L’Homme, l’animal et le droit

L’Association française de droit rural (AFDR) organise son 35e congrès les 11 et 12 octobre prochains, au Val-André en Bretagne. La manifestation, qui porte sur le thème : « L’homme, l’animal et le droit », sera l’occasion de réfléchir au statut juridique de l’animal ainsi qu’à sa place dans l’économie mais également de s’interroger sur les relations futures entre l’homme et l’animal.

Programme :

Vendredi 11 octobre

• 8h45 : Accueil des participants

• 9h : Allocution d’ouverture

• 9h30 : Quels statuts pour les animaux ?, sous la présidence de Jacques Druais, président d’honneur de l’AFDR, ancien bâtonnier du barreau de Rennes :

– Mise en perspective des relations entre l’homme et l’animal, par Jean-Luc Guichet, maître de conférences HDR en philosophie, université Picardie Jules Verne ;

– L’animal en droit civil, du meuble à l’être sensible, par Magali Bouteille-Brigand, maître de conférences HDR, Le Mans université ;

– L’animal et le droit pénal, par Stéphane Cantero, avocat général à la cour d’appel de Rennes ;

– La faune sauvage, des espèces non sensibles protégées, par Carole Hernandez-Zakine, directrice affaires publiques Bioline By InVivo, docteur en droit, membre de l’Académie d’agriculture de France ;

– La régulation par l’État des espèces protégées, par Muriel Guinot-Ghestem, cheffe de l’unité prédateurs à la direction de la recherche de l’ONCFS.

• Questions ;

• Buffet ;

• 14h : La place de l’animal dans l’économie, sous la présidence d’Éric Lemonnier, avocat au barreau de Rennes :

– L’avenir de l’animal outil, par Manuel Carius, docteur en droit, magistrat au TGI d’Angoulême ;

– L’avenir de l’animal de consommation, par Christine Roguet, agro-économiste à l’IFIP (l’adaptation des filières de production aux attentes des consommateurs) et Éliette Sarkissian, avocate au barreau de Chartres (l’éleveur et le bien-être animal) ;

– Le sort des animaux en cas de procédure collective, par Christine Lebel, maître de conférences HDR, université de Franche-Comté ;

– Vente et son transport, l’animal est-il une marchandise comme les autres ?, par Sophie Beucher, avocate au barreau d’Angers ;

– L’indemnisation des dommages aux récoltes et aux cheptels causés par la faune sauvage, par Annie Charlez, juriste, membre du comité de domaine gestion durable des ressources naturelles, et Guillaume Le Provost, technicien supérieur, fédération de la chasse 22 ;

– La valorisation des services écosystémiques des animaux, approches juridiques, par Philippe Billet, professeur à l’université Jean Moulin – Lyon 3, directeur de l’institut de droit de l’environnement de Lyon (CNRS – UMR 5600, EVS-IDE) ;

• 17h : Débats ;

• 17h15 : Clôture ;

• 20h30 : Dîner de gala face à la mer (sur inscription, places limitées).

Samedi 12 octobre

• 9h30 : Quelle place pour l’homme face à l’animal ?, sous la présidence d’Hélène Desayes-Courades, juriste, secrétaire générale de l’AFDR ;

– La responsabilité du fait des animaux, par Cristina Corgas, avocate au barreau de Rennes, maître de conférences HDR, université de Rennes 1 ;

– Table-ronde : Pourra-t-on élever des animaux demain ?, animée par Marie-Gabrielle Miossec, journaliste à la France Agricole, Jocelyne Porcher, sociologue et directrice de recherches à l’Institut national de la recherche agronomique, Philippe Hercouet, docteur vétérinaire, conseiller régional de Bretagne, VP aux affaires économiques de Lamballe Terre & Mer, Danièle Even, agricultrice, présidente de l’association Agriculteurs de Bretagne, Yannick Ramonet, délégué scientifique et chargé d’études bien-être animal Production – Chambre régionale d’agriculture de Bretagne, et Guy Hourcabie, président de l’institut de Droit Equin ;

• 11h30 : Débats ;

• 12h : Propos conclusifs, par François Robbe, avocat au barreau de Villefranche-sur-Saône, maître de conférences HDR, université Jean Moulin – Lyon 3, président de l’AFDR ;

• 12h15 : Fin des travaux et cocktail de clôture.