MUTUELLE D’ASSURANCE DES ARMEES – Convocation en AG
MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMEES
Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes régie par le Code des Assurances
Siège social : 27 rue de Madrid
à Paris (8e)
L’Assemblée Générale Ordinaire annuelle de la Mutuelle d’Assurance des Armées se tiendra :
Le lundi 17 mai 2021 à 14H30
à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Assemblée Générale Ordinaire
- Rapport du conseil d'administration sur les opérations de l'exercice 2020,
- Lecture du rapport sur les comptes annuels du Commissaire aux comptes,
- Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions règlementées,
- Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes en application des articles R 322-103 et 322-57 du Code des Assurances au titre de l'exercice 2020,
- Examen et approbation des comptes de l'exercice 2020, bilan et compte de résultat,
- Affectation du résultat de l'exercice 2020,
- Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes titulaire,
- Approbation de l'enveloppe accordée au conseil d'administration pour l'indemnisation des Administrateurs et des Mandataires Mutualistes,
- Allocation de la somme mise à disposition du Conseil d'Administration au titre de dons ou libéralités pour l'exercice 2021,
- Quitus à donner aux administrateurs pour la gestion de l'exercice 2020.
En raison du contexte liée à la pandémie COVID 19, des mesures de confinement mises en place par les pouvoirs publics et en conformité avec les dispositions règlementaires, l’assemblée générale ordinaire se tiendra à huis clos, c’est-à-dire, hors la présence physique des délégués et dans un format vote par correspondance ou vote par procuration, selon le choix de chaque délégué.