Marques vitivinicoles et appellations d’origine : conflits, mimétismes et nouveaux paradigmes
Publié le 19/08/2019
Les relations entre marques vitivinicoles et appellations d’origine se complexifient. Il s’avère qu’au-delà de la configuration classique de conflits entre les deux catégories juridiques, une nette tendance d’osmose doctrinale se profile, en droit européen et au-delà : le droit des marques sert de « matrice » pour alimenter, en concepts et en principes, la protection des appellations d’origine, tandis qu’à l’inverse les appellations d’origine enrichissent les formes et la doctrine du droit des marques. De la sorte, les contributions de cet ouvrage, en tenant compte des spécificités du secteur du vin, proposent un regard nouveau sur une question dont les dimensions sont encore loin d’être exhaustivement examinées.