Droit de l’environnement

Publié le 22/05/2020

Face aux menaces continues pour la santé et l’environnement et aux risques de régression du droit de l’environnement, ce Précis vise à éclairer les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et leurs devoirs.

Instrument de référence exhaustif sur le droit de l’environnement français codifié en 2000, il répond aux besoins de toutes les parties prenantes : industriels, agriculteurs, associations, collectivités territoriales et leurs groupements, professions judiciaires, administrations et simples citoyens.

L’ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l’Homme grâce à la Charte de l’environnement et à la jurisprudence du Conseil constitutionnel.

Cette huitième édition tient compte des évolutions les plus récentes : des conséquences de la constitutionnalisation de l’environnement à la mise en œuvre de la loi n° 2016-1087 (biodiversité et paysages) et à la réforme de l’autorité environnementale.

Elle traite aussi de plusieurs réformes touchant à la fois à l’environnement et à d’autres secteurs comme le patrimoine culturel, l’urbanisme et l’agriculture.

En effet, conformément au principe d’intégration, les autorités publiques doivent introduire l’environnement dans toutes les politiques sectorielles.

Michel Prieur, agrégé des facultés de droit, est doyen honoraire de la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, professeur émérite, président du Centre international de droit comparé de l’environnement, fondateur de la Revue juridique de l’environnement, directeur scientifique du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme (CRIDEAU – OMU) de l’université de Limoges.

Avec la collaboration de Julien Bétaille, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak, et Pascale Steichen.

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Référence : LPA 22 Mai. 2020, n° 154d5, p.2

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