BTP BANQUE – Convocation en AG
BTP BANQUE
Banque du Bâtiment et des Travaux Publics SA à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 88.115.520 €
Siège social : 48, rue la Pérouse CS 51686 75773 PARIS CEDEX 16
339 182 784 R.C.S. Paris
A L’ASSEMBLEE GENERALE MIXTE
Les actionnaires de BTP Banque sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le :
MARDI 30 MAI 2023, A 17 h 30
AU 48 RUE LA PEROUSE – 75016 PARIS
A l’effet de délibérer sur l’ordre du jour ci-dessous.
Cette Assemblée fera également l'objet d'une diffusion en vidéoconférence. Un lien Teams vous parviendra par e-mail.
A TITRE ORDINAIRE
1 - Lecture du rapport du Directoire, du rapport du Conseil de Surveillance et du rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice 2022 – Approbation du bilan et des comptes de cet exercice – Quitus aux membres du Directoire et au Conseil de Surveillance,
2 - Affectation du résultat,
3 - Versement d’un dividende au titre de l’exercice 2022 et constatation de l’augmentation de capital consécutive à l’exercice de l’option pour le paiement de tout ou partie du dividende en actions,
4 - Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles L-225-86 et suivants du Code de Commerce et approbation de ces conventions,
5 - Montant global des jetons de présence alloués aux membres du Conseil de Surveillance,
6 - Consultation sur les rémunérations versées au cours de l’exercice 2022 aux dirigeants et aux salariés visés à l’article L511-71 du Code Monétaire et Financier,
A TITRE EXTRAORDINAIRE
7 à 10 - Modifications des statuts
- Article 10 Directoire - Représentation équilibrée des femmes et des hommes
- Article 12 Conseil de surveillance :
3 - Représentation équilibrée des femmes et des hommes
4 – Impossibilité pour un membre du Conseil de faire partie du Directoire
- Article 13 Obligation de discrétion
A TITRE ORDINAIRE
11 - Pouvoirs en vue des formalités.
Modalités de participation à l’assemblée générale mixte
L’actionnaire dispose de plusieurs possibilités pour participer à l’assemblée :
1. Il peut participer personnellement à l’assemblée générale mixte.
2. L’actionnaire n’assistant pas personnellement à cette assemblée et souhaitant voter les résolutions, peut donner pouvoir au Président de l’assemblée ou à son conjoint ou à son partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ou à un autre actionnaire personne morale ou physique de son choix, par courrier en renvoyant le formulaire unique de vote par correspondance ou procuration, qui lui sera adressé avec la convocation à l’adresse suivante : BTP Banque – Secrétariat Général 48, rue La Pérouse 75016 PARIS.
Toutes les actions étant nominatives, les convocations seront effectuées conformément à l’article 16 des statuts, par lettre adressée à chacun des actionnaires contenant un formulaire de pouvoir et vote par correspondance.
Le Directoire