Un père du droit administratif moderne, le doyen Foucart (1799-1860)

Publié le 29/07/2020 - mis à jour le 03/08/2020 à 15H14

Le présent ouvrage, issu de la thèse de doctorat en droit public (2007) du – désormais – professeur Mathieu Touzeil-Divina, n’essaie pas de faire du doyen Foucart (1799-1860), le père de toute bonne idée en droits constitutionnel et administratif ! Analysant les écrits de ce premier véritable titulaire d’une chaire de droit public en province (à Poitiers), l’auteur les confronte à la littérature de l’époque en mettant en avant les théorisations et intuitions foucartiennes relatives aux premiers concepts doctrinaux d’un droit administratif « moderne ». Partant, il met en évidence l’existence de l’une de ses premières systématisations basée sur le criterium fonctionnel de l’intérêt général. Après avoir insisté sur les propositions et apports conceptuels majeurs de Foucart (s’agissant du contrat administratif, de la personnalité morale, des agents publics, du service public, de la domanialité publique ou encore des libertés publiques), Mathieu Touzeil-Divina nous invite à considérer le doyen de Poitiers non comme le chef de file d’une « École » éponyme mais comme « l’un » des pères du droit administratif dans sa conception moderne. Ce faisant, il insiste sur la mise en avant, par Foucart, de l’importance du juge et du contentieux administratifs.

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Référence : LPA 29 Juil. 2020, n° 155r9, p.3

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