34e congrès de l’Association française de droit rural

L’AFDR (Association française de droit rural) organise son 34e congrès, les 12 et 13 octobre prochains, à la faculté de droit de Bourges, sur le thème : « L’agriculture face à la firme : concentration, régulation, évolution ». 

 

Programme du vendredi 12 octobre :

• 9 h : Accueil des participants.

• 9 h 30 : Allocutions de bienvenue par Pascal Blanc, maire de Bourges ; Me François Robbe, maître de conférences à l’université de Lyon 3, avocat au barreau de Villefranche-sur-Saône et président de l’AFDR ; Me Marie Mandeville, avocat au barreau de Bourges, cabinet Terrajuris, présidente de l’AFDR section Picarde.

• 10 h : Introduction – L’émergence de la firme agricole, par François Purseigle, professeur en sociologie à l’Institut national polytechnique de Toulouse (ENSAT).

• 10 h 30 :  L’organisation de la firme agricole, sous la présidence de Me Marie Mandeville.

– La structuration juridique de la firme agricole, par Me Christophe de Langlade, avocat au barreau de Compiègne, secrétaire, AFDR section picarde.

– Optimisation fiscale et sociale de la firme agricole, par Patrick Vandamme, expert-comptable, directeur AS76, trésorier de l’AFDR et Me Julien Forget, avocat au barreau de Lyon, Cabinet Teresa.

– La firme et la Politique agricole commune, par Jean-Baptiste Millard, responsable gestion des entreprises et territoires, Agridées, secrétaire général de l’AFDR.

 

• 14 h : Quelles régulations pour la firme agricole ?, sous la présidence de Christine Lebel, maître de conférences à l’université de Franche-Comté, vice-président de l’AFDR.

– La régulation par le droit de la concurrence, par Francis Armand, médiateur des relations commerciales agricoles et Catherine Del Cont, maître de conférences à l’université de Nantes, AFDR Loire-Atlantique.

– La régulation par le droit de l’environnement, par Carole Hernandez-Zakine, directrice de projets, Agrosolutions, membre correspondante de l’Académie d’agriculture de France, AFDR-Île de France ; Franck Barbier, avocat au barreau de Reims, cabinet Racine, président AFDR Champagne-Ardenne.

• 19 h : Réception dans les salons d’honneur de l’Hôtel de ville

• 20 h 30 : Dîner au Palais Jacques Cœur

 

Programme du samedi 13 octobre :

• 9 h : Accueil des participants.

• 9 h 30 : L’éthique de la firme agricole, sous la présidence de Me François Robbe, président de l’AFDR

– Quelle éthique pour la firme agricole à l’heure de la responsabilité sociale des entreprises (RSE), par Louis Bodiguel, directeur de recherches au CNRS, AFDR Loire-Atlantique.

– Débats avec la salle.

• 10 h 30 : Table ronde : faut-il avoir peur de la firme ?, par Arielle Delest, directrice et développement Agir-Agri ; Serge Lepeltier, ancien ministre de l’Écologie et du Développement durable.

• 12 h : Propos conclusifs.