L’aveu peut-il être une présomption-preuve ?

« L’interrogatoire est un acte judiciaire fait pour parvenir à la découverte de la vérité »1. De cette définition concise du XVIIIe siècle, empruntée à Muyart de Vouglans, découle la finalité d’une telle pratique : la recherche d’une preuve. La vérité est une affaire de paroles2 ; là où certaines preuves avouent leurs limites, l’aveu embrasse une vérité simple et rapide. Il procure une entière satisfaction et un soulagement du personnel judiciaire3 parce qu’il permet de libérer les cas de conscience. Pourtant, la recherche de cette preuve, présente au sein de l’ensemble des doctrines policières4, ouvre la voie à certaines dérives, menaçant alors sa pertinence probante. Lorsque la recherche effrénée de l’aveu s’égare sur des chemins d’injustice, elle suscite une vive émotion populaire et doctrinale : l’erreur judiciaire, démontrée par l’Histoire et combattue par d’illustres défenseurs de la justice auxquels s’associe volontiers le nom de Voltaire5, demeure un dysfonctionnement ponctuel du système judiciaire. Mode de preuve fragile parce qu’il doit être corroboré, l’aveu peut en effet être mensonger. Dès lors, l’institution judiciaire ne doit-elle pas le recevoir avec précaution ? Il est certain qu’un contrôle efficace de cette preuve s’impose ; « le doute est un hommage que l’on rend à la vérité »6, nous avait enseigné Renan. Les lignes qui vont suivre se proposent ainsi de relire l’adage latin « confessio est regina probatio », profondément ancré dans la culture pénale française.

Provoquer l’aveu en justice

« L’aveu est la reine des preuves »7, a-t-il ainsi souvent été affirmé en droit français ancien. Aux époques médiévale et moderne8, les accusés se laissaient souvent arracher sous la question l’aveu d’un crime reproché ou commis. Il arriva parfois que l’innocent se désigne comme coupable sous les supplices, laissant alors une vérité dictée se substituer à la réalité des faits. Sous la plume de plusieurs juristes de la fin de l’Ancien Régime9, la question est vite apparue comme l’un de ces égarements judiciaires qui n’emportent ni l’enthousiasme populaire ni l’assentiment unanime de la doctrine. Cette méthode d’investigation fondée sur l’instrumentalisation de l’aveu fut écartée de la procédure pénale au seuil de la Révolution. Pourtant, dans l’interrogatoire judiciaire actuel10, l’aveu occupe une place si prépondérante qu’il semble renouer avec « son origine médiévale »11. En effet, la complexité de l’échange dialogique interrogateur-accusé fait de l’interrogatoire contemporain un véritable « face-à-face inquisitorial »12 au cours duquel l’accusé et l’enquêteur s’affrontent13 à armes inégales. L’enquêteur interroge un individu qui ne souhaite aucunement s’y soumettre14. L’interrogatoire tend ainsi à se réduire à une « relation technico-contractuelle »15 au sein de laquelle l’enquêteur contraint le suspect à accepter sa culpabilité. La ruse et l’affaiblissement sont des outils d’extorsion de l’aveu dont bien des enquêteurs peuvent être familiers16 ; interroger quelqu’un, c’est avant tout exercer un pouvoir17. L’échange verbal est ainsi susceptible de se réduire à la dimension coercitive qui en émane. C’est en cela que l’aveu est toujours provoqué dans la sphère judiciaire pénale. Véritable « moment de pression intégré dans un processus de répression »18, l’interrogatoire connaît toutefois quelques entraves à la production de l’aveu. Les droits de l’accusé, souvent réaffirmés et parfois controversés en raison des nécessités de l’enquête, ont permis d’instaurer des mécanismes correctifs visant à protéger l’interrogé au cours des auditions19. Ce dernier bénéficie depuis peu d’un entretien confidentiel d’une trentaine de minutes avec un avocat. Cette assistance20 tend à réconforter l’accusé et à préparer efficacement sa défense : l’aveu, la négation et le silence lui offrent trois alternatives. Si son aveu le désigne comme coupable, la négation le conduira bien souvent en détention provisoire. Ce moyen de pression physique et psychologique est le prolongement direct de la mécanique de la provocation de l’aveu21. L’accusé peut, au contraire, choisir une défense passive en refusant de répondre aux questions. Bien que le silence déçoive l’interrogateur22, ce dernier ne doit pas en déduire un aveu implicite de culpabilité23.

Si l’égide de l’avocat et le droit au silence tendent à rééquilibrer le face-à-face, sa finalité reste le déclenchement de la parole de l’accusé. À cette provocation de l’aveu qui tend à l’instrumentaliser, la rhétorique peut se substituer à la sincérité. Le mensonge devient alors une réponse possible au cours de l’interrogatoire judiciaire.

Répondre par l’aveu rhétorique

Le faux aveu est une auto-accusation mensongère qui répond davantage au souhait de persuader qu’à celui de respecter la vérité24. C’est en cela que nous pouvons parler d’aveu rhétorique. Cette fausse déclaration, réfléchie ou instinctive, présente une certaine complexité. Diverses raisons y conduisent. Tout d’abord, le criminel fascine ; entre attirance et aversion, cet attrait est fortement ancré dans la presse. Si, dès le XVIe siècle, cette médiatisation occidentale a eu pour finalité de sensibiliser la population à la criminalité afin de l’en dissuader, il n’en reste pas moins que cette exposition traduit une véritable culture de la tragédie et du sensationnel. Le criminel imaginaire, fasciné par ce rôle, est alors enclin à s’approprier une infraction qu’il n’a pas commise25. L’alcoolique26 ou l’alcoolisé, que l’effronterie conduirait à s’accuser, s’inscrit dans une démarche ludique similaire. Par ailleurs, l’innocent sujet à la peur27 de l’interrogatoire peut avouer une infraction dont il n’est pas l’auteur. Les suspects accordent fréquemment une attention bien plus marquée aux conséquences immédiates de l’aveu qu’à ses répercussions ultérieures28. Cela est particulièrement vrai s’agissant du recours à la torture ; les mauvais traitements sont au service de l’aveu, plus qu’à celui de la vérité29. Dans un cadre plus paisible, avoueront également ceux qui tiennent à faire part de leur propre conception de la vérité. Qualifiable de semi-mensonge ou d’aveux partiels, cette pratique consiste en un arrangement personnel de l’auteur de l’infraction avec la réalité des faits. Son aveu résulte d’une stratégie prédéfinie lui permettant d’amoindrir les charges pesant contre lui. L’amour et la haine, deux passions isolées par Kant30, sont également susceptibles de dicter un faux aveu ; pour protéger un coupable, l’aveu devient sacrificiel31 et pour désigner le complice, l’être détesté32, l’aveu devient vindicatoire. Dans d’autres cas, bien plus rares, l’accusé peut se convaincre de sa culpabilité par l’intermédiaire des faux souvenirs ; les éléments suggérés par l’interrogatoire peuvent trouver écho dans l’imaginaire de l’accusé. Ce dernier, en se projetant dans une situation recréée, va alors construire sa culpabilité33. Moins rare que le mensonge sincère est certainement l’aveu négocié, profondément ancré dans la culture occidentale. Parce qu’en avouant, le coupable accepte par avance une sanction, l’incitation à avouer revient à introduire un mécanisme de récompenses – principalement sous la forme de remise ou de diminution de peine – ayant pour objet le service qu’il rend à la justice. Sans pour autant affirmer que le droit pénal français et la procédure qui l’accompagne sont devenus utilitaires en raison de considérations ici hors de propos, les mesures de déjudiciarisation du droit processuel en ouvrent le chemin34. Mais n’est-ce pas là un moyen de faciliter l’aveu35 en permettant à l’accusé de s’abandonner au calcul de ses intérêts ? La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC) en est un exemple. Introduite par la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004, cette procédure permet au procureur de la République de proposer une peine à un individu avouant la commission d’un délit sans en ouvrir les poursuites. L’homologation de l’accord par le juge reste une garantie nécessaire du contrôle de la qualité de l’aveu. L’innocent, quelque peu craintif, pourrait être tenté d’être condamné à une peine de moindre ampleur que celle qu’il encourrait si les poursuites étaient ouvertes par le ministère public. Cette dérive potentielle pourrait également s’accentuer si la proposition de CRPC intervenait au cours de la garde à vue et bien avant que l’officier de police judiciaire n’ait reçu les aveux du coupable36Perr

Tant il est vrai que l’aveu peut se montrer trompeur et stratégique37, le doute reste un rempart. Contrôler l’aveu, le maîtriser et l’avérer en conformité avec la réalité des faits relèverait de la gageure. Devant l’aporie de la transparence de l’aveu, les espoirs d’un contrôle efficace de ses moments de production se profilent. La transparence des moments de production de l’aveu est nécessaire pour lutter contre son extorsion. Deux outils se sont avérés pertinents dans ce domaine : le procès-verbal et la captation audiovisuelle. Unique trace, mais trace essentielle de l’interrogatoire, le procès-verbal en demeure le reflet ; « verba volent, scripta manent »38 affirme l’adage. Couchés sur papier, les dires de l’accusé y seront conservés. Comme l’expose Gildas Roussel, « dans la froide technique de la procédure, les procès-verbaux ont une âme, l’âme de ceux ayant vécu les évènements souvent tragiques qu’ils décrivent »39. La transcription de l’échange n’est pas pour autant entièrement fidèle à la réalité des dires40. À bien des égards, ces derniers sont altérés par la reformulation des paroles peu compréhensibles de l’accusé. Bien que le rédacteur s’efforce d’en conserver le sens, le langage fonctionnel se substitue au langage personnel41 et à l’attitude verbale de l’accusé42. C’est à ces lacunes que l’enregistrement audiovisuel de l’interrogatoire43 semble pouvoir remédier. Si ce procédé propose une garantie supplémentaire des droits de l’accusé, l’inhérente dramaturgie attachée au support s’oppose à une réception neutre de la parole. Cette dernière emporte l’observateur de l’image au moment même de son action. L’image est alors trahison en ce qu’elle substitue l’analyste au témoin de la scène. Cette transformation du rôle du juge peut alors influencer sa décision : la rupture temporelle causée par un retour en arrière pourrait évincer la prise en compte de l’évolution de la personnalité du coupable et son éventuelle prise de conscience44. Ces mécanismes de transparence de l’aveu ne sont pas encore optimaux, mais aspirent à mieux contrôler45 la production d’aveux judiciaires.

Seule la transparence de l’interaction est admise en droit français. Jugés déloyaux en raison de leur caractère arbitraire, le polygraphe, l’hypnose, les narcoses et les neurosciences sont rejetés46. Attester le mensonge de manière scientifique reste le dessein ambitieux auquel aspire la justice pénale. Y voir un rempart pertinent et absolu relèverait du scientisme, non de la science.

Devant ces difficultés d’encadrement de la parole de l’accusé, nous nous demandons si l’aveu peut toujours être qualifié de preuve. Ne pouvons-nous pas y voir davantage une présomption de culpabilité ?

Recevoir l’aveu comme une présomption-preuve ?

Il ne semble pas erroné d’avancer que tout juge ou tout enquêteur ait parfois pu être sceptique devant un élément de preuve et plus particulièrement en présence d’un aveu. Le doute judiciaire est « l’incertitude dans laquelle restent les juges au terme de leur réflexion »47. La conviction du juge ne saurait être une preuve, mais plus certainement son raisonnement fondé sur l’ensemble des preuves que comporte un dossier48. C’est en ce sens que la conviction se rapproche de la vérité49. Fondée sur des probabilités, la conviction appelle irréductiblement le doute dans une prise de décision judiciaire50. Certes, toute preuve implique l’existence d’un doute, mais s’agissant de l’aveu, il semble plus fort. S’il lui a été longtemps attaché une vérité certaine51, il reste désormais soumis à l’appréciation du juge52. Si l’accusé peut mentir, son interlocuteur peut ne pas le croire53. Élément de conviction parmi tant d’autres, l’aveu ne peut se suffire à lui-même. Sa corroboration est essentielle afin qu’il puisse revêtir quelque valeur probante. Cette démarche est parfois si délicate qu’il est défendu que l’aveu ne serait qu’une présomption de culpabilité, et non plus une preuve54. L’aveu est provisoire ; l’anticipation définitive sur la culpabilité étant prohibée, l’avouant ne renonce pas à la présomption d’innocence. Pourtant, il semble marquer le passage du statut de présumé innocent à celui de présumé coupable55. L’étude du professeur Anne-Blandine Caire démontre que la présomption en tant que « supposition fondée sur des signes de vraisemblance »56 pouvait se montrer sous trois formes distinctes : la présomption-preuve, la présomption-concept et la présomption-postulat. La présomption-preuve marque le passage d’un fait connu en fait inconnu57. La présomption de culpabilité en est une illustration. La présomption d’innocence n’est pas une présomption-preuve,58 mais une présomption-postulat. Cette dernière consiste à « considérer quelque chose comme existant de plein droit »59. Ainsi, la présomption-postulat est « le point de départ d’un raisonnement »60, et la présomption-preuve est une « technique de raisonnement »61. La présomption-postulat peut être renversée par une présomption-preuve contraire62. Les présomptions de culpabilité, en matière répressive, viennent ainsi contrebalancer la rigidité de la présomption d’innocence63. La présomption-preuve peut naître du doute du juge64. En vérité, elle le dépasse, car elle s’inscrit dans une « opération intellectuelle (…) visant à établir la vérité »65. La présomption-preuve est celle qui se rapproche le plus de la notion de preuve66. Or la présomption-preuve est une conviction67. Elle est ainsi empreinte de subjectivité68. N’est-ce pas là la définition de la réception de l’aveu par le juge ? La nécessité de corroborer l’aveu par d’autres éléments fait de l’autoaccusation une preuve si fragile que sa frontière avec le statut de présomption de culpabilité manque peu d’être franchie. En nous fondant sur l’étude du professeur Anne-Blandine Caire, nous pouvons à plus forte raison émettre l’hypothèse qu’il s’agirait d’une présomption-preuve, soit d’une conviction. Fondée sur des probabilités, la conviction appelle le doute dans une prise de décision judiciaire. Si l’accusé peut mentir, son interlocuteur peut ne pas le croire69. Parce que sa valeur probante repose uniquement sur l’apparence très convaincante de l’auto-accusation70, l’aveu ne peut se suffire à lui-même et doit être corroboré. À bien y réfléchir et malgré les dispositions de l’article 428 du Code de procédure pénale71, l’aveu semble davantage être une présomption de culpabilité qui s’inscrirait bel et bien dans le rôle de la présomption-preuve de « pallier les difficultés de preuve »72.