Sciences forensiques : des progrès à faire fondre les cold cases

Le crime irrésolu est-il en passe de disparaître ? Depuis qu’elles ont été mises en place par la gendarmerie nationale ou la police, les sciences forensiques n’ont eu de cesse de progresser. Après l’ADN et l’analyse des téléphones, c’est maintenant l’analyse des traces numériques qui aide le plus les enquêteurs.

Le général François Daoust se souvient de son tout début de carrière. C’était en septembre 1984 et le destin lui a mis le pied à l’étrier : « Je suis entré en gendarmerie à l’École des officiers après le concours et un mois plus tard, le 16 octobre, éclatait l’affaire Grégory », se remémore-t-il. « À l’époque, il n’y avait pas de laboratoire en gendarmerie et celui de la police n’avait pas pu répondre à toutes les demandes d’examens sollicitées par le juge d’instruction, des éléments de médecine légale existaient (comme les analyses toxicologiques) mais, dans l’affaire Grégory, ça n’a pas été appliqué . En matière de police scientifique on avait les empreintes digitales, mais pas la téléphonie (car pas de téléphone portable, donc pas de bornage), pas de vidéoprotection… L’analyse des traces ADN n’en est qu’à ses prémices avec une affaire résolue en Angleterre en 1984. Il faut attendre les années 1990 pour que cela advienne, avec de grandes limites idéologiques et juridiques aussi. »

Pas étonnant donc que l’affaire ait généré une telle révolution en France : la gendarmerie nationale décide de créer en 1987 son unité de criminalistique, sous le nom de Section technique d’investigation criminelle de la gendarmerie (STICG), et cherche des officiers avec des bagages techniques et universitaires pour monter cela. « Je me suis porté volontaire avec un polytechnicien, un ingénieur de marine, un ingénieur de l’École de l’air. J’ai été envoyé à Lausanne faire un bac + 5 et bac + 6 en sciences forensiques (l’université avait développé depuis 1909 un véritable savoir-faire en la matière). On nous a dit de monter quelque chose à partir de rien. C’est comme ça que j’ai été plongé tout petit dedans, j’avais 28 ans ! » L’étudiant fait alors le tour du monde pour se former, aux États-Unis en Australie, en Lituanie ou au Royaume-Uni, à ce qui se fait de mieux en matière de science forensique, cette spécialité qui traite la recherche et l’exploitation des indices et des traces (obtenus par anthropométrie, médecine légale, balistique, ADN, analyses toxicologiques) en vue de la manifestation de la vérité.

L’homme, qui a dirigé l’Institut de recherche criminalistique de la gendarmerie nationale (rebaptisé ainsi en 1991) a, avec les années, accumulé une expérience hors du commun à la fois dans sa spécialité scientifique et sur le terrain, face à la réalité de l’enquête judiciaire : « L’avantage de la gendarmerie, c’est que nous avons des carrières à dominante. Contrairement aux techniciens de la police scientifique, nous alternons des périodes en laboratoire avec des périodes de commandement sur les terrains des enquêtes, pour voir comment les techniques développées en laboratoire sont applicables sur place. » Après avoir travaillé sur de très nombreuses affaires, il fait le constat, dans un livre coécrit avec Jacques Pradel (Police technique et scientifique- Le choc du futur, éd. du Rocher) que les criminels ont – avec les progrès de la science dans tous les domaines – de plus en plus de soucis à se faire, et que certains cold cases (comme celui du petit Grégory) pourront un jour enfin être résolus !

La science forensique du numérique, nouvelle révolution ?

Selon le spécialiste, qui était aux premières loges quand l’analyse ADN a commencé à résoudre de grandes affaires criminelles, les sciences forensiques sont en pleine révolution numérique. « Sur n’importe quelle scène de crime, désormais, les traces numériques forment un faisceau incroyablement dense, bien plus que les traces classiques. Il suffit de regarder nos usages quotidiens, nos villes pleines de caméras, nos habitats aussi, pleins de domotique. Le téléphone, la montre connectée qui cherche malgré vous à se connecter au wifi ou au Bluetooth : les objets se parlent, enregistrent, se connectent… On a dépassé les données dans certaines affaires. » Le général évoque en effet le cas de la jeune Lina Delsarte, 15 ans, qui a disparu en Alsace en 2023. « La résolution de l’affaire s’est faite uniquement grâce au numérique : on a récupéré les données des caméras qui enregistrent les véhicules passant dans un tunnel, les traces des GPS natifs des véhicules (équipés de cartes SIM), qui ont permis d’accéder à des bornages. On a collecté l’ensemble des données le jour de la disparition et les jours d’avant et d’après (pour éliminer les usagers réguliers). Il a fallu trier ces données pendant six mois avant d’isoler un véhicule, d’explorer ses traces qui nous ont amenés au corps de la jeune fille. »

Les limites au progrès de la science : les hommes et leurs lois

En mars 2024, 40 ans après l’enlèvement du petit Grégory, dans les Vosges, de nouvelles expertises ADN ont été demandées, qui finalement n’ont pas apporté les rebondissements attendus. Si l’on dit souvent que les progrès de la science finiront par en finir avec le cancer ou le vieillissement des cellules, viendront-ils à bout des vieux mystères qui alourdissent les tiroirs des tribunaux ? Selon François Daoust c’est une certitude… Si les choses sont faites selon les règles. « Les brins d’ADN sont presque indestructibles en réalité. Si les scellés sont conservés à l’abri de la lumière et de l’humidité, sans moisissure ni bactérie, on peut trouver des traces dans de très très vieilles affaires. Le principal obstacle à cela, c’est la gestion des scellés : dans le cadre de l’affaire Pélicot, par exemple, les scellés de l’affaire Sophie Narme – victime potentielle de Dominique Pélicot – ont été détruits ou égarés. »

Autre obstacle selon lui : le cadre éthique et la machine législative qui peut freiner certaines révolutions. Quand il repense au tout début de la création du fichier ADN, il se souvient de certaines positions dogmatiques qui ont pu freiner sa mise en place : « Certains estimaient que ce fichier était une atteinte à l’intimité ou à l’intégrité physique des personnes… On m’a même accusé à l’époque de prôner la réintroduction de fichiers d’identifications de la Seconde Guerre mondiale ! Il a fallu attendre 2003 et l’affaire SKI (Guy George) pour que cela soit généralisé. » Et parfois la loi est bête et méchante : le spécialiste se souvient par exemple d’une anecdote éclairante, datant de 2005. « En France, l’analyse des traces ADN généalogique (donc par parentèle) est très encadrée : il faut que cela passe par le droit civil (par exemple : une recherche de paternité), le droit pénal (une scène de crime) ou que cela soit dans le cadre de recherches médicales encadrées par la loi bioéthique. Quand je suis partie en Asie du Sud-Est pour une mission après le tsunami, la France était l’un des seuls pays à ne pas avoir le droit de faire des analyses génétiques pour reconnaître les victimes. Étant donné qu’il s’agissait d’une catastrophe naturelle, il n’y avait pas d’enquête pénale possible pour ouvrir les investigations. Nous avons collectivement trouvé une subtilité judiciaire avec le parquet de Paris (une fausse poursuite du groupe Accor pour mise en danger de la vie d’autrui) pour pouvoir ouvrir l’instruction. Nous avons proposé alors d’introduire un alinéa pour pouvoir désormais faire ce type d’analyse en cas de catastrophe naturelle ou pour l’identification des militaires… qui n’est finalement passé qu’en 2012. Alors que tout le monde était d’accord ! »

« Beaucoup de choses pourraient être faites pour fluidifier les choses et permettre aux progrès scientifiques de mieux pénétrer le fonctionnement de la justice, le FPR (Fichier des personnes recherchées), défini par l’article 230-11 du Code de procédure pénale, encadré par décret 28 mai 2010 dossier judiciaire et administratif, entre autres, suggère François Daoust. « Quand il y a une disparition inquiétante, l’ADN familial devrait être systématiquement collecté : aujourd’hui l’ADN des personnes enterrées sous X est en théorie collecté mais il n’est comparé à aucune base de données. Dans le cadre des corps retrouvés récemment dans la Seine par exemple, heureusement que les personnes figuraient dans le FNAEG, sans cela elles n’auraient pas pu être identifiées ! Ces changements juridiques mettront encore des années avant d’être acceptés. Il faut arriver à faire comprendre la chose aux législateurs, les convaincre, et avoir une stabilité gouvernementale pour proposer le texte à l’assemblée sans que cela ne soulève des levées de boucliers. »

Ce combat, l’avocat Didier Seban – qui a participé au lancement du pôle Cold Cases de Nanterre – ne la connaît que trop, lui qui tente de convaincre l’État français d’autoriser, pour plusieurs cold cases sur lesquels il travaille, des analyses comparatives avec les fichiers ADN généalogiques américains. Il s’agit de la généalogie génétique d’investigation. En effet, ce type de recherche a permis la résolution de plusieurs crimes en série très marquants outre-atlantique (comme l’arrestation en avril 2018 du Golden State Killer, via le test ADN mené par l’un de ses proches sur une plateforme privée). En France, en 2022, un violeur en série, surnommé « le tueur des bois », avait été confondu grâce à l’ADN d’un lointain cousin obtenu grâce à une analyse du FBI, sollicité par le ministère. « Plusieurs dossiers sur lesquels je travaille, comme celui du violeur d’Antibes ou de la jeune Sabine Dumont, pourraient être résolus grâce à cette technique, mais nous n’avons pas les moyens législatifs de lancer ces expertises (les tests récréatifs, via 23andMe, Family Tree DNA, MyHeritage) sont officiellement interdits en France mais plus d’un million de Français figureraient dans les fichiers. Nous dépendons des Américains. Une loi pourrait être votée mais nous attendons encore des décrets d’applications pour des lois déjà votées qui bloquent nos demandes expertises comme celle qui permettra de créer un fichier générique des empreintes génétiques des victimes pour – qui sait ? – peut être enfin identifier l’ADN féminin inconnu trouvé dans le véhicule de Fourniret. » se questionne le ténor du barreau.

Minority Report à nos portes ?

Si François Daoust regarde avec curiosité les scénarios comme Minority Report ou Black Mirror, des dystopies où la résolution des crimes surfe avec le totalitarisme et la dictature numérique, il considère que la véritable révolution se fera sur le terrain, grâce aux équipes, à leurs cerveaux et à leurs mains. « Déceler le crime avant qu’il ne survienne, cela n’arrivera jamais. La véritable révolution technique en forensique sera de rapprocher le laboratoire du terrain, pour plus de rapidité et d’efficacité. La gendarmerie a déjà mis en place des boîtiers qui font l’analyse ADN en liaison directe avec le laboratoire (cela a été lancé dans les départements outre-mer pour éviter l’envoi des échantillons en métropole). Des outils d’analyse ont été développés de façon très efficace ». Cela, Stéphane Pirnay, expert toxicologue près la cour d’appel de Paris et la Cour de cassation, président de la Compagnie nationale des experts judiciaires de la chimie (CNEJC) en est certain. Si sa spécialité a été lancée dans les années 1960 et qu’il a pris ses fonctions en 1999, il a vu les progrès techniques changer sa pratique au quotidien : « L’évolution des processeurs, la miniaturisation des appareils, a permis d’accéder à des bruits de fond jusqu’alors inaccessibles, ce qui peut être déterminant dans le cadre par exemple d’une soumission chimique où les traces ont tendance à disparaître rapidement dans l’organisme. Mais parfois, cela peut nous embrouiller ; le contexte et l’interprétation – ce qui fait le sel de la science forensique – primeront. »

Comme François Daoust, l’expert a beaucoup voyagé pour perfectionner ses techniques. Il a également constaté combien – malgré son prestige – la France était en retard sur la question des recherche et développement. « Nous sommes parmi les meilleurs en toxicologie, en Israël c’est la balistique. Je me suis expatrié deux ans aux États-Unis et ce que j’ai constaté, c’est que notre principal défaut ce sont les moyens financiers. Là-bas, j’ai eu besoin d’un logiciel de statistique pour analyser des données ; ici l’étude pour me l’octroyer prendrait trois mois, là-bas j’avais le Mac tout neuf le lendemain de ma demande avec le logiciel installé sur mon bureau ». Le spécialiste se plaît malgré tout à rappeler que les meilleures révolutions ne sont pas les plus excitantes en termes médiatiques. « Beaucoup de progrès scientifiques ont permis d’arriver à des techniques d’analyses non destructrices, pour garder les scellés intacts. J’avais participé à une affaire sur une bouteille de vin très onéreuse. Il fallait savoir s’il s’agissait d’une contrefaçon sans ouvrir la bouteille. Les conditions de travail étaient drastiques, analyser à travers le verre, analyser la composition de l’étiquette sans l’altérer… Nous avons utilisé toutes ces techniques. Au final la solution était ailleurs. Le faussaire avait indiqué sur l’étiquette une année de millésime où le domaine n’avait pas sorti la moindre bouteille ». De fait, la meilleure des technologies reste le cerveau humain…