Précis de fiscalité internationale

Alors que l’activité économique, en particulier celle des groupes internationaux, se déploie à l’échelle de la planète, elle demeure segmentée en une multiplicité de pouvoirs fiscaux aux prétentions concurrentes. La fiscalité internationale revêt dès lors une importance croissante, en même temps qu’elle devient plus complexe, dans sa consistance et dans les enjeux qu’elle recouvre.

Cet ouvrage comporte d’abord une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant les approches juridiques, économiques, financières ou de gestion, au croisement des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l’exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, dans le domaine de la fiscalité directe, au regard des opérations d’implantation en France d’entreprises étrangères et du déploiement international des entreprises françaises.

L’ouvrage offre aux étudiants en droit, économie, gestion, commerce international, comme aux praticiens de la fiscalité et des affaires une vue d’ensemble de la problématique fiscale internationale, ainsi qu’un développement méthodique des principes et règles gouvernant l’imposition des revenus et des bénéfices des opérateurs engagés dans des activités transfrontalières.