Droit commercial : sociétés commerciales 2020-2021

Ce Précis présente une vue d’ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu’une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d’exemples.

Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d’une application concrète, et illustrées de nombreux exemples tirés de la vie des affaires.

Il intègre en particulier les dispositions de la loi PACTE. Il mentionne les premiers statuts modifiés pour introduire les raisons d’être des sociétés et les sociétés à mission ainsi que les bouleversements concernant le commissariat aux comptes.

Il expose toutes les modifications apportées au droit des sociétés à la suite du Covid-19. Il indique également les modifications fiscales récentes.

L’ouvrage est le plus complet dans le recensement des décisions jurisprudentielles. Afin de faciliter les recherches, les numéros de pourvoi des arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d’État sont indiqués.

La plupart des articles de doctrine sont mentionnés. Il constitue une mine exceptionnelle d’informations.

Un index alphabétique particulièrement détaillé permet aux lecteurs de trouver facilement réponse aux questions qu’ils se posent.

Ce Précis est un outil privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.

Philippe Merle est agrégé des Facultés de droit. Il est professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris II).

Anne Fauchon est maître de conférences HDR à l’université Sorbonne Paris Nord (IRDA EA 3970). Doyen de la Faculté de droit, sciences politiques et sociales, elle enseigne le droit fiscal des affaires et le droit des sociétés.