Les coopératives agricoles : quelles transitions ? – 36e Congrès national de l’Association Française de Droit Rural
Le 36e Congrès national de l’Association Française de Droit Rural (AFDR) se déroulera les 15 et 16 octobre prochains à l’université de Bourgogne-Dijon, sur le thème : « Les coopératives agricoles : quelles transitions ? ». Le congrès se tient sous le parrainage du l’Académie d’agriculture de France, en partenariat avec la chaire universitaire de droit rural et de l’environnement de l’université de Bourgogne.
Yves Le Morvan animera la table-ronde du 16 octobre sur « La création de valeur par la coopérative : « Quelle valeur ajoutée pour le coopérateur, quelle valeur ajoutée pour le territoire, quelle valeur ajoutée pour le consommateur ? ».
Programme :
Vendredi 15 octobre
9h – Allocations d’ouverture
- Benoit Bordat, adjoint au maire de la ville de Dijon
- Vincent Thomas, président de l’université de Bourgogne
- Alexis Mages, doyen de la faculté de droit de l’université de Bourgogne
- François Robbe, président de l’AFDR
I – La coopérative en elle-même
Sous la présidence de Christine Lebel, Vice-présidente de l’AFDR, maître de conférences HDR à l’université de Franche-Comté.
9h30 : Introduction. La transition agro-écologique : un nouveau cap pour les coopératives agricoles !
Bertrand Hervieu, sociologue, ancien président de l’Académie d’agriculture de France
9h50 : Raison d’être des coopératives agricoles – des sociétés à mission ?
Lionel Manteau, avocat honoraire, membre de la Section Picarde de l’AFDR
10h10 : La gouvernance des coopératives agricoles est-elle (vraiment) démocratique ?
Samuel Crevel, avocat au barreau de Paris
10h30 : Débats et pause
11h10 : Les organes régulateurs de la coopération agricole
Gilles Vanackere, médiateur de la coopération agricole
11h30 : Table ronde
Le portage du foncier par les coopératives agricoles
Animateur : Guillaume Lorisson, président de la chambre départementale des notaires de Côte d’Or, notaire à Dijon, AFDR Bourgogne-Franche-Comté
Intervenants :
- Samuel Rochefort, avocat au barreau de Carpentras, AFDR Languedoc-Roussillon
- Nathalie Tourrette, avocate au barreau de Paris, AFDR Île-de-France
- Charles Guillaume, juriste, La Coopération Agricole – Vignerons Coopérateurs
- Michel Lachat, directeur départemental Gironde, SAFER Nouvelle Aquitaine
12h30 : Buffet
II – La coopérative et le coopérateur
Sous la présidence de Jean-Livier Cabocel, vice-président de l’AFDR Bourgogne-Franche-Comté, avocat au barreau de Mâcon.
14h : L’engagement coopératif
Jean-Pierre Depasse et Alexandre Boucher, avocats au barreau de Rennes, AFDR Bretagne
15h : La coopérative, prolongement de l’exploitation agricole
Fabien Barthe, avocat au barreau de Rennes, AFDR Bretagne
15h20 : Débats et pause
16h : La rémunération de l’associé coopérateur
Marine Nossereau, directrice des affaires juridiques et fiscales, La Coopération agricole
16h20 : La dissociation de la vente et du conseil : l’usage des produits phytosanitaires
Carole Zakine-Hernandez, docteur en droit, membre correspondante de l’Académie d’agriculture, AFDR Île-de-France et Christophe Richardot, directeur général de Dijon-Céréales
17h : Fin des travaux
Samedi 16 octobre
III – La coopérative et la société
Sous la présidence d’Hubert Bosse-Platière, président de l’AFDR Bourgogne-Franche-Comté, professeur à l’université de Bourgogne, membre correspondant de l’Académie d’Agriculture de France
9h : Accueil
9h10 : L’accompagnement du monde coopératif par le Crédit Agricole : l’exemple de la Caisse Régionale Champagne Bourgogne
Tristan Lamy, directeur du développement des Entreprises, de l’Agriculture et de la Banque privée au sein du Crédit Agricole Champagne Bourgogne
9h30 : Coopération, organisation de producteurs et droit de la concurrence
Hélène Courades, collaboratrice parlementaire, Secrétaire générale de l’AFDR et Chantal Chomel, ancienne directrice des affaires juridiques et fiscales de Coop de France, membre de l’Académie d’agriculture de France
9h50 : La place de la coopérative vis-à-vis du consommateur
Sylvie Lebreton-Derrien, maître de conférences HDR à la faculté de droit de Laval, AFDR Pays de la Loire et Bruno Onillon, directeur juridique de Terrena
10h30 : Coopérative agricole et environnement : l’apport des coopératives à la transition agroécologique
Luc Bodiguel, directeur de recherche-CNRS, université de Nantes, AFDR Loire Atlantique Vendée
10h50 : Débats et pause
11h15 : Table ronde
La création de valeur par la coopérative : quelle valeur ajoutée pour le coopérateur, quelle valeur ajoutée pour le territoire, quelle valeur ajoutée pour le consommateur ?
Animateur : Yves Le Morvan, responsable Filières et Marchés, Agridées, membre correspondant de l’Académie d’agriculture
Intervenants :
- Pierre Liret, expert en économie coopérative
- Didier Lenoir, président de DIJON CEREALES
- Anne Lhomme, avocat au barreau du Jura, AFDR Bourgogne/Franche-Comté
- Noël Robbe, président de la coopérative agricole fromagère de Vers-en-Montagne- Jura
- Michel Barraud, président de la cave coopérative des vignerons des Terres secrètes à Prissé
12h15 : Propos conclusifs
François Robbe, président de l’AFDR, avocat et maître de conférences université Jean Moulin Lyon III
12h30 : Fin du congrès.