Les impôts dans les affaires internationales

Les entreprises et leurs dirigeants, ou les simples particuliers gérant leur patrimoine privé, sont tous, un jour ou l’autre, confrontés aux doubles impositions internationales qu’il est nécessaire d’éviter et aux stratégies d’optimisation fiscale internationale qu’il faut, au contraire, rechercher à condition de respecter le droit et d’éviter les montages artificiels.

Il leur faut donc connaître et comprendre les règles et les principes de la fiscalité internationale et savoir maîtriser le droit interne, le droit de l’Union européenne et les conventions fiscales internationales.

D’expérience, tout cela, pour le profane, est difficile d’accès ; les conventions fiscales sont rédigées dans une langue lourde et compliquée, les textes de droit interne se combinent plus ou moins bien avec les traités internationaux et les décisions juridictionnelles sont souvent obscures et toujours évolutives, qu’il s’agisse de celles du Conseil d’État ou de la Cour de justice de l’Union européenne.

Cet ouvrage répond aux questions concrètes que se posent les contribuables confrontés à ces situations. Il analyse leurs préoccupations les plus courantes d’un point de vue essentiellement pratique, mais sans négliger pour autant le raisonnement théorique qui permet de donner la solution et de répondre ensuite à des questions nouvelles ou légèrement différentes.

Les développements sont classés en 30 études pratiques autonomes, regroupées dans 6 rubriques, les fondements, les affaires, les personnes, les placements, l’évasion et la fraude et les questions communes.

D’une lecture aisée, cet ouvrage de référence, à jour au 1er septembre 2019, répond aux besoins des entreprises et des particuliers, ainsi que de leurs conseils, notamment banquiers, gestionnaires de patrimoine, avocats, experts-comptables et notaires.

À jour au 1er septembre 2019.

Bruno Gouthière est avocat au barreau des Hauts-de-Seine, ancien élève de l’ENA, ancien administrateur civil au service de la législation fiscale (Relations internationales), Associé – CMS Francis Lefebvre Avocats.