A – La cryogénisation, de la science-fiction à la réalité

Le thème de la cryogénisation9, particulièrement cher à certains écrivains, comme Philip K. Dick10 ou Norman Spinrad11, permet de s’intéresser, par une sorte de « science juridique fiction »12, aux réponses que le droit pourrait apporter à diverses problématiques, comme celle de la résurrection d’un défunt, du statut de la personne en biostase13, etc.

À dire vrai, ces questions n’appartiennent plus au seul domaine de l’imaginaire puisque, dans la seconde moitié du XXe siècle, des techniques de cryopréservation des corps permettant d’arrêter le processus de thanatomorphose dans le but d’envisager une réanimation ultérieure ont été élaborées. Considéré comme le fondateur de la cryogénisation, Robert Ettinger a vulgarisé ces méthodes dans son ouvrage publié en 1962 et intitulé The Prospect of Immortality14. Depuis son décès en 2011, sa propre dépouille se trouve dans les locaux du Cryonics Institute à Clinton Township, dans le Michigan.

Or avec la cryogénisation, c’est une véritable reconfiguration de la mort qui est à l’œuvre, une reconfiguration dont la stratégie marketing et le vocabulaire utilisés par l’institut sur son site internet15 sont les révélateurs. La cryogénisation y est en effet présentée comme une forme de biostase, c’est-à-dire comme une suspension de l’animation grâce à un état proche de l’hibernation, tandis que le défunt placé dans le cryostat est assimilé à un patient et non à un défunt. En utilisant ces éléments de langage, le but du Cryonics Institute est d’empêcher toute assimilation de la cryogénisation à une entreprise funéraire. Ici, la mort n’est pas l’objet du marché : ce qui est à vendre, ce sont un espoir de reviviscence et l’éventualité, aussi incertaine soit-elle, d’une vie éternelle.

Finalement, on joue ici avec des croyances et des images ancestrales, comme celle de la ressemblance entre le sommeil et la mort. « Habes somnum imaginem mortis », lit-on dans les Tusculanae Disputationes de Cicéron16. « La mort est un sommeil sans rêve », rappelle également la tradition proverbiale17. En renouvelant cette comparaison entre le sommeil et la mort, les tenants de la cryogénisation entendent instiller dans les esprits l’idée selon laquelle cette dernière endormirait la mort. Les fameux vers de Howard P. Lovecraft ne sont pas loin : « N’est pas mort pour toujours qui dort dans l’éternel, / Mais d’étranges éons rendent la mort mortelle »18.

B – La cryogénisation dans les prétoires

Un second cap a été franchi dans la quête d’immortalité lorsque les revendications cryoniques ont directement conduit les juristes à s’interroger sur la légalité et le bien-fondé de la cryogénisation. Quelle que soit la réponse apportée par la justice, le fait même qu’elle ait été amenée à se prononcer sur cette question n’est pas anodin. Insensiblement, l’immortalité se rapproche ; elle paraît à portée de main. Elle n’est plus un horizon hors-champ : c’est une fin en soi et le juge se trouve chargé de déterminer si la cryogénisation est une manière licite de réaliser cet objectif.

En France, ce sont les célèbres affaires Leroy19 et Martinot20 qui ont marqué les esprits. La première d’entre elles concernait la congélation de Mme Leroy par ses enfants, qui souhaitaient garder auprès d’eux la dépouille de leur mère et avaient installé à cette fin un appareil de congélation dans le sous-sol de leur villa de Saint-Denis de La Réunion. En l’occurrence, une longue procédure les a menés jusqu’au Conseil d’État, lequel a finalement refusé de remettre en cause les décisions leur refusant la possibilité de conserver ainsi la dépouille de leur mère. La seconde affaire portait sur la conservation des dépouilles congelées du docteur Martinot et de son épouse par leur fils dans la crypte du château de Preuil à Nueil-sur-Layon. Là encore, le Conseil d’État a été amené à se prononcer ; il a estimé que la cryogénisation visait à conserver un corps et non à l’inhumer, ce qui n’était pas conforme aux exigences légales.

Plus récemment, au Royaume-Uni, c’est le cas d’une jeune fille qui a défrayé la chronique. Alors qu’elle était sur le point de mourir d’un cancer en phase terminale, elle a saisi la justice afin de pouvoir être cryogénisée après son décès. Plus précisément, elle souhaitait que son corps soit remis à sa mère, laquelle devait ensuite se charger de le faire cryogéniser, et non à son père, qui refusait la mise en œuvre de la procédure cryonique. La décision du juge anglais, inédite, révèle la complexité des enjeux21. S’il a accepté que le corps de la jeune fille soit confié à sa mère, il a cependant pris soin de préciser qu’il ne statuait pas dans l’absolu sur le principe de la cryonie.

Le caractère a priori anecdotique et spectaculaire de ces affaires ne doit pas masquer le fait qu’elles sont le symptôme d’une tendance contemporaine plus générale et qu’elles révèlent quelque chose de notre société et de son rapport à la mort. Il est assurément remarquable qu’en l’espace d’une quinzaine d’années des juridictions françaises et anglaises aient eu à traiter de telles questions.

Il semble qu’à travers les requêtes de ces quelques justiciables se cachent une angoisse de la mort et un désir d’immortalité propres à notre société. Le constat de relégation de la mort dressé par Philippe Ariès22 est toujours d’actualité : longtemps apprivoisée, la mort est désormais refoulée, cachée, médicalisée, désocialisée et, pour tout dire, inconcevable. Dans ce contexte, la cryogénisation, qui remet en quelque sorte la mort à plus tard, dans une sorte de mouvement de procrastination ultime, semble représenter pour certains le chemin vers une sorte d’Eldorado.

Dans ces conditions, la cryogénisation peut être envisagée de plusieurs manières, chacune d’entre elles soulevant une multitude de questions à la croisée de la philosophie, de l’éthique et du droit : elle peut être avant tout perçue comme un refus de la « mutatio in nihilum »23, elle peut également être abordée à travers le régime juridique sur lequel elle pourrait reposer et l’économie de la mort dont elle participerait, elle peut aussi être présentée comme un récit au service d’une eschatologie technoscientifique.

C – La cryogénisation, un refus de la « mutatio in nihilum »

La mort abolit, la mort annihile, la mort « dé-crée ». Tel est l’un des enseignements que l’on peut tirer de l’ouvrage intitulé La Mort écrit par Jankélévitch24. D’après lui, « la mort (…) est ensemble le passage de la forme à l’absence de toute forme, ou de la figure à la non-figure, et le passage de l’être au non-être ». C’est en réalité une « mutatio in nihilum » qui « fait basculer l’être de tout à rien et le précipite dans le rien du tout ».

Par conséquent, il n’y a rien d’étonnant à ce que les individus cherchent à lutter contre le néant auquel la mort les voue. De ce point de vue, la cryogénisation apparaît comme l’une des façons d’apaiser l’abyssale angoisse que suscite l’irréversibilité de l’instant mortel. Elle vise à sauvegarder l’apparence de la vie à défaut de pouvoir maintenir cette dernière et fige le corps avant sa « mutatio in nihilum ». La cryogénisation stoppe la thanatomorphose et empêche ainsi la désagrégation du corps. Il reste une trace de ce qu’on a été ; d’anéantissement pur et simple, il n’est plus vraiment question.

La cryogénisation est en quelque sorte une forme déviante d’inhumation, un succédané de sépulture. Dans cette optique, l’intuition selon laquelle elle vise à empêcher la mort de se réaliser tout à fait semble confortée par certaines affaires criminelles liées à des néonaticides, dans lesquelles les mères infanticides congèlent l’enfant qu’elles viennent de tuer pour le garder auprès d’elles.

Ces réflexions conduisent alors à envisager la cryogénisation non seulement d’un point de vue funéraire mais également du point de vue criminologique.

Du point de vue funéraire, le droit positif est actuellement incompatible avec la cryogénisation. Pour des raisons de salubrité publique, le Code général des collectivités territoriales promeut implicitement la désagrégation des corps. À cet effet, il restreint la liberté des funérailles au choix entre l’inhumation et la crémation. Or, la cryogénisation ne saurait leur être assimilée. Comme le résume Jérôme Michel, « ces deux procédés funéraires répondent à l’objectif de disparition du corps, alors que la cryogénisation, par nature, s’oppose à cette disparition »25.

Du point de vue criminologique, on pourrait se demander si la congélation d’un nouveau-né par une mère néonaticide ne fait pas disparaître, ou n’atténue pas, l’élément moral de l’infraction. Rappelons que l’élément moral concerne l’attitude psychologique de l’auteur quant à la commission des faits réprimés par la loi pénale. Si une femme cherche à conserver intact le corps de son enfant, comme si sa vie et sa croissance n’étaient que momentanément arrêtées, on peut à tout le moins émettre des doutes sur son intention criminelle.

D – La cryogénisation, de la mise en place d’une véritable économie de la mort à la construction d’un régime juridique

S’inspirant de l’ouvrage de Céline Lafontaine dont le titre est Le Corps-marché et le sous-titre La marchandisation de la vie humaine à l’ère de la bioéconomie26, on pourrait évoquer, à propos la cryogénisation, le cadavre-marché et la marchandisation de la mort à l’ère de la bioéconomie. En effet, c’est tout un marché spécifique qui s’est développé autour de la cryogénisation comme le montre l’exemple des entreprises spécialisées dans ce domaine, aux États-Unis notamment. Le coût des opérations de cryogénisation est très élevé et certaines entreprises proposent de mettre en place des trusts cryoniques, vraisemblablement très rentables pour elles dont l’étude en termes de gestion patrimoniale mériterait d’être approfondie.

Ces réflexions conduisent à envisager la cryogénisation d’un point de vue économique, contractuel et même successoral. De façon plus générale, c’est tout un régime juridique qu’il faudrait construire si la cryogénisation venait à être légalisée. Ledit régime nécessiterait avant tout de résoudre le problème du statut juridique de la personne cryogénisée. Doit-on la considérer comme décédée et, dès lors, ouvrir sa succession ? Il faudrait alors insérer un nouvel alinéa à l’article 720 du Code civil qui concerne l’ouverture des successions lors du décès d’un individu : « les successions s’ouvrent également par la cryogénisation, au dernier domicile de la personne cryogénisée ». Ne doit-on pas plutôt considérer la personne comme en état d’hibernation et calquer sa situation sur celle de l’absent ?

Dans les deux cas, il faudrait s’assurer de la préservation de l’intégrité corporelle de la personne cryogénisée. Plusieurs solutions pourraient alors être proposées et même combinées. On pourrait par exemple envisager l’insertion d’un troisième alinéa à l’article 16-1-1 du Code civil sur le respect des dépouilles : « L’intégrité corporelle des personnes cryoconservées doit également être protégée contre toute atteinte ». Des contrats de gardiennage des caissons cryogéniques27 pourraient également être développés tandis qu’une nouvelle incrimination pénale devrait venir sanctionner l’atteinte à l’intégrité du corps cryoconservé. Il pourrait s’agir d’une incrimination hybride, s’inspirant à la fois de l’atteinte à l’intégrité du cadavre et de l’homicide. À cet égard, un nouvel article pourrait être inséré dans le Code pénal, au titre des atteintes volontaires à l’intégrité de la personne : « Le fait de détruire le corps d’une personne cryoconservée ou de lui porter atteinte de manière à compromettre ses chances de résurrection est puni de… ».

E – La cryogénisation, un récit au service d’une eschatologie technoscientifique

À l’heure actuelle, la cryogénisation n’est, techniquement parlant, qu’une forme de congélation des cadavres : la promesse de résurrection qui l’accompagne reste à réaliser. Cependant, cette promesse n’en demeure pas moins l’objectif revendiqué des tenants de la cryogénisation et leur principal argument de vente. Or à bien y regarder, l’on s’aperçoit que la cryogénisation n’est qu’une promesse de résurrection parmi d’autres, nombreuses et souvent liées à des croyances religieuses. Dès lors, quelles sont les particularités de la promesse de résurrection cryonique ? Elle est adaptée à l’homme contemporain, au transhumain, voire au posthumain, qu’il s’apprête à devenir. L’histoire est traversée par des récits sur l’immortalité, la cryogénisation est l’un de ces récits ; ainsi arrive-t-elle à un moment historique particulier, celui de l’avènement d’une société technoscientifique. Elle participe d’une nouvelle eschatologie débouchant, non sur la fin du monde, mais sur le début d’un monde nouveau, reconfiguré à l’aune de la technologie, dans lequel la mort a été vaincue. À l’heure où l’écrivain de science-fiction Alain Damasio nous permet de comprendre que nous vivons dans un techno-cocon28, il n’est pas surprenant que les cercueils soient remplacés par des caissons cryoniques, sorte de modèles funéraires dudit techno-cocon.

En définitive, la cryogénisation révèle sans doute la manière dont le transhumanisme pourrait entraîner une forme de déshumanisation. À travers la quête d’immortalité, c’est en effet la condition de mortel qu’il s’agit de remettre en cause afin de faire advenir une société postmortelle29. Les questions qui se font alors jour sont d’ordre ontologique. Si la condition humaine est philosophiquement celle de mortel, qu’en est-il juridiquement ? La mortalité est-elle d’ordre public ? C’est la question que se posait déjà Carbonnier à la fin des années 1970 : « En Amérique, on commence à s’interroger, par science juridique fiction, sur ce que pourrait être le statut (intérimaire ou futur) de l’individu qui se ferait mettre, vivant, en état d’hibernation en demandant à être réveillé quelques siècles plus tard. Mais la convention serait-elle valable ? La condition de mortel est d’ordre public »30.