Le Conseil constitutionnel, gardien des libertés individuelles ?

L’Institut de droit public de l’université de Poitiers organise un colloque sur le thème « Le Conseil constitutionnel, gardien des libertés individuelles ? », le 25 octobre prochain.

Programme :

• 8h45 : Accueil des participants ;

• 9h15 : Allocutions d’ouverture ;

• 9h30 : Rapport introductif, par Dominique Rousseau, professeur émérite à l’École de droit de la Sorbonne ;

Première partie : Les méthodes du Conseil constitutionnel et les libertés

• 10h : L’indépendance du Conseil constitutionnel et les libertés, par Xavier Magnon, professeur à Aix-Marseille université ;

• 10h20 : La contrainte du temps et les libertés, par Charles-Edouard Sénac, professeur à l’université de Bordeaux ;

• 11h : Pause ;

• 11h20 : Le contrôle abstrait et les libertés, par Ariane Vidal-Naquet, professeure à Aix-Marseille université ;

• 11h40 : Le contrôle de proportionnalité et les libertés, par Mathilde Heitzmann-Patin, professeur à l’université du Mans ;

• 12h30 : Pause déjeuner ;

Deuxième partie : La jurisprudence du Conseil constitutionnel et les libertés

• 14h00 : L’intérêt général et les libertés, par Pierre de Montalivet, professeur à l’université Paris-Est Créteil (UPEC) ;

• 14h20 : Le Conseil constitutionnel, le juge ordinaire et les libertés, par Mathieu Disant, professeur à l’université de Saint-Étienne ;

• 14h40 : Le Conseil constitutionnel et l’état d’urgence, par Olivier Beaud, professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas ;

• 15h40 : Pause ;

• 16h : Le Conseil constitutionnel et les libertés économiques, par Arnaud Sée, professeur à l’université Paris Nanterre ;

• 16h20 : Les effets des décisions du Conseil constitutionnel et les libertés, par Samy Benzina, professeur à l’université de Poitiers ;

• 17h00 : Rapport conclusif, par Guillaume Drago, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris 2) ;

• 17h30 : Cocktail de clôture.