La réforme du droit des contrats

Publié le 23/06/2016

Fruit d’un travail collectif, La réforme du droit des contrats a été réalisé par neuf enseignants-chercheurs membres ou membres associés de l’Institut Demolombe (ex. centre de recherche en droit privé – EA 967) de la faculté de droit de l’université de Caen Normandie, et publié par les éditions LGDJ.

L’ensemble des textes de l’ordonnance n° 2061-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, fait l’objet d’un commentaire individuel. Le principal objectif de cet ouvrage est pédagogique. Il s’adresse avant tout aux professionnels ainsi qu’aux étudiants soucieux d’avoir une présentation analytique, et donc précise, de la réforme.

Il a été conçu pour rendre facilement accessible et permettre une appréhension efficace des nouveaux textes. Dans ce but, les apports de la réforme face aux solutions du droit antérieur ont été systématiquement mis en avant. Ont également été mises en avant les incertitudes – encore assez nombreuses – qui entourent l’interprétation de certains articles mais la volonté a toujours été de proposer des pistes de réflexion de nature à sécuriser, autant que de possible, l’application des nouveaux textes.

Thibault Douville, maître de conférences à l’université de Caen, codirecteur du Master 2 droit des assurances, a dirigé cet ouvrage.

Avec les contributions de Christophe Alleaume, professeur à l’université de Caen, codirecteur du Master 2 Droit des affaires, parcours concurrence et distribution ; Anne-Sophie Chone-Grimaldi, professeur à l’université de Paris Ouest Nanterre La Défense ; Aude-Solveig Epstein, maître de conférences à l’université de Caen ; Thierry Le Bars, professeur à l’université de Caen, doyen de la faculté de droit et codirecteur du Master 2 droit notarial ; Laurence Mauger-Vielpeau, professeur à l’université du Havre, codirectrice du Master 2 Protection des personnes vulnérables de l’université de Caen ; Gilles Raoul-Cormeil, maître de conférences à l’université de Caen, directeur du DU ; Odile Salvat, professeur à l’université de Caen, codirectrice du Master 2 Droit notarial ; et Mathieu Thiberge, maître de conférences à l’université de Caen, directeur de l’IMDA (IEJ).

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Référence : LPA 23 Juin. 2016, n° 117p6, p.3

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