Environnement

À l’occasion de la publication de la loi n° 2025-268 du 24 mars 2025 d’orientation pour la souveraineté alimentaire et le renouvellement des générations en agriculture, Maéva Lokhate s’interroge sur ce qu’elle nous dit du paradoxe du droit environnemental contemporain qui se fixe des objectifs ambitieux en se privant partiellement des moyens de les atteindre. […]

Le 17 juin prochain, Lextenso proposera, en partenariat avec la rédaction du Defrénois, une formation relative à l’obligation réelle environnementale (ORE), animée par Me Benoît Hartenstein, notaire à Metzervisse, correspondant ARBRES 57. Cette formation vise à acquérir toutes les clés de la pratique de cet outil encore mal connu et peu utilisé malgré une demande croissante […]

Microplastiques, polluants éternels, traitement chimique : l’eau que nous buvons n’est pas à l’abri de scandales sanitaires. Dernier en date, une pollution au chlorure de vinyle monomère (CVM) dans des centaines de communes de France. L’avocate Gabrièle Gien porte un recours contre l’État mais aussi contre les fournisseurs d’eau, qui sont restés passifs devant les risques […]

La loi du 24 décembre 2020 relative au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée a étendu le recours à la convention judiciaire d’intérêt public aux infractions environnementales. Dès lors, le procureur, avant que l’action publique ne soit déclenchée, sur la base de l’article 41-1-3 du Code de procédure pénale, peut proposer […]

Pour renforcer la place de la nature en ville et mieux protéger la biodiversité parisienne, Paris révise son Plan Biodiversité à l’horizon 2025. Près de 2 800 espèces sauvages, animaux, plantes, champignons et lichens, dont plusieurs menacées et présentes sur les listes rouges régionales, sont recensées à Paris. Un patrimoine naturel d’une grande diversité Faucons […]

De la multiplication des atteintes à l’environnement est née la nécessité de renforcer l’efficacité de l’enquête et d’adapter le droit pénal. En 2023, le décret n° 2023-187 modifiant le statut d’agent de l’environnement en officier judiciaire de l’environnement et la circulaire du garde des Sceaux encourageant les juges à constater la circonstance aggravante de bande organisée et […]

Dans le département des Yvelines, la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines a mis en place des actions ciblées pour répondre aux enjeux du changement climatique, en renforçant la qualité de vie de ses habitants grâce à une approche de transition écologique globale. La communauté d’agglomération met en œuvre de nombreuses actions autour de l’arbre pour adapter […]

De nombreux ménages franciliens peinent à s’acquitter de leurs factures d’énergie. Le département du Val-de-Marne se mobilise donc contre la précarité énergétique. Selon les chiffres duBaromètre annuel du médiateur national de l’énergie, publiés en septembre 2024, les factures d’énergie demeurent une préoccupation majeure pour 85 % des consommateurs. 30 % des ménages souffrent du froid dans leur logement […]

Cœur d’Essonne Agglomération se dote d’une nouvelle feuille de route pour formaliser son engagement vers la transition écologique et énergétique de son territoire avec l’adoption de son nouveau Plan Climat Air Énergie Territorial. Née le 1er janvier 2016, de la fusion entre la Communauté de communes de l’Arpajonnais et la Communauté d’Agglomération du Val d’Orge, […]

Pour se mobiliser en faveur de la transition écologique, de la préservation de la biodiversité et lutter contre le changement climatique, le département de la Seine-Saint-Denis (93) mise sur les arbres avec un plan ambitieux. HJBC/AdobeStock Constitution d’îlots de fraîcheur, source de biodiversité, filtration des polluants atmosphériques, captation de carbone : les arbres assurent des services […]

Pour mieux identifier les îlots de chaleurs urbains sur son territoire et leur évolution, la ville de Meudon table sur une technologie radicalement innovante. Le changement climatique renforce la nécessité de mieux identifier localement dans les grandes agglomérations les zones les plus sujettes à l’effet d’îlot de chaleur urbain (ICU), facteur aggravant lors d’une vague […]

Dans les Hauts-de-Seine, la protection de la biodiversité est au programme via des actions de préservation de sa faune et de sa flore, ainsi que la Trame Verte et Bleue qui assure aux espèces vivantes une continuité des espaces naturels. L’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO) comprend 8 villes de l’ouest parisien : Boulogne-Billancourt, […]

Observé en Île-de-France, comme un peu partout en France, le loup fait encore parler de lui. Mais selon les associations de protection de l’espèce, son expansion ne fait pas l’objet d’une politique efficace. Ce qui se fait aux dépens des animaux, exposés aux « prélèvements », mais aussi à celui des éleveurs et des citoyens. […]

Forts de leur premier partenariat, les élus de la l’agglomération de Saint-Germain Boucles de Seine et les équipes de l’agence ONF Île-de-France Ouest ont construit une nouvelle convention pour l’entretien des forêts de Saint-Germain et Marly gérées par l’ONF, avec comme objectif principal : renforcer la biodiversité. La perte de biodiversité s’intensifie à l’échelle mondiale, conduisant […]

Le département de Seine-Saint-Denis accueille sur son territoire un site Natura 2000 qui abrite une douzaine d’espèces d’oiseaux menacés et définies par la directive européenne Oiseaux de 1979. Plus de 2 500 espèces de végétaux, d’animaux et de champignons ont été recensées en Seine-Saint-Denis, dont une douzaine d’espèces d’oiseaux remarquables, devenus rares en Europe : le butor […]