HISTOIRE. Comment la complexité fiscale de l’Ancien Régime engendra la bande de Mandrin

En 1724, la circulation des biens comme le sel, le tabac ou les étoffes était soumise à plus de 3120 péages sur le territoire. Cette complexité fiscale, ajoutée à la brutalité des fermiers généraux, donna naissance à un important système de contrebande. Le plus célèbre des chefs de ces troupes armées comptant plusieurs centaines d’hommes s’appelait Louis Mandrin. La population en fit un héros. Me François Martineau* nous conte son étonnante histoire. 

Aujourd’hui, la contrebande et le trafic de drogue frappent l’opinion publique par l’ampleur de leur implantation, le caractère structuré de leur organisation, la violence de leurs pratiques, et la relative indifférence aux sanctions pénales qui peuvent en frapper les auteurs. Ces bandes criminelles, hélas, ne sont pas sans rappeler celles qui sévissaient au XVIIIᵉ siècle, et qui avaient choisi d’ignorer le système fiscal en vigueur, malgré la rigueur du châtiment qui les attendait, les galères ou la roue !

Un système fiscal d’une incroyable complexité dans sa mise en oeuvre

Le système fiscal français d’Ancien Régime paraissait simple en ce qu’il reposait principalement sur quatre catégories d’impôts principaux dits « perceptions » : les gabelles, les traites, les aides et les domaines. Toutefois, sa mise en œuvre sur les territoires du Royaume était d’une incroyable complexité, tant dans l’assiette des impôts que dans leur mode de perception ou dans la définition des produits que les taxes frappaient et qui variaient d’une région à l’autre ! En outre, la circulation des biens et des denrées, tels le sel, le tabac, les céréales, les étoffes ou les boissons, était entravée par de multiples péages ; un recensement effectué en 1724 par une commission royale, en vue d’une simplification, en dénombra sur le Royaume plus de 3 120…. Comme l’avait d’ailleurs souligné Necker dans son « compte rendu au Roi sur l’état des finances pour 1781 », « … il faut convenir que toute cette constitution est barbare, mais c’est l’effet de la formation graduelle du Royaume ».

« Ces messieurs qui battent et qui assomment impunément »

Un tel système fiscal, par sa complexité et son absence de lisibilité alimentait dans la population un sentiment d’injustice d’autant plus profond qu’il était appliqué non par l’administration royale elle-même, mais par la compagnie des Fermiers Généraux : 40 financiers richissimes, à qui le Roi, dès 1681, avait confié de soin de percevoir tous  les impôts à sa place. La « Ferme »,  pour ce faire, s’était organisé en bureaux, comités centraux ou locaux et employait plus de 24 000 personnes que l’on surnommait les « gapians », ancêtres tout à la fois de nos douaniers et de nos inspecteurs fiscaux ; les gapians étaient eux-mêmes répartis en brigades, brigade frontalière qui se bornait à patrouiller le long des lignes à surveiller, brigade de l’Intérieur ou brigade volante qu’on appelait « les ambulants » ou « bandes noires » ; celles-ci allaient par petits groupes armés, rôdaient dans la campagne à la recherche des fraudeurs et pouvaient arrêter qui bon leur semblaient pour les fouiller.  Leur audace se manifestait le plus souvent auprès des paysans innocents qui se plaignaient de ces « Messieurs qui battent et qui assomment impunément » Ces brigades de gapians s’étaient d’ailleurs fait reconnaître par Déclaration royale du 1 août 1721 le droit de perquisitionner en tout lieu et chez toute personne !

La perception des impôts royaux par ces commis violents était d’autant plus durement ressentie, que le peuple avait le sentiment que ces impôts étaient parfois levés de façon arbitraire et que leur montant en semblait fixé à la fantaisie des employés de la Ferme. Malesherbes, en 1775, n’écrivait-il pas que « le code de la Ferme générale est immense et n’est recueilli nulle part ; c’est une science occulte où il faut que le particulier s’en rapporte au commis même, son adversaire et son persécuteur » étrange modernité du propos, au demeurant…

La peine de mort pour les bandes de contrebandiers

On comprendra aisément qu’un tel contexte général, tel un terreau fertile, ait donné naissance, à la fin du XVIIe siècle, et favorisé, tout au long du XVIIIᵉ siècle, une intense fraude fiscale, dont la forme la plus connue fut la contrebande, qui consistait à faire circuler et à vendre toutes sortes de produits, tabac, sel, toiles imprimées, en fraude des droits qui les auraient dû les taxer !

On reste tout d’abord frappé par l’ampleur du phénomène ; le fameux Necker dans son « administration des finances de la France » publiée en 1784 signale pour s’en plaindre que pour la seule année 1783 les commis de la Ferme avaient procédé à plus de 4 000 saisies domiciliaires, arrêté 12 500 hommes, 2 000 femmes et 6 600 enfants, avaient confisqué plus de 1 200 chevaux ; à la même époque, sur les 6000 galériens qui pourrissaient dans les bagnes du Royaume, un bon tiers se composait en réalité de contrebandiers !

L’ampleur grandissante du phénomène avait d’ailleurs poussé les pouvoirs publics à accentuer le caractère répressif de la législation : alors que la déclaration royale de 1674 prévoyait seulement des peines pécuniaires pour les fraudeurs contrebandiers, la confiscation des marchandises et des moyens de transports, l’ordonnance du 22 juillet 1681 autorisa, pour la première fois, le prononcé de peines afflictives, carcan, bannissement pour les femmes et galères pour les hommes. Mais ces nouvelles dispositions, là encore, se révélèrent insuffisantes à endiguer la fraude,  de sorte qu’une nouvelle déclaration, celle du 2 août 1729, jugea nécessaire d’alourdir davantage la répression des comportements délinquants, sans réfléchir à une action sur ses causes : le texte distingua donc clairement deux catégories d’individus. Les simples contrebandiers, c’est-à-dire ceux qui n’avaient commis d’autre délit que le non-paiement des taxes prévues pour les produits et denrées qu’ils essayaient de revendre avec profit ; ils risquaient trois ans de galère pour les hommes, le fouet, la marque et le bannissement pour les femmes. Et les contrebandiers agissant en bandes de cinq ou plus, utilisant la violence et des armes ; eux encouraient la peine de mort pour ce qui était désormais qualifié de « crime de lèse-majesté ».

Le Torquamada des Quarante

Pour punir plus rapidement cette contrebande armée et en groupe, les Fermiers Généraux suggérèrent bientôt à l’administration Royale d’autoriser la création de juridictions spécialisées, jugeant souverainement, et composées, non de magistrats classiques, mais de  juges commis par le Conseil du Roi. La première de ces commissions spéciales s’installa à Valence, aux portes du Dauphiné, haut lieu de trafic. Pendant près de vingt ans, la Commission  de Valence fut présidée par le terrible Gaspard de Malaval que l’on surnomma vite « le Torquemada des Quarante » et qui, perclus de goutte,  se faisait porter au pied des échafauds, d’où il savourait les tourments des malheureux qu’il avait envoyés à la roue….

La persistance d’une offre de produits de contrebande, malgré la répression, peut aussi s’expliquer par la conjonction d’autres causes : la plus évidente réside dans l’augmentation de la demande des produits de contrebande suite à l’élévation du niveau de vie de la population française : tabac, toiles peintes, et surtout sel ! Beaucoup de paysans abandonnaient leurs champs pour se faire « margandiers » « camelotiers » ou « porte-cols », autres noms que l’on donnait aux contrebandiers. Ainsi, si une femme achetait dans une « province franche », c’est-à-dire une région productrice de sel et donc exonérée de gabelle,  pour dix sous de sel, elle pouvait, après avoir traversé la frontière douanière le revendre 40 sous, réalisant ainsi un bénéfice de 30 sous ! La rémunération d’un journalier à l’époque ne dépassait guère à la veille de la révolution neuf sous.

Cette contrebande avait d’abord des allures artisanales ; elle était pratiquée surtout par les paysans ou laboureurs qui vivaient dans les régions mitoyennes des régions productrices de sel, et qui, n’ayant pas de travail, se livraient à ces trafics,  presque pour subsister…

Des troupes de centaines d’hommes armés

Mais à côté de cette contrebande artisanale, pratiquée par de nombreuses classes sociales, se constitueront, au début du XVIIIe siècle, de véritables troupes de contrebandiers qui regroupaient jusqu’à 400 individus armés !

En général, la bande était commandée par un chef qui possédait les chevaux et qui avait acheté les marchandises frauduleuses ; il avait sous ses ordres valets ou domestiques attachés à son service de façon permanente ; enfin, il pouvait renforcer sa troupe par des « journaliers » qu’il engageait pour une ou plusieurs expéditions ; ce chef,  un « capitaine »,  se voyait revêtu alors d’une autorité aussi absolue que celle d’un officier sur sa troupe ; la population ne les dénonçait jamais ; pire, elle pactisait avec les contrebandiers qui passaient souvent dans des villages parés de cocardes blanches et rouges, en chantant « voilà le régiment des Salins qui passe » et les villageois d’applaudir ou de faire le guet lorsque les contrebandiers s’arrêtaient boire au cabaret !

La plus célèbre de ces troupes fut sans conteste celle de Mandrin, dont le nom a fini par résumer à lui seul le phénomène de la contrebande sous l’Ancien Régime.

Rien ne disposait Louis Mandrin, né le 11 février 1725, à devenir selon l’expression consacrée un gibier de potence. Sa famille, de bonne bourgeoisie, tenait divers commerces de mercerie en Dauphiné ; en réalité, ce furent les vicissitudes de la vie, autant que son ressentiment contre les gapians de la Ferme, qui poussèrent Mandrin vers l’action illégale et la contrebande armée.

En 1742, à la disparition de son père, Louis Mandrin fut mis dans la nécessité de subvenir à l’éducation de ses quatre frères et sœurs ; à 17 ans, il reprit le commerce familial ; mais malheureusement, son caractère brutal et coléreux ne le prédisposait pas à l’exercice serein de la mercerie ! De procès en dettes, Louis mandrin dût fermer boutique et changer de métier.

En 1748, après en avoir exercé de nombreuses activités, il s’improvisa fournisseur de l’armée de Provence qui guerroyait en Italie du Nord, dans le cadre de la guerre de succession d’Autriche. Il acheta une centaine de mulets et assura pendant quelque temps à ses risques et périls, au travers des Alpes, le transport de vivres dont l’armée du roi de France avait besoin ; c’est à cette époque qu’il acquit le goût de l’autorité et qu’il se découvrit l’âme d’un chef.

La paix d’Aix-la-Chapelle, mettant un terme à la guerre, le laissa de nouveau sans travail. Pire, la Ferme qui avait soumissionné les marchés d’approvisionnement de l’armée d’Italie ne lui donna aucune indemnité et se refusa même à payer les sommes qui lui étaient dues !

Pour la deuxième fois, Louis Mandrin était ruiné par la dureté des commis !

Condamné par contumace à être roué vif 

Pendant les trois ans qui suivirent, tout à son ressentiment, il mena une vie irrégulière, tenant ses ressources de la vente de tabac de contrebande, à Grenoble, puis glissa vers la criminalité armée.

En 1752, Mandrin eut maille à partir avec la justice pour une affaire de vol par effraction dans une église, pour lequel il fut condamné, n’étant pas présent, aux galères par contumace. En 1753, il participa à une rixe lors de laquelle deux personnes furent tuées ; mais, comme encore une fois, il avait réussi à s’échapper il fut, de nouveau, condamné par contumace, cette fois-ci à être roué vif alors que ses compagnons de règlement de compte étaient envoyés, le premier aux galères et le second au gibet !

Enfin, et ce fut sans doute l’événement qui poussa à Mandrin  à entrer en lutte ouverte avec la Ferme, le 21 juillet 1753, son frère, Pierre, fut pendu à Grenoble, comme faux-monnayeur. Le procès de Pierre mandrin et son exécution avaient été déclenchés par la dénonciation d’un brigadier des fermes générales. Dès lors, animé par le désir de venger son frère, traqué par les cavaliers de la maréchaussée, Louis Mandrin rejoignit la bande du célèbre contrebandier Belizard. Cet ancien militaire commandait une bande imposante qu’il avait composée en quittant l’armée ; il avait été arrêté en 1747 et condamné par la terrible commission de Valence à être roué vif…  Belizard avait réussi cependant à s’échapper. Muni d’une fortune importante, bénéficiant de dépôt d’armes ainsi que de nombreuses complicités en Savoie et en Dauphiné qui lui permettaient d’introduire frauduleusement en France non seulement du tabac, mais aussi des toiles peintes, tous articles prohibés à l’importation en France depuis un arrêt du Conseil du 26 octobre 1686.

Quatre cents hommes surarmés 

En 1753, Mandrin devint très vite le chef des hommes de Belizard ; compte tenu de l’expérience acquise, il donna à cette troupe une organisation quasi militaire ; outre des paysans originaires du bas Dauphiné, il engagea en les payant régulièrement dix Louis d’or à  la signature du contrat, et 10 livres par jour durant les campagnes, toutes sortes d’hommes originaires de tous milieux et de toute région ; sa troupe comptera jusqu’à 400 hommes. Pour les commander, Mandrin s’était entouré d’un véritable état-major dont les chefs se nommaient Brock et François Saint-Pierre ; pour parfaire cette organisation, Mandrin avait recruté en outre un chirurgien et un secrétaire. Enfin, les contrebandiers disposaient d’une puissance de feu supérieure à celle de la maréchaussée ou celle des gapians qui les poursuivaient ; chaque contrebandier était en effet armé d’un mousquet, de deux pistolets de ceinture, deux pistolets d’arçon, de deux autres pistolets de poche, et d’un couteau ! Au surplus, la bande ne se déplaçait jamais sans emporter de petits canons dits à la biscayenne, portés par un cheval toujours placé au centre de leur colonne !

À la tête de cette troupe, Mandrin manifestait une telle prestance qu’on eut dit, relatent les contemporains, un « vrai général » : la Gazette de l’Orne lui consacra même, le 27 décembre 1754, un long article pour en faire un portrait élogieux « beau de visage, grand, bien fait robuste et agile…. à ces qualités de corps, écrivait le journaliste, il joint un esprit vif et pénétrant, ainsi que des manières aisées et polies ». Ainsi, quelles que soient les époques, il y aura toujours une plume pour faire l’éloge de ceux qui incarnent le crime !

Comme une armée en campagne, Mandrin s’était assuré de solides arrières : il disposait à Genève, chez deux commerçants français, les frères Duvernois, de dépôts d’armes et des magasins. En Savoie, certains aubergistes recélaient aussi des armes !

Enfin, il est clair que les « mandrinades », comme l’opinion publique ne tarda pas à les appeler, bénéficiaient de la sympathie des populations, voire de leur complicité.

L’activité de contrebande menée par Mandrin et ses hommes se résume en fait à six campagnes où cette troupe fortement structurée et armée comme une colonne en campagne, après avoir franchi les frontières de la Savoie, chargées de tabac et de toiles peintes, allant de ville en ville, vendait ouvertement ses marchandises non taxées sur les places publiques en narguant ou en s’attaquant aux représentants de la Ferme impuissants, lacérant leurs registres, les molestant, parfois les tuant s’ils résistaient.

« Ce Mandrin a des ailes, il a la vitesse de la lumière » 

La première de ces chevauchés dura trois mois. Mandrin et ses hommes traversèrent ainsi sans pouvoir être interceptés le Dauphiné, la Bresse, le Forez et l’Auvergne pour revenir en Suisse par le Rouergue ! Les cinq autres campagnes durèrent un mois chacune et permirent de parcourir des territoires de plus en plus vastes ; lors de la 6ᵉ et dernière expédition, en janvier 1755, les « mandrins » traversèrent une région s’étendant au nord de Beaune et d’Autun et au sud de la Provence au comté de Nice ; leur rapidité de déplacement constituait leur meilleure protection : lors de sa 2ᵉ campagne, il parcourut 800 km en 33 jours, lors de la 3e campagne, il fit plus de 500 km en 15 jours… Voltaire écrivait d’ailleurs « ce Mandrin a des ailes ; il a la vitesse de la lumière, c’est un torrent, une grêle qui ravage les moissons dorées de la Ferme… ». Si ces expéditions étaient trop souvent présentées sous un aspect bonhomme, il ne faut pas oublier les exactions que cette troupe, parfois ivre de son impunité, n’hésitait pas à commettre : lorsqu’ils étaient en force, les mandrins fusillaient les représentants de la Ferme pour semer la terreur.

Lors de son procès, Louis mandrin se vit ainsi reprocher plus de 40 meurtres, commis de sa main ; l’un de ses biographes écrivit d’ailleurs qu’il recherchait les employés de la Ferme « comme un chasseur à la quête du gibier ».

Un tel trouble à l’ordre public, qui remettait en cause la capacité du Roi à assurer la paix civile,  ne pouvait pas laisser longtemps sans réaction les autorités royales. Dès janvier 1754, par requête présentée à la République de Genève, le procureur général près le Parlement de Grenoble demandait l’extradition de Mandrin au Sénat de Savoie ; une procédure par contumace fut alors instruite par la cour des Aides de Montauban qui, le 30 janvier 1755, condamna Mandrin à être coupé en quatre parties, sa tête devant être attachée sur l’une des portes de la ville de Rodez et les autres partis de son corps placés sur des piquets en divers endroits où il était passé ! Il restait néanmoins le plus dur à faire, c’est à dire s’emparer de lui…L’administration de la Ferme renforça donc, à partir du mois d’août 1754, son cordon douanier, d’abord avec des volontaires du Dauphiné puis par divers fusiliers et Dragons appelés les « Argoulets », tous placés sous l’autorité d’un homme, La Morlière, aussi déterminé à attraper Mandrin que celui-ci était décidé à s’en jouer ! La chasse dura encore sept mois sans résultat, jusqu’au moment où La Morlière apprit de l’un de ses espions que Mandrin devait passer la nuit au château de Rochefort, en Savoie le 10 mai 1755.

Aussitôt une expédition fut mise sur pied et la nuit suivante une troupe de 500 hommes franchissant la frontière au mépris des conventions internationales captura le contrebandier !

Au petit matin, Mandrin et son lieutenant Saint-Pierre furent ramenés en France et conduits le soir même à Valence où ils arrivèrent 3 jours plus tard.

« Chef de contrebandiers, criminel de lèse-majesté, assassin, voleur et perturbateur du repos public »

On le sait, la Commission de Valence n’avait pas la réputation de protéger les droits humains, avant l’heure, et ne s’embarrassait pas de subtilités procédurales ; elle n’existait que pour punir ; l’instruction du procès fut expédiée en 11 jours, 11 jours au cours desquels Mandrin subit 20 interrogatoires de quatre heures chacun…

Le 26 mai 1755, soit deux semaines seulement après son arrestation, Mandrin, attaché au fond de son cachot par quatre chaines, entendit la lecture, par le greffier, du jugement que la Commission avait rendu la veille et qui était rédigé de la sorte :

« Nous avons condamné ledit Mandrin à être livré à l’exécuteur de la haute justice qui le mènera pieds nus en chemise, la corde au col ayant au dos un écriteau où seront ces mots, chef de contrebandiers, criminel de lèse-majesté, assassin, voleur et perturbateur du repos public et tenant entre ses mains une torche de cire ardente du poids de deux livres, au-devant de la porte de l’église le dit Mandrin nu-tête, et à genoux fera amende honorable et déclarera à haute voix qu’il demande pardon à Dieu, au Roi et à la Justice de tous ses crimes et attentats. Sera ensuite conduit à la place des Clercs et là, aura les bras, jambes, cuisses et reins rompus vifs sur un échafaud qui sera à cet effet dressé. Sera mis ensuite sur une roue, la face tournée vers le ciel, pour y finir ses jours. Après quoi son corps sera par le dit exécuteur exposé aux fourches patibulaires de cette ville .. »

Deux jours plus tard, ce terrible jugement fut exécuté devant 6 000 personnes ; aux dires d’un contemporain, il y avait sur la place un monde à « étouffer », sur les toits tout autour des maisons et on avait même fait des échafauds que l’on louait douze sols par personne…

Le corps brisé de Mandrin était-il à peine retiré des fourches patibulaires qu’une multitude de poèmes, chansonnettes, complaintes commencèrent  à circuler dans le Royaume, récits vrais de sa vie, faux testaments, portraits imprécis gravés d’après les croquis pris sur le cadavre, ces « mandrinades » furent répandus à des milliers d’exemplaires dans les campagnes françaises et contribuèrent ainsi à faire du contrebandier un héros  au grand cœur ; en réalité sa popularité  posthume fut due moins à la personnalité de cet assassin froid et cynique,  qu’au discrédit  qui affectait le système fiscal de l’époque, et au ressentiment général du peuple à l’égard des fermiers généraux et de leurs gapians !

Quarante ans plus tard, le 8 mai 1794, la révolution inversa le cours de l’histoire : la Ferme avait envoyé Mandrin à l’échafaud, le tribunal révolutionnaire condamna à mort les 28 fermiers généraux qui survivaient encore et renvoya à la guillotine, notamment Lavoisier, Brac de La Perrière et 26 autres de ceux que Voltaire avait appelés « les grands voleurs ».

Par l’éclat d’un tel supplice, la Révolution semblait mettre un terme sanglant à la profonde réorganisation douanière et fiscale du pays ! Il avait ainsi fallu près de 80 ans et une trentaine de têtes pour que notre pays connût une vraie réforme fiscale, l’uniformisation des impôts, la clarté de leur fixation et la suppression de toutes les douanes intérieures françaises, et notamment des fameux 3 120 péages répertoriés par la commission royale en 1724…

*Auteur de Fripons, gueux et loubards, une histoire de la délinquance de 1750 à nos jours – Lattès 1986