Droit des assurances

La connaissance du droit des assurances et, plus précisément, des règles applicables aux contrats d’assurance dans toute leur diversité est indispensable à tout juriste, quel que soit son domaine d’activité.

Ce manuel propose une étude d’ensemble du droit commun du contrat d’assurance et du droit spécial des contrats d’assurance, en envisageant, à la fois, les règles applicables à tout contrat et les dispositions spécifiques concernant, selon les cas, les contrats d’assurance de dommages ou d’assurance de personnes.

Les auteurs, privilégiant une approche transversale, offrent une lecture renouvelée de la matière à travers, non seulement le droit commun des contrats et de la responsabilité civile, mais aussi, en considération de la dimension économique de l’assurance, le droit du marché, ou encore, eu égard à sa dimension interpersonnelle, le droit des régimes matrimoniaux, le droit des successions et le droit des personnes.

Cet ouvrage s’adresse aussi bien aux étudiants découvrant ou approfondissant le droit des assurances qu’aux juristes d’entreprises et avocats appelés à mettre en œuvre, de façon concrète, ses règles.

Il intègre l’ensemble des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes, parmi lesquelles la réforme du droit commun des contrats jusqu’à la loi de ratification du 20 avril 2018 et la transposition par ordonnance du 16 mai 2018 de la directive sur la distribution d’assurance.

Muriel Chagny, agrégée des facultés de droit, est professeur à l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines où elle dirige le master 2 de Droit de la concurrence et de droit des contrats. Elle a notamment enseigné le droit des assurances en master 1 à l’université de Savoie et en master 2 à l’université de Paris-Est Créteil.

Louis Perdrix, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l’université Lumière Lyon 2 et membre du centre de recherches Droit Contrats Territoires. Il enseigne notamment le droit des assurances de dommages au sein du master 2 de Droit des assurances de l’université Paris-Est Créteil.