Environnement

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Les dernières publications

La Seine-Saint-Denis, un département engagé pour la protection de la biodiversité

Le département de Seine-Saint-Denis mène de nombreuses actions pour préserver et mettre en valeur la biodiversité de son territoire. En 2022, la 15e conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique (COP15), qui s’est tenue à Montréal, a abouti à un accord ambitieux prévoyant la protection de 30 % des mers et terres d’ici […]

Publié le 29 décembre 2023 par Frédérique Perrotin

Les enjeux de la rénovation énergétique

Paris se caractérise par un parc immobilier ancien, avec de très nombreux biens réputés énergivores. Les enjeux en matière de rénovation énergétique y sont donc prégnants, y compris en termes d’accès au logement. La rénovation énergétique des logements est une priorité nationale. Rénover l’ensemble du parc résidentiel au niveau BBC pour 2050 correspond à un effort de […]

Publié le 5 décembre 2023 par Frédérique Perrotin

Droit de l’environnement et réparation du préjudice, un casse-tête légal pour une faible effectivité

La France est un pays qui, aujourd’hui, prend en considération la cause environnementale, et tente de trouver des solutions pour promouvoir une politique juridique en faveur de l’environnement. Alors que la théorie est bienvenue, la pratique, quant à elle, peine à suivre. L’existence d’un véritable préjudice lié aux atteintes environnementales se retrouve confronté à la […]

Publié le 4 décembre 2023 par Clément Baudoin

La médiation des contentieux environnementaux fondés sur le devoir de vigilance : difficile mais possible !

La médiation n’est pas encore utilisée spontanément dans les contentieux environnementaux fondés sur le devoir de vigilance. La médiation est pourtant efficace et permet aux demanderesses et aux entreprises mises en cause de sortir par le haut de ces contentieux complexes et sensibles du point de vue réputationnel. Dans cet article, les auteurs reviennent sur […]

Publié le 23 novembre 2023 par Sarah Becker

Les enjeux de gestion des forêts péri-urbaines, l’exemple du département des Yvelines

La politique départementale de gestion des forêts s’attache à trouver un point d’équilibre entre des objectifs alliant gestion durable et préservation la biodiversité, exploitation et valorisation de la filière bois ou réponses aux demandes sociétales : l’exemple du département des Yvelines. Les forêts, occupent près d’un quart de la surface de la région Île-de-France, qui ne […]

Publié le 20 novembre 2023 par Frédérique Perrotin

La politique de préservation de la biodiversité à Paris

Le territoire parisien, constitué d’un tissu urbain particulièrement dense, peut permettre la vie et le déplacement des espèces animales et végétales sauvages. La ville de Paris a mis en place une politique ambitieuse pour favoriser la biodiversité parisienne. La biodiversité, ou biodiversité biologique, est composée de l’ensemble du vivant existant à la surface de notre […]

Publié le 16 novembre 2023 par Frédérique Perrotin

La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte

La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte a été publiée au Journal officiel du 24 octobre 2023. Elle doit permettre d’accélérer la relance de l’industrie française tout en favorisant la transition écologique. Elle cherche à renforcer la prise en compte des enjeux environnementaux dans la commande publique et à améliorer le financement […]

Publié le 16 novembre 2023 par Jean-Claude Zarka

Préserver la biodiversité : une priorité en Essonne

Le département de l’Essonne travaille à la préservation des écosystèmes de son territoire au travers de sa politique des espaces naturels sensibles. En Île-de-France, la préservation de la biodiversité constitue un sujet stratégique. Contrairement aux idées reçues, cette dernière abrite en effet une forte biodiversité : • 1459 espèces végétales ; • 17 espèces d’amphibiens ; • 56 […]

Publié le 8 novembre 2023 par Frédérique Perrotin

Une justice environnementale efficace est une justice spécialisée

Le droit de l’environnement est un domaine spécifique nécessitant le recours à des spécialistes. Dès lors, renforcer le pouvoir des juridictions de droit commun en matière de contentieux environnemental n’est pas une solution efficace pour faire vivre un droit de l’environnement véritablement protecteur. Ce pessimisme judiciaire entrouvre la question de la création d’une juridiction spécialisée […]

Publié le 20 octobre 2023 par Clément Baudoin

Justice environnementale : publication de la circulaire de politique pénale

La direction des affaires criminelles et des grâces a publié sa circulaire de politique pénale en matière de justice pénale environnementale, datée du 9 octobre 2023, au Bulletin officiel du ministère de la Justice du 10 octobre 2023. Alors que les pôles régionaux environnementaux (PRE), créés par la loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, […]

Publié le 13 octobre 2023 par Rédaction Brèves

Le Val-de-Marne s’engage pour la protection de la biodiversité

Les milieux naturels jouent un rôle primordial dans le département du Val-de-Marne, ce qui en fait un acteur stratégique dans la lutte pour la préservation de la biodiversité en Île-de-France. La France héberge environ 10 % de la biodiversité mondiale. Elle abrite notamment plus de 21 000 espèces endémiques, principalement en outre-mer selon l’Inventaire national du patrimoine naturel […]

Publié le 3 octobre 2023 par Frédérique Perrotin

Les Hauts-de-Seine à la pointe de la lutte contre les risques de prolifération d’espèces invasives

La lutte contre les espèces envahissantes est un élément stratégique de la protection de la biodiversité. Recenser ces espèces, limiter leurs impacts négatifs, empêcher de nouvelles installations, la politique du département des Hauts-de-Seine (92) est en conformité avec le cadre juridique dédié à la préservation de la biodiversité. L’ambroisie à feuilles d’armoise, le frelon asiatique, […]

Publié le 28 septembre 2023 par Frédérique Perrotin

Droit européen de l’environnement : vers la confirmation d’un droit accessoire ?

Avec une européanisation de nos règles juridiques de plus en plus importante, provenant à la fois de l’Union européenne et de la Cour européenne des droits de l’Homme, il existe un risque de création de droits qui relèvent plus de l’accessoire que de l’autonomie. La question se pose pour le droit de l’environnement à travers […]

Publié le 26 septembre 2023 par Clément Baudoin

L’arrêt du Tribunal suprême espagnol du 20 juillet 2023 : un tournant dans les procès climatiques contre l’État

Le Tribunal suprême de Madrid, l’équivalent de notre Cour de cassation, a rendu le 24 juillet 2023 un arrêt déboutant les ONG qui l’avaient saisi pour qu’il enjoigne à l’État espagnol de modifier sa politique climatique pour accélérer sa transition énergétique. Constatant la conformité de cette politique avec le droit interne, le droit de l’Union et […]

Publié le 26 septembre 2023 par Noëlle Lenoir

Patrimoine historique et sécheresses cycliques : à Saint-Cloud, les Grandes Eaux se mettent au diapason

Conçus par les maîtres fontainiers depuis le règne de Louis XIV, les Grandes eaux de Saint-Cloud (92) se réinventent en toute discrétion, pour permettre aux cascades de déferler… même en temps de sécheresse. raffaellagalvani/AdobeStock Dans La Fontainière du Roy, formidable roman du journaliste et auteur de romans historiques Jean Diwo, on se replonge à la […]

Publié le 20 septembre 2023 par Anne-Laure Pineau

La loi n° 2023-491 du 22 juin 2023 et la relance de la filière nucléaire

La loi n° 2023-491 du 22 juin 2023 relative à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes a été publiée au Journal officiel du 23 juin 2023. Elle vient actualiser la planification énergétique. Elle simplifie les procédures administratives relatives à la construction […]

Publié le 28 août 2023 par Jean-Claude Zarka

Mise en place des voies de défense des forêts contre l’incendie

Le ministre de l’Agriculture apporte des précisions sur la mise en place d’un réseau des pistes de défense des forêts contre l’incendie (DFCI), lequel constitue un outil essentiel de prévention et de lutte contre les incendies. Il rappelle notamment que le plan départemental ou interdépartemental de protection des forêts contre l’incendie (PDPFCI) constitue le document […]

Publié le 31 juillet 2023 par Rédaction Brèves

Les festivals dans le Val-de-Marne : des laboratoires pour l’accessibilité et la réduction de l’impact carbone

La Région Île-de-France accueille de nombreux grands festivals de musique pendant la période estivale. La concurrence et les exigences actuelles imposent aux productions de faire preuve de plus en plus d’ingéniosité pour réduire l’impact environnemental des festivités et les rendre positives, en termes sociaux. L’exemple notamment avec Peacock qui s’est tenu dans le parc de […]

Publié le 24 juillet 2023 par Marianne Hocquard 

L’exploitation de la centrale thermique de Provence au prisme de la gestion durable des forêts

Alors que la décarbonation de l’industrie française apparaît comme le levier vertueux de la transition énergétique, la décision du Conseil d’État du 27 mars 2023 pose les limites à l’usage extensif du bois-énergie étant donné son incidence significative sur la ressource forestière. En confirmant l’annulation de l’autorisation d’exploitation de la centrale Biomasse de Gardanne prononcée six […]

Publié le 17 juillet 2023 par Béatrice Hagège-Raduta
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