L’évaluation financière des droits de la propriété intellectuelle

Publié le 07/08/2019

Alors que les actifs incorporels sont devenus des éléments essentiels de l’économie moderne, leurs valeurs restent le plus souvent un grand mystère pour le plus grand nombre.

Pour ceux qui s’intéressent de près ou de loin à l’évaluation financière des actifs technologiques, voici une revue complète des origines théoriques et des pratiques des évaluations de droit de propriété intellectuelle technologique au travers notamment de cas réels tirés de la longue pratique des deux auteurs. Quinze années après leur premier livre L’évaluation des droits de propriété industrielle, Pierre Breesé et Alain Kaiser nous proposent une vision actuelle et moderne de la mesure de la valeur des actifs technologiques.

Les techniques permettant de mesurer la valeur des actifs incorporels ont évolué récemment, alors que le contexte global connaît un changement de paradigme fondamental, qui met en évidence la nécessité de prendre en compte, dans la mesure de la valeur, des aspects ignorés, tels que la valeur stratégique des actifs, les différentes valeurs pour les partenaires en négociations ou l’utilité sociale de la propriété intellectuelle…

Ce livre met en avant les pratiques en matière de négociations tout en abordant les questions réglementaires et comptables. Il offre avant tout des outils pour faciliter les négociations.

Il propose une version différente et élargie de l’exploitation des droits de propriété intellectuelle qui s’écarte résolument des schémas usuels et offre ainsi une panoplie d’outils adaptés à de nombreuses situations de valorisation.

Pierre Breesé est président du cabinet IP TRUST, cabinet de conseil en propriété industrielle. Il est également enseignant à Sciences Po Paris, HEC, École des mines et ENSAM.

Alain Kaiser est expert en évaluations financières de propriété industrielle et expert judiciaire près la cour d’appel de Paris. Il est également professeur à l’université de Paris-Nord.

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