Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions

Publié le 01/07/2020

Les objectifs de cet ouvrage sont à la fois simples et ambitieux : former avec beaucoup de pédagogie à la liquidation de régimes matrimoniaux et de successions.

Un tel exercice pratique, dont la vocation est d’inculquer le droit patrimonial de la famille, peut en revanche s’avérer complexe. La méthode est donc le maître mot qui imprime tous les espaces de l’ouvrage. D’abord, chaque thématique est précédée d’une méthode de liquidation, de rappels théoriques et d’une proposition de plan claire. Ensuite, les corrigés sont très détaillés afin de permettre une meilleure compréhension. Et, parce que la redondance, de même que les repères, participent de l’art pédagogique, les explications sont répétitives. Enfin, pour mieux pénétrer les subtilités de la matière, l’approche se veut progressive : les exercices proposés sont d’abord très simples, puis se complexifient par l’intégration de difficultés croissantes.

Parce qu’il s’agit d’un exercice universitaire, cet ouvrage s’adresse, au premier chef, aux étudiants : ceux appréhendant le droit patrimonial de la famille, ainsi que tous ceux se destinant aux professions notariales. Il intéressera aussi les professionnels spécialistes de la discipline : les notaires. Ils y trouveront en effet des réponses aux questions soulevées par les réformes intervenues ces dernières années, notamment la loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités. Si le notaire est le spécialiste du droit patrimonial de la famille, le juriste, qu’il soit généraliste ou spécialisé dans une autre discipline, doit également être capable de répondre à des questions simples et détecter des difficultés sérieuses qui imposeront l’intervention d’un spécialiste. Cet ouvrage pourra l’y aider.

Cette 5e édition, réalisée par Sarah Torricelli-Chrifi et Alex Tani, intègre la jurisprudence intervenue depuis la précédente édition. Elle tient aussi compte des récentes innovations législatives, notamment en matière de changement de régime matrimonial. Enfin, elle apporte de nouvelles solutions aux problèmes liquidatifs posés par la réforme du droit des successions et des libéralités.

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