Droit des affaires :commerçants, concurrence, distribution

Sous une forme claire et logique, pourvu de nombreux exemples, l’ouvrage fait la synthèse du droit commercial classique et du droit moderne de l’entreprise.

La première partie de l’ouvrage est consacrée à l’entreprise commerciale : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce.

La deuxième partie est consacrée au droit du marché : lutte contre la concurrence déloyale, protection des droits de propriété industrielle, interdiction des ententes et des abus de position dominante, contrôle des concentrations.

La troisième partie de l’ouvrage étudie les règles applicables à la distribution : intermédiaires du commerce, relations entre fabricants et grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise.

Le droit des affaires est aujourd’hui largement tributaire du droit de l’Union européenne. L’ouvrage étudie non seulement les dispositions du Code de commerce et la jurisprudence des juridictions françaises, mais encore les règles issues de l’Union européenne : traité de Lisbonne, directives et règlements de l’Union, jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne.

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit, spécialement en licence et master. Il s’adresse aussi aux praticiens du droit désireux de s’informer des grandes tendances et des plus récents développements du droit des affaires.

L’ouvrage est à jour au 31 juillet 2017.

Jean-Bernard Blaise est agrégé des facultés de droit et professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris 2) où il a enseigné le droit des affaires et le droit européen. Il a été membre du Conseil de la concurrence puis avocat au barreau de Paris.

Richard Desgorces est agrégé des facultés de droit et professeur à l’université de Rennes 1 où il enseigne le droit civil et le droit des affaires.