Procès du Père Noël : les confidences exclusives du président de la cour d’assises !

Publié le 06/12/2022

Raphaël Costa, chercheur en droit spatial, sort aux Editions Enrick B. un livre sur le procès du Père Noël. Il a accepté de nous mettre en relation avec le président de la cour d’assises qui va juger l’affaire. Voici notre entretien exclusif. Pour des raisons de sécurité, ce magistrat nous a demandé de ne pas publier son nom.

Procès du Père Noël : les confidences exclusives du président de la cour d'assises !
Photo : @AdobeStock/AndreyKiselev

Actu-Juridique : Vous avez été désigné pour présider la cour d’assises qui va juger le Père Noël arrêté sur notre territoire le 2 novembre dernier. Pouvez-vous nous expliquer de quoi il s’agit ?

Président : Les autorités françaises ont fait une découverte extraordinaire et sont en mesure d’affirmer que le Père Noël existe vraiment. L’attention des enquêteurs a été attirée par une maison dont la cheminée ne cessait de fumer, y compris en pleine canicule. Ils l’ont placée sous surveillance et ont découvert que le Père Noël était en télétravail chez nous depuis la crise sanitaire, quand il n’est pas au Pôle Nord. Le problème c’est que l’enquête a mis au jour une série d’activités relevant de la justice pénale. Ce n’est pas parce qu’il s’agit du Père Noël que la justice doit garder les yeux bandés, Michel Sardou a tort lorsqu’il chante : « Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de cour vous rendront blanc ou noir ».

Actu-Juridique : Il me semblait que c’était un vers de La Fontaine, mais passons ! On se demande bien quelles infractions a pu commettre le Père Noël…

Président : D’abord il y a de très nombreux faits de violation de l’espace aérien et de domicile, les peines encourues sont de 3 ans de prison et 45 000 euros d’amende. Les enquêteurs ont également constaté l’existence d’actes de cruauté envers les rennes. Les peines encourues sont les mêmes, mais avec une possibilité de confiscation des animaux et de placement à la SPA. Troisièmement, la prévention retient le délit de livraison de jouets contrefaits et dangereux. Ici les peines sont plus lourdes : 7 ans d’emprisonnement et 750 000 euros d’amende, sans compter les éventuelles indemnités civiles dues aux victimes, évidemment.

Actu-Juridique : Il ne s’agit que de délits, pourquoi un renvoi aux assises ?

Président : J’y viens, j’y viens ! Le quatrième chef de prévention, et le plus grave, porte sur le travail forcé des lutins. Pour cela, le Père Noël encourt 15 ans de réclusion et 200 000 euros d’amende.

Procès du Père Noël : les confidences exclusives du président de la cour d'assises !
L’un des lutins s’apprêtant à témoigner au procès. Il a souhaité que l’on préserve son anonymat pour ne pas compromettre sa future recherche d’emploi (Photo : ©AdobeStock)

Actu-Juridique : Nous découvrons au passage que les lutins existent aussi. Mais le crime que vous évoquez concerne les humains, pensez-vous que l’on puisse réellement les assimiler à nous ?

Président : La question s’est posée à l’instruction, on a conclu qu’à part les oreilles et la petite taille, rien ne différenciait les lutins des hommes et qu’ils devaient donc bénéficier de la même protection sociale, en particulier concernant leurs conditions de travail. Le Père Noël est accusé de les faire travailler au pôle Nord dans des conditions très rudes, avec par exemple des tenues inadaptées, comme des collants alors que la température peut chuter à quarante degrés en-dessous de zéro. Ils ont monté un syndicat, le Medelfe, pour se défendre. La difficulté c’est qu’il y a peu d’emplois possibles pour les lutins, en particulier depuis qu’ils ne peuvent plus travailler en boite de nuit suite à la décision du Conseil d’Etat interdisant le lancer de nains. Il ne leur reste que le Parc Disney ou les tournages de films, très rares, mettant en scène des individus de leur espèce. Beaucoup se retrouvent donc à Pôle Nord Emploi. On soupçonne le Père Noël d’abuser de la situation.

Actu-Juridique : Pouvez-vous nous dire comment va se passer le procès ?

Président : Les débats se dérouleront sur cinq jours. Nous allons entendre de nombreux témoins et experts, de l’accusation et de la défense : la mère Noël, un lutin en burn out, le renne Rodolphe à propos duquel nous avons eu beaucoup de mal à trouver un interprète, des vétérinaires, des médecins, une psychanalyste et même un spécialiste de droit aérien et spatial. Nous nous apprêtons également à accueillir des hôtes de marque…

Procès du Père Noël : les confidences exclusives du président de la cour d'assises !
Le renne Rodolphe photographié le jour de l’arrestation du Père Noël (Photo : ©AdobeStock/Qrisio)

Actu-Juridique : Lesquels ?

Président : Eh bien Mariah Carey, mais aussi Vladimir Poutine et Karl Lagerfeld !

Actu-Juridique : Euh…pardon mais que viennent-ils faire à l’audience ?

Président : Même s’il y a quelques jours, l’Office des marques et des brevets américain lui a refusé le titre de « Reine de Noël », Mariah Carey est incontournable lorsqu’il s’agit de chanter Noël, il était naturel qu’elle vienne témoigner. Vladimir Poutine quant à lui a été confronté en Russie à un procès similaire au nôtre contre Ded Moroz, autrement dit « grand-père gel », leur Père Noël à eux. Un avocat a porté plainte sous prétexte qu’il n’avait jamais reçu les cadeaux qu’il avait commandés chaque année lorsqu’il était enfant. Le président russe s’est alors fait l’avocat de Ded Moroz, il nous expliquera comment. Évidemment, compte-tenu des circonstances, nous ne sommes pas encore certains de sa venue. Quant à Karl Lagerfeld, il a plusieurs fois décoré les Champs-Élysées pour les fêtes de fin d’année, dessiné des bûches glacées en forme de rouge à lèvre Chanel, il viendra parler de la magie de Noël et de ses liens avec les ateliers de couture du Père Noël.

Actu-Juridique : C’est donc un procès hors normes qui s’annonce ?

Président : En effet. Et il y aura des révélations, notamment sur ce qui est réellement arrivé aux frères Bogdanov…

Actu-Juridique : On veut savoir !

Président : Non, je ne peux pas anticiper sur les débats, vous lirez les Live Tweet de la presse judiciaire.  Pour ceux que cela intéresse, ils seront entendus le 4ème jour.

Actu-Juridique : Nous sommes à quelques jours de Noël, une condamnation à de la prison ferme porterait préjudice aux enfants du monde entier, c’est une lourde responsabilité…

Président : Ce n’est certainement pas un cadeau que m’a fait ma hiérarchie, si près de la retraite. Ça ressemble même à un coup fourré. De toute façon, la responsabilité va surtout peser sur la tête des jurés. Pour ma part, je vais m’employer à diriger les débats pour assurer que ce procès sensible se déroule dans le respect absolu de l’État de droit. Le monde entier va nous observer.

 

Condamnerez-vous le Père Noël ?

Faire du droit en s’amusant, c’est possible. Dans cet ouvrage à la fois savant et désopilant, le juriste Raphaël Costa imagine à quoi pourrait ressembler le procès du Père Noël. Magistrats, avocats, témoins, experts, tout le monde est réuni dans le prétoire comme dans un vrai procès d’assises. Le lecteur est traité comme un juré appelé à prendre une décision à la fin des débats. Une vraie décision puisque en scannant un QR Code une fois les témoignages et les pièces à conviction lues, il pourra répondre à une série de questions sur le procès pour voter quant à la culpabilité du Père Noël sur chaque chef de prévention, fixer la peine qu’il souhaite, puis découvrir le vote des autres lecteurs.

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