Insolite : quand le calendrier de l’Avent provoque des licenciements
Si vous avez déjà ouvert un Calendrier de l’Avent au travail, alors soyez très attentifs dès demain et jusqu’à Noël, car la pratique peut conduire, sans respect de quelques règles élémentaires, au licenciement…
Les calendriers de l’Avent pour la benne
Chocolat périmé, pour commencer, avec cette affaire du licenciement, validé par la cour d’appel de Colmar le 8 juin 2010, du responsable du stock d’un supermarché ayant dissimulé, pendant plusieurs années, une palette complète de calendriers de l’Avent au chocolat périmés dans le hall de stockage à l’insu de ses supérieurs. Si le conseil de prud’hommes a d’abord annulé le licenciement, la cour d’appel a estimé que le fait de dissimuler une telle palette dans le stock, entre 2005 (date de péremption) et 2007, en la changeant de place et en la jetant à la poubelle pour ne pas signaler à la hiérarchie que celle-ci n’avait pas été mise en vente, constituait une faute justifiant le licenciement du gestionnaire de stock… Seule consolation, la cour accorde à l’ex-salarié le droit à la prime de Pâques de l’entreprise : 200 €…
Les calendriers de l’Avent pour « nains et lutins »
Chocolat au lait à présent, c’est-à-dire pour les tout-petits, avec un arrêt de la cour d’appel de Grenoble du 29 novembre 2022 qui valide le licenciement d’un salarié de chez Rituals ayant « critiqué » la taille des cadeaux dans le calendrier de l’Avent vendu par son employeur… L’affaire commence lorsque le salarié en question poste des « stories » publiques sur son compte Instagram dans lesquelles il critique le calendrier de l’Avent commercialisé par son employeur, une pratique à présent répandue sur les réseaux sociaux dès le début du mois d’octobre… Licencié dès le mois de janvier suivant, celui-ci a contesté son licenciement en estimant que sa critique relevait de sa liberté d’expression dans un cadre privé. Mais la cour, après avoir rappelé que des propos excessifs et injurieux tenus publiquement sur internet pouvaient caractériser un abus justifiant le licenciement, cite directement les propos tenus par le critique « make-up sur sa story Insta » :
« RITUALS s’amuse à offrir des cadeaux pour les lutins, [en parlant de la taille d’un rouge à lèvres miniature] ; le ridicule, ça fait tellement pitié, la plus grosse blague de tout ce calendrier, en fait je suis trop choqué je sais même pas quoi dire tellement je trouve ça ridicule ! On dirait un truc de petit enfant de 5 ans qui va jouer à faire du maquillage, comme sa maman ! N’achetez pas le calendrier de l’avent l’année prochaine ; Mais nan mais c’est une blague ! On arrive vers Noël là, normalement les cadeaux doivent être beaucoup plus intéressants, et on nous donne ça ! Mais qu’est-ce qu’on va avoir le 24 sérieux ? des autocollants ?! ». Avant de préciser, le 23 décembre, que « demain, le 24, je sens qu’on va avoir un truc bidon » puis d’ajouter que sa journée de travail a été compliquée car il y a des clients « relous » et qu’une salariée en CDD a été licenciée pour vol… Il était le prochain sur la liste de Noël des prud’hommes.
Les calendriers de l’Avent pour adultes
Finissons par du chocolat au lait olé, pour adultes, avec quelques licenciements à chaque fois confirmés par les prud’hommes et les cours d’appel pour calendriers de l’avent inappropriés transmis aux collègues par mails… Citons d’abord l’arrêt de la cour d’appel de Douai du 20 avril 2012 :
« L’employeur produit 7 messages électroniques envoyés par M. Z, dont un envoi intitulé “calendrier de l’Avent” comprenant une vingtaine de photos de jeunes femmes dénudées adoptant des positions suggestives ;
Un envoi électronique intitulé “embauche” comportant des photos de jeunes femmes progressivement déshabillées conclut par la phrase suivante : “Merci Mesdemoiselles, finalement on va prendre celle qui a les gros seins”. »
Licenciement validé par les magistrats qui relatent également les performances en matière de harcèlement du salarié envers son assistante : la forcer à regarder des films de strip-tease et demander qu’elle fasse la même chose ; envoyer des documents pornographiques sur son imprimante qu’elle devait venir lui remettre ; et même taper sur sa tête pour lui manifester son mécontentement lorsqu’elle prononce mal son nom de famille…
Et pour finir, merci à la cour d’appel de Montpellier pour cette pépite du 14 juin 2023 :
L’employeur déplore « une importante dérive comportementale de la part du salarié qui a adressé, le 18 septembre 2018, un mail inacceptable à ses collègues intitulé “Qui est-ce ?” contenant la photographie d’un intérimaire, pantalon baissé et fesses dénudées penché en avant, dans un camion de livraison de la société, avec le commentaire suivant : “Qui est-ce ? La première qui gagne a le droit d’y mettre le nez !”. » La cour précise alors, pour valider le licenciement, que le salarié avait « l’habitude d’adresser des messages à connotation sexuelle sur cette même période, par exemple l’un représentant un homme appelé William et habillé d’un boxer présentant sur son côté droit une caricature de chien disant “Il est où le nonosse à sa mémère ?” le 10 octobre 2017 ou encore un “Calendrier de l’Avent” constitué de photographies représentant le Kamasutra, le 1er décembre 2017 » …
Bonsoir !
Référence : AJU490585