Face à la déraison normative bancaire, la solitude du coureur de fond

Asphyxié par l’inflation normative, le droit bancaire s’est mué en un algorithme inintelligible, délaissé par des décideurs qui ont renoncé à le comprendre, alerte Karim Makram-Ebeid, Secrétaire général et Directeur juridique de Memo Bank.

Tout ce que je sais, c’est que je ne sais rien. Intemporelle, la maxime de Socrate pourrait constituer le principe fondamental du droit bancaire contemporain. Le praticien qui s’en réclamerait ne serait pas un esprit dépassé par la complexité. Il serait simplement honnête.

À force de détails, de technicité et, paradoxalement, d’imprécisions, la réglementation bancaire moderne constitue un ensemble fragmenté qui, bien qu’empreint d’une rigueur de façade, s’est depuis longtemps affranchi de l’ordonnancement juridique. La lex specialis a si profondément dérogé au droit commun qu’elle ne le complète plus : elle le contredit. Qui de la hiérarchie des normes ou des principes généraux du droit n’est passé sous ses fourches caudines pour s’en trouver altéré ?

On ne dit plus « banque », mais « entités visées au a) du 1° de l’article L. 561-2 du Code monétaire et financier »

Un seul règlement renvoie à des dizaines de normes techniques et de lignes directrices, elles-mêmes déclinées en milliers de questions-réponses. Dans ce dédale, par peur de se tromper, le législateur a renoncé à nommer les choses. On ne dit plus « banque », on vise pudiquement les « entités visées au a) du 1° de l’article L. 561-2 du Code monétaire et financier ». Le droit est devenu un code informatique si inintelligible que l’on espère que l’intelligence artificielle saura rendre digeste ce que l’intelligence humaine a rendu inextricable.

Plus insidieuse est la mutation de la nature même du droit. La puissance publique a tacitement confié aux banques, par le truchement d’une réglementation antiblanchiment prolixe, de véritables missions de police administrative. Mais l’équation est impossible. Prédire et se tromper, ou s’abstenir et se le faire reprocher, le banquier a le choix de ses torts. Le process devient un refuge : non pour prévenir le risque, mais pour attester de son traitement. La conformité, réduite à une liturgie procédurale, indique la marche à suivre, non la direction à prendre.

Cette déraison normative irrigue l’ensemble du droit bancaire au point que le bon sens capitule. Comment expliquer à un profane les méandres de la réglementation sur l’usure, censée protéger l’emprunteur, quand un crédit à la consommation peut légalement atteindre 21 % l’an pendant que certains financements d’entités publiques solvables restent bloqués faute de marge sous le taux d’usure applicable ?

L’avocat est devenu un prestataire de validation

Autre symptôme de cette abdication : la business practice et sa novlangue rituelle. Le juriste qui ne parsème pas ses notes de covenants, de carve-outs et d’equity cures sera taxé d’inaptitude au réel. Le droit lui-même est devenu suspect de provincialisme.

Cette abdication a un coût que l’on mesure mal : le discrédit du droit lui-même. Non pas un discrédit déclaré, mais un discrédit pratique, bien plus corrosif. Les notes juridiques s’allongent, se hérissent de réserves et de renvois, et finissent par ne plus être lues. Les décideurs, submergés, leur préfèrent les slides et les KPI. L’avocat, jadis écouté parce que son conseil éclairait la décision, est devenu prestataire de validation : on lui demande moins de penser que de couvrir. Il y a dans cette évolution quelque chose de profondément mélancolique. Ce n’est pas que l’on ait renoncé au droit ; c’est que l’on a institutionnalisé le renoncement à le comprendre.

Face à cet effacement de la règle au profit du pur processus, nous n’avons jamais eu autant besoin du juge. Contraint de motiver là où d’autres se contentent de valider. Ne serait-ce pas la seule instance où le droit n’a pas encore capitulé devant sa propre complexité ?

C’est là, peut-être, la vraie solitude du coureur de fond. Dans sa nouvelle éponyme, Alan Sillitoe met en scène un jeune homme qui, arrivé en tête, choisit de s’arrêter quelques mètres avant la ligne – non par épuisement, mais par refus de valider un système qu’il méprise. Le juriste bancaire n’a pas ce luxe. Il doit courir jusqu’au bout, et souvent seul, dans un brouillard normatif dense, sans ligne d’arrivée claire. Sa seule récompense : avoir maintenu le raisonnement là où d’autres n’avaient laissé que la procédure.