Maturité et utilité de la constitution de 1958 dans le contexte européen

À l’occasion du 60e anniversaire de la constitution française, la faculté de droit de l’UCLy organise le 30 novembre un colloque intitulé : « Maturité et utilité de la constitution de 1958 dans le contexte européen ».

Soixante ans après la promulgation du texte fondamental français, ce colloque permettra de mesurer sa maturité juridique à travers l’analyse de sa capacité d’adaptation.

Programme :

• 9h-9h15 : Accueil institutionnel, par Marc Ollivier, vice-recteur de l’UCLy et Michel Cannarsa, directeur de la faculté de droit de l’UCLy ;

• 9h15-9h30 : Avant-propos, par Sandrine Cursoux-Bruyère, maître de conférences à l’UCLy.

L’européanisation des pouvoirs constitutionnels

• 9h30-9h55 : L’européanisation du pouvoir exécutif, par Fabien Terpan, maître de conférences à l’université Grenoble Alpes ;

• 9h55-10h25 : Du pouvoir législatif, par Henri Oberdorff, professeur émérite à l’université Grenoble Alpes ;

• 10h25-10h45 : Débats ;

• 10h45-11h05 : La juridiction judiciaire, par Thierry Léon, président de chambre à la cour d’appel de Paris ;

• 11h05-11h25 : La juridiction administrative, par Marc Clément, président de chambre à la cour administrative d’appel de Lyon ;

• 11h25-11h45 : La juridiction constitutionnelle, par Régis Fraisse, conseiller d’État, président de la cour administrative d’appel de Lyon.

L’européanisation des droits constitutionnels

• 14h-14h20 :  L’appropriation institutionnelle des droits, par Marjolaine Monot-Fouletier, maître de conférences à l’UCLy ;

• 14h20-14h45 : Les droits attachés à l’espace judiciaire européen, par Noëlle Lenoir, avocate au barreau de Paris ;

• 14h45-15h10 : Les libertés de pensée, par Céline Lageot, professeur à l’université de Poitiers ;

• 15h10-15h35 : Les données personnelles, par Aurélia Shahmaneche, professeur à l’université Lumière Lyon 2 ;

• 15h35-16h : La constitution nationale dans un contexte européen intégré : quelle(s) lecture(s) de la souveraineté et de l’identité ?, par Xavier Magnon, professeur à l’université à Aix-Marseille ;

• 16h-16h25 : Débats ;

• 16h25-16h45 : Rapport de synthèse, par Aude Thevand, maître de conférences à l’UCLy.