SMABTP – Convocation en AG

Les sociétaires sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire de la Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP) qui aura lieu le mercredi 12 mai 2021 à 11 heures. Dans le contexte d’épidémie de COVID-19, et conformément à l’ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 dont les dispositions ont été prorogées, le Conseil d’administration du 1^er avril 2021 a décidé de tenir exceptionnellement cette assemblée générale sans la présence physique de ses sociétaires, à huis clos, au siège social de la Société au 8 rue Louis Armand - 75015 Paris.

L'ordre du jour est le suivant :

1/ Rapport du conseil d’administration sur les comptes 2020

2/ Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes 2020

3/ Approbation des comptes 2020 et quitus aux administrateurs

4/ Affectation du résultat de l’exercice 2020

5/ Limites à fixer aux indemnités et remboursements de frais des administrateurs et des mandataires mutualistes

6/ Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées

7/ Rapport spécial du commissaire aux comptes prévu à l’article R.322-57 du code des assurances sur les contrats d’assurance des administrateurs, dirigeants salariés et leurs conjoints, ascendants et descendants

8/ Pouvoirs pour formalités

9/ Questions diverses

Les sociétaires sont invités à participer à l’assemblée générale en privilégiant les moyens de vote en ligne précisés dans l’email ou dans le courrier de convocation qui leur a été adressé, en donnant pouvoir au Président ou en votant par correspondance, cinq jours au moins avant la réunion de l'assemblée générale.

Selon l'article 16 des statuts de la Société, l'assemblée générale se compose de tous les membres à jour de leurs cotisations.

Tout sociétaire, présent ou représenté, a droit à une voix et à une seule.

Le conseil d’administration