Droit de l’intelligence artificielle

L’intelligence artificielle est une réalité présente et qui s’impose durablement, même s’il y a encore beaucoup à attendre de ses applications. Des institutions européennes et internationales ont commencé à évaluer les implications économiques, sociales et sociétales d’une révolution technologique appelée à marquer le XXIe siècle. Cet ouvrage est consacré à ses implications juridiques.

Sans prétendre concevoir abstraitement un nouvel ordre normatif, il s’agit de prendre la mesure des situations en cours, d’éprouver l’adaptabilité des règles actuelles, de préparer les orientations à prendre et les choix à opérer et de s’interroger sur les méthodes, entre approche éthique et démarche règlementariste.

Dans cette perspective, des universitaires de renom ont joint leurs réflexions afin que chaque étude dans leur domaine de spécialité concoure à une présentation complète des problématiques suscitées par le développement de l’intelligence artificielle. Éthique, droit des personnes, droit de la responsabilité et des assurances, véhicules autonomes, contrats, concurrence, justice, droit pénal, propriété intellectuelle, données à caractère personnel, droit du travail, droit de la santé, droit bancaire et financier, finances et fiscalité, blockchain, drones civils, droit international, chaque thème est une pièce d’une construction au long cours.

Cet ouvrage s’adresse à tous ceux qui s’intéressent à l’intelligence artificielle et aux juristes de toutes les disciplines et de toutes les professions qui en auront l’utilité – universitaires, magistrats, avocats, juristes d’entreprise.

Sous la direction d’Alexandra Bensamoun, professeur à l’université de Rennes 1, et Grégoire Loiseau, professeur à l’école de droit de l’université Panthéon-Sorbonne (Paris 1).

Avec les contributions de Philippe Achilleas, Mireille Bacache, Hugo Barbier, Martine Behar-Touchais, Alexandra Bensamoun, Hervé Causse, Vincent Correia, Anne Debet, Emmanuel Dreyer, Frédéric Douet, Florence G’Sell, Emmanuel Jeuland, Grégoire Loiseau, Mustapha Mekki, Patrick Mistretta, David Noguéro, Thibault de Ravel d’Esclapon, Pierre-Yves Verkindt, Iolande Vingiano-Viricel.