TJ de Nanterre : « J’étais pas sur Terre, je veux bien me faire soigner » !

Pour violences, outrage et rébellion contre des forces de l’ordre, un homme a été présenté en comparution immédiate devant le tribunal judiciaire de Nanterre. L’audience a révélé qu’il était coutumier de ce type d’agissements, mais aussi qu’il n’avait jamais pu bénéficier du sursis probatoire lors des précédentes condamnations.

Monsieur M. entre dans le box de la 16e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Nanterre, adresse un petit signe et un clin d’œil à une dame au fond de la salle d’audience et échange brièvement avec son avocate tandis que l’audience pour renvoi du dossier précédent se termine.

Face à lui, trois personnes ont pris place sur le banc des parties civiles. Quelques jours plus tôt, la police a été appelée à intervenir sur une place de Colombes pour des nuisances sonores. Trois individus étaient présents et visiblement en état d’ivresse. Deux d’entre eux ont accepté de quitter les lieux sans difficultés, mais le troisième a été bien moins coopératif et a commencé à insulter les policiers. Il a finalement accepté de quitter les lieux sous condition de récupérer ses affaires… avant de se raviser. Il a alors tenté de porter un coup à l’un des policiers. Une fois amené au sol, il a fait un balayage qui a fait tomber les trois agents et a écrasé la main d’une d’entre eux. Il a en outre frappé le chien de patrouille et tenté de s’emparer de la bombe de gaz lacrymogène d’un agent. Après avoir refusé d’être menotté, il a été emmené au poste en voiture, un trajet durant lequel il a multiplié les insultes et a donné un coup de pied dans le coude de la conductrice, provoquant un écart de conduite.

Entendu au poste, il a dit qu’il ne se souvenait de rien mais a reconnu avoir été agressif et s’est excusé auprès des fonctionnaires de police. Tous les trois ont reçu chacun trois jours d’ITT. Devant la juge, Monsieur M. n’a pas de plus amples explications à apporter : sous emprise d’alcool et de cannabis au moment des faits, il n’en a gardé aucun souvenir.

« Ils m’ont pas dit que c’était la police face à moi ! »

La juge tente de comprendre comment est venu ce déferlement de violences.

– « J’ai travaillé trois semaines, je suis chef de rayon et c’était mon jour de repos. Je suis passé au Crédit Mutuel chercher de l’argent et j’ai rencontré des amis…

– Qu’est-ce que vous veniez faire à Colombes ?

– J’avais un problème de carte bancaire ».

Au vu de sa consommation importante et de son état, la juge suggère que le prévenu a un problème avec l’alcool. Monsieur M. s’en saisit aussitôt : « J’aimerais bien être suivi par un médecin », s’empresse-t-il d’ajouter.

– « Vous étiez avec des amis, eux sont partis quand la police leur a demandé, pourquoi pas vous ?

– Les autres sont partis, ils m’ont pas dit que c’était la police face à moi !

– Ils vous ont demandé de partir.

– J’étais bourré, je savais même pas, j’étais sur le banc en train de regarder le mariage ».

La juge énumère à nouveau les violences, les coups de pied, le balayage au sol, la main écrasée, la résistance au menottage, le coup qui a provoqué une embardée dans la voiture… pourquoi autant de violences ? « Quand je me suis réveillé, j’étais en garde à vue à Colombes, je me souviens de rien ! ». Il présente à nouveau ses excuses, assure qu’il ne mettra plus les pieds là-bas.

– « Vous avez un problème d’alcool ?

– Depuis mes 18 ans jusqu’à mes 43…

– Vous avez déjà eu des soins ?

– Ah non ».

L’avocate de Monsieur M. souhaite que son client s’adresse aux victimes qui sont face à lui. Il présente à nouveau des excuses.

– « Vous avez conscience de ce que ça peut leur faire ?

– J’étais pas sur Terre, je veux bien me faire soigner, je m’excuse encore auprès d’eux.

– Vous avez demandé un suivi en addictologie et aussi un suivi psychologique ?

– Exactement. Je le reconnais, j’ai un problème. Le premier flash de vodka m’envoie au deuxième, qui m’envoie au troisième et ainsi de suite et je me retrouve devant vous… ».

« Vous voyez les conséquences de vos actes ? »

Une des victimes, Monsieur H., s’approche de la barre. Il décrit la scène de violences, le moment où tout le monde a été envoyé au sol en tentant de maîtriser Monsieur M. « Il est au sol, il continue à donner des coups de pied, des coups de coude. C’est là qu’il a réussi à prendre la gazeuse et à la pointer dans notre direction ».

– « Comment vous expliquez ce qu’il s’est passé ?

– Y’avait aucun mariage. Il était là depuis longtemps. Même quand ses collègues sont partis et lui ont dit de partir aussi, il n’a pas voulu. Ils sont revenus quand on était au sol. J’ai reçu cinq coups au genou gauche, j’ai extrêmement mal aujourd’hui ».

Madame H., une autre agente présente au moment des faits, vient à son tour à la barre. Elle a reçu un coup à la pommette gauche après le balayage, et d’autres coups au sol. L’unité médico-judiciaire a constaté ses douleurs au niveau de la hanche à cause de la chute. « Je m’excuse au nom de ma collègue qui ne peut pas être là aujourd’hui et qui s’est fait représenter. Elle est au bloc opératoire pour son doigt. C’est elle qui a eu la main écrasée ». La juge se tourne vers le prévenu.

– « Vous voyez les conséquences de vos actes ?

– Y’avait bien un mariage, Madame la Présidente.

– Et par rapport à leurs blessures ?

– Je m’excuse, je me souviens de rien ».

Monsieur M. a huit condamnations à son casier judiciaire… toutes pour des violences ou des outrages contre des personnes dépositaires de l’autorité publique. Une constance que la juge ne manque pas de souligner. Une peine d’emprisonnement a été prononcée quasiment à chaque fois. À sa demande d’explications, le prévenu se confond à nouveau en excuse et bredouille de façon inaudible.

– « Mais qu’est-ce qu’il faut faire ?

– Faut que je me soigne !

– C’est vous qui êtes en mesure de faire le nécessaire, mais non, on vous retrouve encore ici !

– J’ai deux heures de trajet pour aller au travail, ça fait quatre heures tous les jours…

– Oui, comme plein de gens.

– J’ai été à la rue de mes 18 à mes 34 ans.

– En ce moment, vous êtes en résidence Arpej dans le 92.

– J’ai eu des semaines chargées, je voulais boire un verre tranquillement.

– Oui, mais vous avez bu beaucoup ».

« Parfois, il faut savoir prendre les mains qu’on vous tend »

La quarantaine, Monsieur M. est célibataire et sans enfants. Depuis sa sortie de prison en décembre 2022, il a réussi à décrocher un CDI à Carrefour où il assure le réassort. Son avocate se tourne vers lui pour confirmer qu’il n’a jamais reçu de peine assortie d’un sursis probatoire. Elle lui demande de raconter comment il s’est débrouillé il y a un an pour rebondir sans ressources, pour trouver un boulot grâce à un ami, pour trouver un logement via l’Arpej. Sa sœur, présente à l’audience, avait alors proposé de l’héberger, mais il a toujours refusé, « par peur de déranger ». « Parfois, il faut savoir prendre les mains qu’on vous tend », commente son avocate.

La procureure déplore elle aussi l’absence d’alternative à l’incarcération lors de chaque condamnation de Monsieur M. Mais impossible de faire l’impasse sur le contexte de cette dernière interpellation : « Le 31 décembre, les forces de l’ordre font preuve d’une certaine tolérance vis-à-vis de la consommation d’alcool dans l’espace public et donc de certains comportements. Mais ici, on est face à un comportement violent et insultant, les faits sont caractérisés, je demande donc une peine mixte pour prévenir la récidive avec du ferme, et une obligation de soins pour l’addiction à l’alcool mais aussi au cannabis ». Elle requiert 18 mois d’emprisonnement, dont six assortis du sursis probatoire. Elle n’est pas défavorable à un aménagement avec bracelet électronique, sous réserve que cela soit possible en résidence Arpej. « Une peine ferme casserait son CDI, sans travail, il ne pourrait pas indemniser les victimes, ce serait contraire à l’intérêt de la société ».

Pour l’avocate de Monsieur M., il est très dommageable que certains éléments de l’enquête soient absents du dossier, qu’elle juge « un peu léger » : les caméras de surveillance n’ont pas été exploitées, les témoins n’ont pas été interrogés, aucune photo des blessures n’a été ajoutée. « Rien n’est fourni. Je n’ai aucun élément autre, aucune objectivation de ce qu’il s’est passé, je n’ai d’autre choix que de m’en remettre à la parole des parties civiles ». Elle retient le contexte de forte alcoolisation du prévenu, qui a consommé cinq ou six flashs de vodka pour décompresser après des semaines de travail intense. L’avocate ne perd pas de vue que l’alcool est bien une circonstance aggravante, mais tient à souligner un fait : « Monsieur M. ne savait même pas qui était en face de lui, il n’y avait pas d’intentionnalité de porter atteinte à des policiers. Son positionnement n’a pas bougé, il a présenté trois fois des excuses en garde-à-vue. Il dit qu’il a honte, il le dit avec ses mots ». Elle rappelle qu’en huit condamnations, la justice n’a jamais laissé une chance d’obtenir un aménagement de peine, et que ses sorties sèches ont toujours compliqué la réinsertion. Pourtant en un an, Monsieur M. a trouvé du travail et un logement. Elle tient à ce que ses efforts soient pris en compte et demande un aménagement de peine chez la sœur de Monsieur M., dont les trois enfants adorent leur oncle. Avant d’être extrait du box, le prévenu s’excuse une fois de plus : « J’étais bourré, j’étais un peu con, quoi… ».

Au délibéré, il est reconnu coupable et condamné à 18 mois d’emprisonnement dont six assortis d’un sursis probatoire pendant trois ans. La juge ordonne son maintien en détention le temps que le juge d’application des peines statue des conditions d’un aménagement à domicile avec bracelet électronique, en résidence Arpej ou chez la sœur de Monsieur M. : « C’est une ultime chance qui vous est laissée, car sinon ce sera l’incarcération pure et simple. C’est clair ? »

– « C’est clair, Madame la Présidente. Merci et excusez-moi pour tout ce que j’ai fait ».