisition non autorisée de stupéfiants en récidive. Interpellé à Meudon au volant d’une voiture, Souleymane* souhaite être jugé aujourd’hui dans le […]

En ce jour, c’est une audience pour des faits de violences conjugales, le tribunal judiciaire de Bobigny en voit presque tous les jours en comparutions immédiates… À la différence près que le profil de la personne dans le box sort de l’ordinaire : c’est une femme, au casier vierge, insérée socialement, qui reconnaît l’intégralité des faits et […]