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Profs absents : « Nous voulons faire condamner l’État » !

Cette rentrée scolaire a mis en lumière la pénurie d’enseignants. Le métier ne séduit plus et 4 000 postes restent aujourd’hui à pourvoir. Conséquence : des élèves sont privés d’enseignements fondamentaux pendant des semaines, voire des mois. En Île-de-France, des parents se mobilisent depuis le printemps dernier pour obtenir réparation de l’État. Leur avocate, Joyce Pitcher, habituée […]

Tribunal de Pontoise : Le Val-d’Oise a déclaré la guerre aux contrebandiers de tabac

« C’est une erreur, je ne vends plus de cigarettes à la sauvette », assure Bouna aux magistrats du tribunal de Pontoise (Val-d’Oise). Arrêté pour la sixième fois en 19 mois, il peine à convaincre la justice qui lutte, avec le préfet et la police, pour réduire la contrebande exponentielle de tabac. Bouna, un Africain âgé de 31 […]

par Isabelle Horlans

Tribunal de Meaux : « Je ferai tout pour te pourrir la vie, quitte à aller en prison »

Au tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), le prévenu est aussi agité qu’un cocktail dans son shaker. Analogie de circonstance tant il aime l’alcool. Hélas, elle le rend violent et sa maîtresse en a fait les frais sur un terrain de pétanque. « J’ai les boules », dit-il fort à propos en guise de regrets. Harrat, 50 ans, petit […]

par Isabelle Horlans

Opérations de paiement non autorisées : caractérisation de la négligence grave du payeur

En recevant un courriel étrange émanant d’un expéditeur suspect, le payeur aurait dû se méfier et ne pas donner suite à l’invitation à valider son numéro de mobile, et au besoin contacter personnellement sa banque. En conséquence, la réponse à ce mail suspect constitue une première négligence grave. Ce même payeur avait ensuite communiqué son […]

par Jérôme Lasserre Capdeville

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Tribunal de Pontoise : Dylan, 20 ans, refuse d’obtempérer et s’encastre dans un arbre

Le 1er septembre 2022, la police s’apprête à contrôler un véhicule pour un feu défectueux. Mais l’automobiliste refuse d’obtempérer et démarre en trombe. À l’issue d’une folle cavalcade Dylan*, 20 ans, est interpellé. Il doit maintenant s’expliquer aux comparutions immédiates de Pontoise. Il est 20 h 50, ce jeudi 1er septembre, lorsqu’une patrouille de police avise sur un rond-point […]

par Julien Mucchielli

Tribunal de Pontoise : Rackettés, des mineurs « charbonneurs » balancent des dealers

Les prévenus sont poursuivis pour trafic de cannabis durant neuf mois, dans quatre communes du Val-d’Oise. Ils ont été arrêtés le 19 septembre 2022 à l’issue d’une enquête de la gendarmerie. La procédure, longue de 600 pages, n’a révélé ni saisies ni bénéfices. Mais les écoutes ont parlé. Djamel, Amine et Jean* font une entrée remarquée […]

par Isabelle Horlans
Immobilier Abonnés

Sous-location en Airbnb d’un logement social conventionné : résiliation du bail et restitution de l’intégralité des fruits civils au propriétaire

Un preneur indélicat, qui utilisait l’une des trois chambres de son logement social conventionné pour jouir des revenus locatifs via la plateforme Airbnb, se voit condamné à la résiliation de son contrat de bail et à la restitution de l’intégralité des sous-loyers perçus au bailleur. Si cette solution était acquise depuis longtemps en ce qui […]

par Maturin Petsoko

Le Barreau des Arts au chevet des artistes les plus précaires

Depuis 2019, l’association le Barreau des Arts apporte du soutien aux artistes en les aidant dans leurs questionnements juridiques. Droits d’auteur, clause de cession et propriété intellectuelle suscitent de nombreuses interrogations, y compris chez les plus précaires et chez les jeunes artistes. Aujourd’hui, un réseau d’une cinquantaine d’avocats s’engage auprès de ces artistes. Interview avec […]

La défiscalisation, au secours du patrimoine historique francilien ?

Dotée de près de 4 000 monuments historiques protégés, l’Île-de-France est riche d’un patrimoine particulièrement cher à entretenir. Avec les lois Monuments historiques et Malraux, l’argent privé complète les deniers de l’État, transformant parfois les bâtiments historiques en appartements de luxe : pour le meilleur ou pour le pire ? Éclairage. Quel est le point commun entre […]

par Anne-Laure Pineau

« Enfants en Justice » : un centre d’exposition dédié à l’histoire de la justice pour mineurs

C’est à l’initiative de l’Association pour l’Histoire de la protection judiciaire des mineurs (AHPJM) que le centre d’exposition « Enfants en Justice XIXe-XXe siècles » a été financé. Inauguré en 2001 par la Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ), l’espace a été conçu pour « permettre à ceux qui vivent ou sont appelés à vivre dans […]

par Hélène Molinari

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Faire danser et parler les territoires d’Île-de-France

En juin ont présentés trois spectacles de danse, à Romainville (Seine-Saint-Denis), Brétigny-sur-Orge et Chamarande (Essonne), issus de mois de travail en résidence en complicité avec les habitants et leurs souvenirs. Le but : raconter intimement et avec poésie les gens des terres, les légendes des territoires. Retour d’expériences. Lionel Hoche a 58 ans. Ce natif de […]

par Anne-Laure Pineau

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