Droit des sociétés

La sixième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l’évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives, notamment la loi Pacte n° 2019-486 du 22 mai 2019 (visant à « donner aux entreprises les moyens d’innover, de se transformer, de grandir et de créer des emplois ») et la loi de simplification, de clarification et d’actualisation du droit des sociétés n° 2019-744 du 19 juillet 2019, lesquels bouleversent bon nombre de compartiments du droit des sociétés.

La présente édition présente ces nouveautés législatives, sans oublier les principales décisions jurisprudentielles et les discussions doctrinales. Ce livre traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d’intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires.

Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à « faire connaissance » avec le droit des sociétés, sont présentés le droit général des sociétés, autrement dit, les règles communes à toutes les sociétés et le droit spécial des sociétés, c’est-à-dire les règles spécifiques à chacune des sociétés. L’ouvrage s’adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit. Il vise également les étudiants en administration et communication, en sciences économiques et en gestion, les élèves des IUT, des écoles de commerce et de gestion.

Deen Gibirila est professeur émérite de la faculté de droit et sciences politiques de Toulouse et chargé du cours de droit des sociétés à l’Institut catholique de Toulouse (faculté libre de droit). Il est l’auteur de nombreux écrits relatifs au droit des affaires dans plusieurs revues et encyclopédies juridiques. Il est également l’auteur du cours de droit spécial des sociétés de l’université numérique juridique francophone (UNJF).