Seine-Saint-Denis (93)

Les dernières publications

Le festival Partir en livre revient cet été en Île-de-France !

Avec une affiche aux couleurs de Claude Ponti, le festival « Partir en livre » revient pour une nouvelle édition, du 19 juin au 22 septembre 2024. Partir en livre Jeux olympiques obligent, l’événement s’appliquera cette année à mettre en lumière les liens entre sport et littérature. Dix auteurs, dont Clémentine Beauvais, Kamel Benaouda, Claire Castillon, Christelle […]

Publié le 7 juin 2024 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Grand Paris Express : expulsions, expropriations, derrière les procédures, les naufragés

C’était la promesse d’une mobilité en Île-de-France plus égalitaire, moins centralisée : le Grand Paris Express. Alors que certains tronçons sont terminés, et qu’une grande majorité est encore en travaux, une enquête passionnante montre la face obscure de ce projet titanesque. Notamment des expulsions et des expropriations en Seine-Saint-Denis, avec notamment l’exemple de Saint-Denis Pleyel. […]

Publié le 31 mai 2024

Taxe foncière, pas de répit pour les contribuables

Le poids de la taxe foncière augmente sous l’effet des hausses de taux et de la revalorisation des bases foncières soumises à l’inflation. Ce phénomène devrait se poursuivre en 2024. La réforme de cet impôt critiqué pourrait aboutir à d’importants transferts de charge. D’après les chiffres de l’Insee, 56,4 % des ménages sont imposables à la […]

Publié le 22 mai 2024 par Frédérique Perrotin

Saint Denis – Pierrefitte : bientôt la deuxième commune d’Île-de-France !

L’année 2024 sera celle du grand tournant pour les deux villes de Seine-Saint-Denis : Saint-Denis et Pierrefitte. En effet, avec la création d’une commune nouvelle en janvier 2025, celle-ci deviendra la plus peuplée d’Île-de-France, après Paris. Stella Dupont, députée Renaissance, coautrice du rapport mission flash sur les Communes Nouvelles, évoque pour Actu-Juridique les avantages et les […]

Publié le 14 mai 2024 par Anne-Laure Pineau

Jean-Michel Fleury : « Dans notre société, il est plus facile de couper le lien que de le renouer » !

Les conciliateurs de justice, collaborateurs essentiels de la justice et premier maillon de la justice de proximité, se feront sans doute de plus en plus incontournables. Depuis le 1er octobre 2023, il est en effet obligatoire de recourir à un mode de résolution à l’amiable avant de saisir le tribunal judiciaire pour un litige portant sur le paiement d’une somme qui […]

Publié le 6 mai 2024 par Delphine Bauer

Au Pré-Saint-Gervais, les archives de la préfecture de police

Au cœur du Pré-Saint-Gervais, les archives de la préfecture de police de Paris sont un patrimoine secret à disposition de tous mais connu de peu. Portrait d’un jardin secret. C’est un quartier d’anciennes manufactures de briques, des ruelles qui ont vu passer un Paris gouailleur, le bruit des révoltes. Depuis 2012, dans un immeuble à […]

Publié le 29 avril 2024 par Anne-Laure Pineau

En Seine-Saint-Denis, les enjeux de la valeur verte du point de vue de la rénovation thermique

La valeur verte constitue-t-elle un levier pour faciliter la rénovation énergétique du parc de logements privés ? Le point dans le département de Seine-Saint-Denis (93) qui comporte une grande part d’habitats énergivores. Dans la région francilienne, les enjeux de la rénovation sont cruciaux. Selon une étude publiée par l’Institut Paris Région et l’Insee en octobre 2022, on […]

Publié le 25 avril 2024 par Frédérique Perrotin

En Seine-Saint-Denis, des « observateurs » documentent les pratiques policières

Depuis 2019, en Seine-Saint-Denis, des « observateurs » des pratiques policières documentent le maintien de l’ordre dans les manifestations. Une initiative portée par la Ligue des droits de l’Homme (LDH), le Syndicat des avocats de France (SAF), et le Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples (MRAP), dans le but de garantir […]

Publié le 15 avril 2024 par Sophie Tardy-Joubert

Île-de-France : la solidarité départementale saluée par la Cour des comptes

Dans un rapport d’observation, la chambre régionale des comptes d’Île-de-France dresse un premier bilan positif de l’action du fonds de solidarité interdépartemental d’investissement (FS2i). Si la juridiction financière souligne « un réel effet de levier » pour l’investissement public en région parisienne, elle s’inquiète tout de même d’un manque de clarté quant à la gouvernance et le […]

Publié le 10 avril 2024 par Nicolas Kirilowits

TJ de Bobigny : « La détention est le seul endroit où Monsieur peut être pris en charge, même si ça paraît invraisemblable » !

Monsieur O., présenté en comparution immédiate, souffre visiblement d’une pathologie psychiatrique qui a pu altérer son jugement. Pour que le prévenu puisse voir un expert psychiatre, le tribunal renvoie l’affaire. Reste à savoir ce qu’il va devenir dans l’attente de son jugement : détention provisoire ou libération sous contrôle judiciaire ? Avec son bras gauche dans le […]

Publié le 9 avril 2024 par Adèle Cailleteau

Activation du téléphone grave danger à Noisy-le-Grand, la preuve par l’exemple

L’activation d’un téléphone grave danger à Noisy-le-Grand (93) a permis de mettre en lumière le rôle essentiel de cet outil pour prévenir les féminicides. Retour sur la mise en place de ce dispositif et sur son efficacité à l’échelle francilienne, avec Laëtitia Dhervilly, haute fonctionnaire à l’égalité femmes-hommes. Dans le film Jusqu’à la garde, sorti […]

Publié le 2 avril 2024

TJ de Bobigny : « Si vous avez une réponse à toutes les questions, arrêtons-nous là ! »

Rébellion, outrage, usage de cannabis, port d’arme et dégradation : c’est pour tous ces faits que Monsieur B. est présenté en comparution immédiate. Avec 21 mentions au casier et 17 ans passés en prison, l’habitué des tribunaux ne reconnaît presque aucun des faits reprochés et trouve de bonnes raisons à tout… « On a perdu l’avocate », soupire la […]

Publié le 28 mars 2024 par Adèle Cailleteau

En Seine-Saint-Denis, le protocole « Féminicide » donne de bons résultats

Que se passe-t-il pour les enfants dont la mère est tuée par un conjoint ou un ex ? En Seine-Saint-Denis (93), depuis 2015, dès que la police est informée du drame, les enfants arrivent à l’hôpital Robert Ballanger, à Aulnay-sous-Bois. C’est ici qu’a été mis en place le premier protocole « Féminicide » de France. Le but est […]

Publié le 20 mars 2024

À la veille des JO, la justice défie la délinquance économique et financière

En Seine-Saint-Denis, ce département à la fois très dynamique, mais parmi les plus atteint par la délinquance économique et financière, procureur et président du tribunal de commerce travaillent main dans la main pour assainir le monde économique. Les Jeux Olympiques de Paris 2024, l’attention — et les moyens — qu’ils attirent sur la Seine-Saint-Denis permettront-ils […]

Publié le 11 mars 2024 par Elsa Sabado

Claire Thépaut : « Les moyens judiciaires et policiers en France ne sont clairement pas à la hauteur des enjeux de la délinquance en col blanc » !

Magistrate depuis 1995, Claire Thépaut a vu son nom associé à de nombreux dossiers médiatiques : les affaire Tapie, Médiator ou encore Nicolas Sarkozy. Cela ne représente qu’une infime partie des dossiers qu’a eue à traiter la juge d’instruction. Aujourd’hui, elle est première vice-présidente de l’instruction, doyenne et coordinatrice du service de l’instruction au sein du […]

Publié le 7 mars 2024

Seine-Saint-Denis : un permis de louer renforcé mis en place sur le territoire d’Est Ensemble

Le territoire d’Est Ensemble innove avec un permis de louer renforcé. L’exemple de Bagnolet, première commune à avoir mis en place ce dispositif qui permet de lutter contre l’habitat indigne, mais également contre les passoires thermiques. Le permis de louer, un dispositif instauré par la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au […]

Publié le 28 février 2024 par Frédérique Perrotin

« Figures militantes du sport populaire » : revisiter l’histoire du sport au Campus Condorcet

Jusqu’au 26 avril 2024, à l’Humathèque, le Campus Condorcet ouvre ses portes à une exposition rafraîchissante et nécessaire autour des « Figures militantes du sport populaire ». Une exposition qui rend hommage à une trentaine de militants et surtout de militantes ayant joué un rôle clé dans la politisation du sport, interrogeant par la même […]

Publié le 22 février 2024 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Henri Braun, un avocat « toujours du côté des dominés » !

De la défense des sans-papiers de l’église Saint-Bernard à celle des militants contre l’islamophobie, en passant par les travailleurs migrants ou les Roms roumains… Les dossiers défendus par Henri Braun, 55 ans, varient au gré de l’évolution des cibles du racisme en France. Son seul cap : porter la voix des plus dominés. Portrait de cet […]

Publié le 14 février 2024 par Elsa Sabado

Rajae El Harrak : « Nous, personnes à mobilité réduite, sommes les grandes oubliées de la mobilité » !

Au mois de septembre 2024, 350 000 personnes à mobilité réduite sont attendues à Paris et en Seine-Saint-Denis pour les Jeux olympiques. Comment se déplaceront-elles alors que la métropole a peu développé l’accessibilité dans les transports ? Rajae El Harrak, entrepreneuse et personne handicapée, déplore ce manque d’offres. À tel point qu’elle a fini par créer elle-même […]

Publié le 8 février 2024

Bobigny : une audience de rentrée sous le feu des Jeux olympiques et du pôle Violences intrafamiliales

Le 22 janvier dernier, les chefs de la juridiction de Bobigny organisaient leur traditionnelle audience solennelle de rentrée. L’occasion de faire le point sur une année marquée par les violences urbaines, alors que 2024 se déroulera sous les auspices des Jeux olympiques, préparés y compris du point de vue judiciaire. À la mi-janvier se tenait à […]

Publié le 7 février 2024 par Delphine Bauer
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