C. sport, art. R.131-1 et C. sport, art. R. 131-11, I-5, § 1.4.2.1.

CE, 7 nov. 2001, n° 219113, Syndicat des enseignants professionnels de judo, jujitsu.

L’auteur dispose de cette décision et peut la communiquer.

CE, 12 déc. 2003, n° 219113, Syndicat national des enseignants professionnels de judo : Lebon T.

Ord. n° 2006-596, 23 mai 2006.

CE, 13 juill. 2016, n° 396170, Syndicat national des entreprises des loisirs marchands et a. : Lebon T.

Conv. EDH, art. 11, 2.

À ce propos, il est plus difficile en pratique à une association non affiliée à une fédération délégataire d’obtenir des collectivités territoriales qu’elles leur mettent à disposition des installations sportives. Par ailleurs, il est presque impossible, pour des raisons financières, dans nombre de régions, de profiter de l’enseignement de certains sports sans adhérer à une association sportive affiliée à une fédération délégataire.

CAA Lyon, 9 juin 2011, n° 10LY00451 : LPA 14 mai 2012, p. 9, obs. Marmayou J.-M. – CE, 8 avr. 2013, n° 351735 : Cah. dr. sport 2013, p. 181, n° 32, note Martin S. ; Cah. dr. sport 2013, p. 183, n° 32, note Rizzo F. ; Cah. dr. sport 2013, p. 185, n° 32, note Colin F. ; LPA 23 juin 2014, p. 6, obs. Rizzo F.

CE, 22 févr. 1991, n° 102775, Bensimon, Guyot et Kamoun : Lebon, p. 61 ; D. 1991, p. 392, obs. Dudognon C. ; AJDA 1991, p. 481, obs. Hécquard-Théron M. –CE, 15 mars 1999, n° 168150, Féd. fr. d’athlétisme.

TA Paris, 8 juill. 1992, n° 9204299/4, Longo.

Comp. CE, 25 janv. 1991, n° 104497, Vigier : Lebon, p. 29 ; AJDA 1991, p. 389, concl.Leroy A.-M. ; D. 1991, p. 611, note Doumbé-Billé S. ; RFDA 1992, p. 216, note Fernandez-Maublanc L.-V.

CAA Versailles, 16 déc. 2016, n° 14VE02787 : Jurisport 2017, p. 23, n° 176, note Marque H.

CAA Paris, 26 avr. 2006, n° 05PA00085, Féd. fr. de tennis de table.

CE, 22 févr. 1991, n° 102775, Mlles Bensimon, Guyot et Kamoun : Lebon, p. 61 ; AJDA 1991, p. 481, obs. Hecquard-Théron M. ; D. 1991, p. 392, obs. Dudognon C.

CRPA, art. L. 211-2 ; Comp. CE, 25 mars 1983, n° 28201, Epx Mousset : Lebon, p. 135 ; D. 1983, p. 643, concl. Franc M. ; AJDA 1983, p. 327, chron. Lasserre B. et Delarue J.-M., p. 296.

CE, 22 févr. 1991, n° 102775, Mlles Bensimon, Guyot et Kamoun : Lebon, p. 61 ; AJDA 1991, p. 481, obs. Hecquard-Théron M. ; D. 1991, p. 392, obs. Dudognon C.

CAA Bordeaux, 9 mars 2010, n° 08BX01539 : Cah. dr. sport 2011, p. 71, n° 23, note Rizzo F. ; D. 2011, p. 703, obs. Lachaume J.-F.

Déjà CE, 25 mai 1998, nos 170752 et 172047, Féd. fr. d’haltérophilie, musculation et disciplines associées : JCP G 1999, II 10001, note Lapouble J.-C.

TA Paris, 27 nov. 1985, Cts de Cazenove c/ FFV : D. 1986, p. 368, obs. Alaphilippe F. – TA Grenoble, 6 déc. 1995, n° 0923223, Mlle Isnard ; TA Paris, 11 déc. 1996, n° 9407695/7, Marie-Rose ; CAA Versailles, 24 mars 2005, n° 02VE3585, Trouabal : Lebon, p. 1113 ; JCP A 2006, 1035, n° 9, obs. Pellissier G. ; RJES 2005, p. 66, n° 75, obs. Boucheron J.-P. et Lagarde F. ; RJES 2005, p. 51, n° 76, obs. Rémy P.

Comp. CE, 13 avr. 2017, n° 387314, Assoc. Le Gournay Karaté Do : Cah. dr. sport 2017, p. 94, n° 48, note Colin F.

CAA Versailles, 24 mars 2005, n° 02VE3585, préc.

CAA Versailles, 24 mars 2005, n° 02VE3585, prenant en compte les gains manqués du fait « du défaut de renouvellement ou du renouvellement dans des conditions financières moins avantageuses de contrats avec divers annonceurs ainsi que du défaut de participation à des rencontres rémunérées dans le cadre des championnats de France ».

La solution est classique : le sportif a été illégalement privé d’une chance réelle et sérieuse de participer à la compétition.

L’avis est presque unanime en doctrine : Pinna A., « Les vicissitudes du Tribunal arbitral du sport », Gaz. Pal. 20 mai 2004, n° F3727, p. 38 ; Rigozzi A., L’arbitrage international en matière de sport, 2005, Bâle, LGDJ/Helbing & Lichtenhahn, spéc. p. 179 ; Pinna A., « The trials and tribulations of the court of arbitration for sport. Contributions to the study of the arbitration of disputes concerning disciplinary sanctions », in Blackshaw I. et a., The Court of Arbitration for sport 1984-2004, 2006, TMC Asser Press, p. 399 ; Loquin E., JDI 2005, p. 1310 ; Latty F., La lex sportiva. Recherche sur le droit transnational, 2007, Leiden/Boston, Martinus Nijhoff Publishers, spéc. p. 535 et s. ; Maisonneuve M., L’arbitrage des litiges sportifs, 2011, LGDJ, spéc. p. 208 et s. et p. 292 et s. ; Buy F., « La clause compromissoire en matière sportive : un cas d’abus de dépendance », in Mélanges J.-L. Mouralis, 2011, PUAM, p. 69 ; Zen-Ruffinen P., « La nécessaire réforme du Tribunal arbitral du sport », in Mélanges D. Oswald, 2012, Bâle, Helbing & Lichtenhahn/Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel, p. 483, spéc. p. 489 et s. ; Boucaron-Nardetto M. et Racine J.-B., « L’apport du TAS au droit de l’arbitrage international », in Latty F., et a. (dir.), Sport et droit international (Aspects choisis), 2016, PUAM, p. 289 ; Maisonneuve M., « L’arbitrage TAS est-il menacé ? », in Latty F., et a. (dir.), Sport et droit international (Aspects choisis), 2016, PUAM, p. 305 ; Frumer P., « L’arbitrage sportif, la lutte contre le dopage et le respect des droits fondamentaux des sportifs professionnels : une incertitude peu glorieuse », RTDH 2016, p.817, n° 108. Même le tribunal fédéral suisse reconnaît le caractère contraint du consentement donné aux clauses compromissoire désignant le TAS : Trib. féd. suisse, 22 mars 2007, Cañas, TAF 133 III 235 ; Gaz. Pal. 17 juill. 2007, n° G4266, p. 35, obs. Pinna A.

Marmayou J.-M., « L’effet négatif du principe compétence-compétence au service de l’autonomie du système TAS », Cah. dr. sport 2018, p. 115, n° 49, spéc. 117.

CA Bruxelles, 29 août 2018, n° 2016/AR/204 : Rev. arb. 2018, p. 653, spéc. p. 656, obs. Besson S. ; JDI 2019, p. 298, obs. Guillaumé J.

Sur cette pratique du TPO, v. Marmayou J.-M.,« Lex sportiva et investissements : interdiction du third party player ownership », in Latty F., et a. (dir.), Sport et droit international (Aspects choisis), 2016, PUAM, p. 69 ; Marmayou J.-M., « Les contrats de third party ownership », RTD com. 2017, p. 763.

Statuts de la FIFA, art. 59.

Statuts de la FIFA, art. 59.

Règlements de l’URBSFA, art. B104.

Ex : Trib. com. Charleroi, 1re ch., 15 mai 2006, SA Sporting du pays de Charleroi et G-14 c/ FIFA, n° A/05/03843 : Rivista di diritto ed economica dello sport, vol. 2, 2006, p. 151, n° 2 – Trib. com. du Hainaut, div. Charleroi, 19 janv. 2017, n° A/16/00141, Lassana Diarra c/ URBSFA & FIFA, Rev. arb. 2017, p. 1013, n° 3, note Maisonneuve M.

Déclaration du CIAS concernant l’affaire RFC Seraing/doyen Sport/FIFA/UEFA/URBSFA, 11 sept. 2018 (www.tas-cas.org/fileadmin/user_upload/Declaration_CIAS_11.09.18.pdf).

Convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères, art. 2. 1.

Convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères, art 7.1.

CEDH, 2 oct. 2018, nos 40575/10 et 67474/10, Mutu et Pechstein c/ Suisse : JDI 2019, comm.8, p. 172, note Guillaumé J. ; JCP G 2018, 1391, note Milano L. ; RTD civ. 2018, p. 850, obs. Margénaud J.-P. ; JCP G 2019, 32, n° 8, obs. Sudre F. ; RTDH 2019, p. 687, obs. Maisonneuve M.

Ni devant la commission disciplinaire de l’ISU, ni devant le TAS ni devant le Tribunal fédéral suisse.

Défaut largement souligné en doctrine : Rigozzi A., L’arbitrage international en matière de sport, 2005, Bâle, LGDJ/Helbing & Lichtenhahn ; Zen-Ruffinen P., « La nécessaire réforme du Tribunal arbitral du sport », in Mélanges D. Oswald, 2012, Bâle, Helbing & Lichtenhahn/Faculté de droit de l’université de Neuchâtel, p. 483, spéc. p. 489 et s. ; Straubel M., « Enhancing the performance of the doping court : how the court of arbitration for sport can do its job better », Loyola University Chicago journal 2005, vol. 36, p. 1203 ; Rigozzi A., « L’importance du droit suisse de l’arbitrage dans la résolution des litiges sportifs », Rev. dr. suisse 2013, p. 301.

V. déjà : CEDH, 24 mars 2016, n° 41069/12, Tabbane c/ Suisse : RTDH 2018, p. 199, obs. Van Compernolle J.

Même dans un arbitrage volontaire, il n’y a pas de raison d’admettre une renonciation aux garanties d’indépendance et d’impartialité.

Sauf à ce qu’un recours de pleine juridiction soit possible devant une instance répondant à toutes les exigences de l’article 6, § 1, v. CEDH, 9 juill. 2013, n° 51160/06, Di Giovanni c/ Italie, spéc. § 52.

Commission EDH, 12 oct. 1989, nos 8588/79 et 8589/79, Bramelid et Malmström c/ Suède : Décisions et reports 29, p. 64 – CEDH, 28 oct. 2010, n° 1643/06, Suda c/ République Tchèque, § 49 ; CEDH, 1er mars 2016, n° 41069/12, Tabbane c/ Suisse (déc.), § 26.

V. n° 115 « La Cour en conclut que, bien qu’elle n’ait pas été imposée par la loi mais par la réglementation de l’ISU, l’acceptation de la juridiction du TAS par la requérante doit s’analyser comme un arbitrage "forcé" au sens de sa jurisprudence (…) ».

Il faut souligner que l’opinion dissidente estime que la Cour « aurait dû donner quelques indications quant aux conditions dans lesquelles des entités privées peuvent être considérées comme étant des “tribunaux établis par la loi” ».

Maisonneuve M., « L’arbitrage TAS est-il menacé ? », in Latty F. et a., Sport et droit international (Aspects choisis), 2016, PUAM, p. 305.

Ex multis : TAS, 9 mars 2006, n° 2005/A/895, Barabara Lissarrague et a. c/ FEI et a. ; TAS, 5 juill. 2010, n° 2009/A/1957, FFN c/ LEN.

Ex multis : Trib. féd. suisse, 11 juin 2001,ATF 127 III 429, Abel Xavier c/ UEFA : Bull. ASA 2001, p. 566.

Sur cette question v. Thomassen W., « Arbitration and the european convention on human rights, general principles » : Bull. TAS 2015, p. 31.

Latty F., « Le TAS marque des points devant la CEDH », Jurisport 2018, p. 31, spéc. p. 35, n° 192.

Ceccaldi S., « Procès équitable dans l’arbitrage sportif : Affaire Mutu et Pechstein c/ Suisse : satisfecit pour le TAS ou cheval de Troie ? », LDDS 2018, p. 1, n° 57 (www.droitdusport.com).

Le caractère superficiel de l’examen opéré par la Cour avait été relevé à propos de sa décision relative à l’obligation de localisation (CEDH, 18 janv. 2018, nos 48151/11 et 77769/13, FNASS et a. c/ France : JCP G (Hors-série) 2018, p. 50, note Sudre F.).

Maisonneuve M., « Le Tribunal arbitral du sport et le droit au procès équitable : l’arbitrage bienveillant de la Cour européenne des droits de l’Homme », obs. sous CEDH, 2 oct. 2018, RTDH 2019, p.687, spéc. p. 699.

Sudre F., obs. sous CEDH, 2 oct. 2018, JCP G 2019, p. 32, n° 8.

V. pt 157.

Depuis les critiques formulées dans son arrêt Gundel (v. Trib. féd. suisse, 15 mars 1993, ATF 119.11.271, Gundel c/ FEI), il ne cesse de considérer au fil des recours portés devant lui que le TAS est suffisamment impartial et indépendant, respectivement et individuellement, du CIO (Trib. féd. suisse, 27 mai 2003, ATF 129 III 445, Lazutina c/ CIO : JDI 2003, p. 1085, note Plantey A. ; Rev. arb. 2005, p. 181, chron. Tschanz P.-Y. et Fellrath Gazzini I. ; Journal of international arbitration 2006, p. 453, note Rigozzi A. ; Gaz. Pal. 17 oct. 2006, n° G2072, p. 30, obs. Rigozzi A.), de la Fédération internationale de ski (Trib. féd. suisse, 27 mai 2003, ATF 129 III 445, Lazutina), de l’ATP (Trib. féd. suisse, 22 mars 2007, 4P.172/2006, ATF 133 III 235, Cañas : Rev. arb. 2008, p. 570, n° 3, obs. Maisonneuve M. ; Gaz. Pal, 17 juill. 2007, n° G4266, p. 35, obs. Pinna A. ; Cah. dr. sport 2007, p. 43, note Buy F. ; LPA 1er oct. 2007, p. 7, obs. Marmayou J.-M.), de la FIFA (Trib. féd. suisse, 7 nov. 2011, 4A_246/2011, Fussballclub X. gegen Y. Sàrl, ATF 138 III 29 – Trib. féd. suisse, 20 févr. 2018, 4A_260/2017, RFC Seraing c/ FIFA : Rev. arb. 2018, p. 653, n° 3, spéc. p. 668, obs. Maisonneuve M.).

Nous soulignons.

CEDH, 26 oct. 1984, n° 9186/80, De Cubber c/ Belgique, série A, n° 86 ; CEDH, 17 juin 2003, n° 62435/00, Pescador Valero c/ Espagne : Recueil 2003-VII.

Dans une décision rendue justement dans cette affaire Pechstein : BGH, 7 juin 2016, KZR 6/15 : Cah. arb. 2017/2, p.367, obs. Kühner D. et Chamieh A. ; Rev. arb. 2016, p. 908, note Maisonneuve M. ; pour une traduction en anglais par le TAS, v. www.tas-cas.org/fileadmin/user_upload/Pechstein___ISU_translation_ENG_final.pdf ; Adde Mavromati D., « The legality of the arbitration agreement in favour of CAS under German civil and competition law », Bull. TAS 2016, p. 27 ; Duval A., « The BGH’s Pechstein decision : a surrealist ruling », Asser international sports law blog (www.asser.nl/SportsLaw/Blog/post/the-bgh-s-pechstein-decision-a-surrealist-ruling).

CEDH, 26 oct. 1984, n° 9186/80, De Cubber c/ Belgique, série A n° 86, spéc. § 26 ; CEDH, 28 oct. 1998, Castillo Algar c/. Espagne, Recueil 1998-VIII, spéc. § 45 ; CEDH, gde ch., 15 oct. 2009, n° 17056/06, Micallef c/ Malte, spéc. § 93 et s.

Buy F. et a., Droit du sport, 5e éd., 2018, LGDJ, Manuels, n° 121.

Il faut se garder de croire que la Cour EDH a clos le débat. Pire ! En focalisant sur un contrôle subjectif de l’indépendance des arbitres, elle laisse le débat ouvert pour chaque sentence.

OLG München, 15 janv. 2015, U1110/14 Az. Kart, C. Pechstein c/ Deutsche Eisschnelllauf-Gemeinschaft e.V., ISU : Rev. arb. 2015, p. 909, chron. Maisonneuve M. ; LPA 4 juill. 2016, n° 118q9, p. 10, obs. Marmayou J.-M. ; Concurrences 2016, p. 226, obs. Bien F ; Adde Favre-Bulle X., « Pechstein v. Court of arbitration for sport : How can we break the ice ? », in Müller C. et a., New Developments in International Commercial Arbitration, CEMAJ 2015, Schulthess, p. 328.

Il lui reste à régler par exemple la question du rôle du président de la chambre d’appel du TAS (membre du CIAS) dans la désignation des présidents de formations et des arbitres uniques, et celle du droit de regard du secrétaire général du TAS. Maisonneuve M., « L’arbitrage TAS est-il menacé ? », in Sport et droit international (Aspects choisis), 2016, PUAM, p. 305 ; Duval A., « Not in my name ! Claudia Pechstein and the post-consensual foundation of the Court of arbitration for sport », Max Planck Institute Research Paper series 2017 ; Maisonneuve M., « Le Tribunal arbitral du sport et le droit au procès équitable : l’arbitrage bienveillant de la Cour européenne des droits de l’Homme », obs. sous CEDH, 2 oct. 2018 : RTDH 2019, p. 687, spéc. p. 703.

Trib. féd. Suisse, 10 févr. 2010, 4A_612/2009, Pechstein c/ ISU.

Communication du TAS à propos du jugement rendu par la Cour EDH dans le cadre de l’affaire CEDH, 2 oct. 2018, C. Pechstein / A. Mutu et la Suisse, (www.tas-cas.org/fileadmin/user_upload/Media_Release_TAS_Pechstein_Mutu_CEDH__FRA_.pdf).