Le droit des campagnes électorales

Publié le 28/12/2016

Le droit français des campagnes électorales va-t-il résister ? Alors que le rejet des comptes de campagne de Nicolas Sarkozy pour la présidentielle de 2012 puis l’« affaire Bygmalion » ont révélé de façon spectaculaire sa fragilité, l’élection présidentielle de 2017 vit aujourd’hui au rythme des péripéties judiciaires faisant suite à ce scandale. Cette affaire est-elle le seul fait d’hommes à la probité insuffisante ou révèle-t-elle quelque chose de plus profond ? Le pari de cet ouvrage est de démontrer que c’est la seconde hypothèse qui est la bonne. L’encadrement des campagnes électorales par le droit français est en effet peut-être désuet. Mais des évolutions sont en cours. Dans le contexte d’une démocratie renouvelée, les campagnes électorales sont toujours plus importantes et coûteuses (chaînes d’information en continu, réseaux sociaux, internet). C’est à cette aune que l’auteur examine ici les principaux éléments du régime juridique des campagnes électorales : les primaires, les différents moyens de faire campagne, les médias audiovisuels, les sondages, le financement, le contrôle par l’Administration, le juge électoral et le juge pénal. Il en ressort des propositions pour un droit politique régénéré.

Romain Rambaud est professeur de droit public à l’université Grenoble-Alpes.

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