Maturité et utilité de la constitution de 1958 dans le contexte européen

Publié le 13/11/2018

À l’occasion du 60e anniversaire de la constitution française, la faculté de droit de l’UCLy organise le 30 novembre un colloque intitulé : « Maturité et utilité de la constitution de 1958 dans le contexte européen ».

Soixante ans après la promulgation du texte fondamental français, ce colloque permettra de mesurer sa maturité juridique à travers l’analyse de sa capacité d’adaptation.

Programme :

  • 9h-9h15 : Accueil institutionnel, par Marc Ollivier, vice-recteur de l’UCLy et Michel Cannarsa, directeur de la faculté de droit de l’UCLy ;

  • 9h15-9h30 : Avant-propos, par Sandrine Cursoux-Bruyère, maître de conférences à l’UCLy.

L’européanisation des pouvoirs constitutionnels

  • 9h30-9h55 : L’européanisation du pouvoir exécutif, par Fabien Terpan, maître de conférences à l’université Grenoble Alpes ;

  • 9h55-10h25 : Du pouvoir législatif, par Henri Oberdorff, professeur émérite à l’université Grenoble Alpes ;

  • 10h25-10h45 : Débats ;

  • 10h45-11h05 : La juridiction judiciaire, par Thierry Léon, président de chambre à la cour d’appel de Paris ;

  • 11h05-11h25 : La juridiction administrative, par Marc Clément, président de chambre à la cour administrative d’appel de Lyon ;

  • 11h25-11h45 : La juridiction constitutionnelle, par Régis Fraisse, conseiller d’État, président de la cour administrative d’appel de Lyon.

L’européanisation des droits constitutionnels

  • 14h-14h20 :  L’appropriation institutionnelle des droits, par Marjolaine Monot-Fouletier, maître de conférences à l’UCLy ;

  • 14h20-14h45 : Les droits attachés à l’espace judiciaire européen, par Noëlle Lenoir, avocate au barreau de Paris ;

  • 14h45-15h10 : Les libertés de pensée, par Céline Lageot, professeur à l’université de Poitiers ;

  • 15h10-15h35 : Les données personnelles, par Aurélia Shahmaneche, professeur à l’université Lumière Lyon 2 ;

  • 15h35-16h : La constitution nationale dans un contexte européen intégré : quelle(s) lecture(s) de la souveraineté et de l’identité ?, par Xavier Magnon, professeur à l’université à Aix-Marseille ;

  • 16h-16h25 : Débats ;

  • 16h25-16h45 : Rapport de synthèse, par Aude Thevand, maître de conférences à l’UCLy.

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