Annonce légale

SICAV NOVASNOM – Convocation en AG

Date de publication : 07/04/2021
Département : Paris
Paru dans : Petites Affiches
Numéro d'annonce : 519397

SICAV NOVASNOM

Société d’investissement à capital variable « S.I.C.A.V. »

Siège social : 12 Boulevard de la Madeleine 75009 PARIS

847 856 077 R.C.S. Paris

Avis de convocation
à l’Assemblée Générale Ordinaire
annuelle du 27 avril 2021

Mesdames et Messieurs les Actionnaires de la SICAV NOVASNOM (ci-après désignée la « Société ») sont convoqués le 27 avril 2021, à 18h00, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :

1. Rapport annuel en ce compris le rapport sur le gouvernement d’entreprise du Conseil d’Administration et le rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels, le rapport de gestion et sur le rapport du gouvernement d’entreprise,

2. Approbation des comptes de la SICAV relatifs à l’exercice clos le dernier jour de Bourse du mois de décembre 2020 ; quitus de leur gestion aux Administrateurs,

3. Rapport spécial du Commissaire aux Comptes ; approbation des conventions et opérations mentionnées dans ce rapport,

4. Affectation du résultat,

5. Questions diverses,

6. Pouvoirs pour formalités.

Conformément à l’article 5 de l’ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 dans sa rédaction résultant de l’ordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020, et dans la mesure où, à la date de la présente convocation, une mesure administrative de confinement mise en place dans le cadre de la lutte contre la pandémie de Covid-19, empêche la présence physique des membres à l’assemblée, nous avons décidé que ladite assemblée se tiendrait exclusivement par visioconférence, sans la présence physique des actionnaires et de toutes autres personnes en principe autorisées à y assister, et en particulier le commissaire aux comptes de la société.

Les actionnaires sont en conséquence invités à se connecter aux coordonnées qui leur seront communiquées sur demande à l’adresse électronique [email protected], au plus tard au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris, et sous réserve de justifier de sa qualité d’actionnaire dans les conditions ci-après. Une notice explicative pour l’installation et l’utilisation du logiciel concerné leur sera communiquée sur demande.

Pour participer à cette Assemblée ou s’y faire représenter, chaque Actionnaire devra justifier de l’enregistrement comptable de ses titres à son nom – ou le cas échéant au nom de l’intermédiaire inscrit pour son compte si l’Actionnaire réside à l’étranger – au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.

A défaut d’assister personnellement à l’Assemblée, les Actionnaires peuvent choisir entre l’une des trois formules suivantes :

– donner une procuration à un autre Actionnaire, à son conjoint ou au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité,

– adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire,

– voter par correspondance.

Des formulaires de procuration sont à la disposition des Actionnaires au siège de la Société. Les Actionnaires pourront également demander, par lettre devant parvenir au siège social, six jours au moins avant la réunion, que leur soit adressé un formulaire de vote par correspondance.

Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis, parvenus au siège de la société deux jours au moins avant la date de l’Assemblée.

L’attestation de participation visée à l’article R. 225-85 du Code de commerce devra être annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration.

Mesdames et Messieurs les Actionnaires sont informés que le rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale et plus généralement l’ensemble de la documentation requise par la réglementation sont tenus à leur disposition, dans les conditions légales, au siège social de la société et seront adressés gratuitement à ceux d’entre eux qui en feront la demande.

Le Conseil d’Administration

Annonces légales de SICAV NOVASNOM

07
Avr
2021
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