Dommages de guerre et responsabilité de l’État pendant la Grande Guerre

Les 16 et 17 décembre prochains, en salle d’assemblée générale, le comité d’histoire du Conseil d’État accueillera le colloque « Dommages de guerre et responsabilité de l’État pendant la Grande Guerre », organisé par l’Institut d’histoire du droit de l’université Paris-Descartes et le Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE) de l’université de Grenoble-Alpes. Il questionnera la responsabilité de l’État au cours de la Première Guerre mondiale.

Programme :

Le 16 décembre :

• 9h45 : Propos introductifs, par Martine de Boisdeffre, présidente du comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative, Grégoire Bigot, professeur d’histoire du droit à l’université de Nantes, et Guillaume Richard, professeur d’histoire du droit à l’université Paris-Descartes, IHD.

• 10h20 : Fonder la responsabilité pour dommages de guerre

– Dommages de guerre, de siège, d’insurrection (Paris 1870-1871), par Anne-Sophie Chambost, professeur d’histoire à l’université de Saint-Étienne, CERCRID ;

– Périlleuse solidarité ?, par Yann le Foulgoc, doctorant contractuel à l’université de Strasbourg, IRCM ;

– La réparation des dommages de guerre selon Léon Bourgeois : l’expression du libéralisme en trompe-l’œil, par Caroline Tixier, ATER à l’université Paris 13 Sorbonne Paris Cité, Institut Michel Villey ; 

– La sentence Veuve du Lusitania (1923), prémisses des questions d’individualisation des réparations en droit international ?, par Virginie Saint-James, maître de conférences HDR à l’université de Limoges, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques ;

• 14h30 : Mettre en œuvre la responsabilité pour dommages de guerre 

– Les dommages de guerre à partir de l’étude de la place lilloise, par Jean-Luc Mastin, maître de conférences en histoire moderne à l’université Paris 8, IDHES ;

– Les mises en jeu de la responsabilité de l’État dans un département de l’immédiat arrière-front (1914-1918), par Anne Peroz, maître d’enseignement et de recherche en histoire du droit à l’université de Lausanne ; 

– La jurisprudence relative à la réparation des dommages de guerre à la lumière des archives de la Commission supérieure de cassation des dommages de guerre, par Guillaume Quernet, doctorant à l’université Panthéon-Assas (Paris 2) ;

–Une condition essentielle de la paix : les tribunaux des dommages de guerre en Belgique (1918-1935), par Sébastien Vandenbogaerde, research foundation Flanders, université de Gand ; Julie Podevyn, et Bjarne Van Damme ;

• 17h : Questions.

Le 17 décembre :

• 9h30 : L’extension de la couverture des dommages au début du XXe siècle, par Jean-Louis Halpérin, professeur d’histoire du droit à l’ENS de Paris ;

• 9h55 : Réparations et armées étrangères

– Enseignements à tirer des indemnisations effectuées, à la suite de la création et du fonctionnement entre 1917 et 1919 d’un hôpital militaire américain et à la construction d’un barrage dans la petite ville de Saveney, par Denis Berthiau, maître de conférences HDR en éthique, politique et santé à l’université Paris-Descartes, Institut droit & santé, et Michaël Sablé-Renoir, professeur certifié d’histoire-géographie ;

– De la guerre à la paix : indemniser les victimes de dommages américains dans le Centre-Ouest de la France, par Laëticia Pichard, docteure en histoire contemporaine à l’université de La Rochelle, Centre de recherches en Histoire internationale et Atlantique ;

• 11h15 : Financer les réparations 

– Financer les réparations de guerre, l’exemple de la Première Guerre mondiale, par Xavier Cabanes, professeur de droit public à l’université Paris-Descartes, CMH ;

– Le crédit national et la réparation des dommages, par Patrice Baubeau, maître de conférences en histoire contemporaine ;

– La réparation des dommages de guerre en Italie, par Carlotta Latini, professeure d’histoire du droit médiéval et moderne à l’université de Camerino ;

• 14h55 : L’administration confrontée à des dommages spécifiques dans l’après guerre

– L’administration française à l’œuvre pour la réparation des dommages artisitiques dans l’entre-deux guerres, par Clémence vaillant, université de Lorraine, Institut François Gény ;

– Les munitions non-explosées de la Grande Guerre, par Olivier Saint-Hilaire, photographe, agence Haytham ;

• 16h15 : Conclusions : D’une guerre à l’autre, la réparation des dommages de guerre et la loi du 28 octobre 1946, par David Deroussin, professeur d’histoire du droit, université Lyon 3.