François Martineau

Deux affaires cette année ont marqué les esprits en raison de leur exceptionnelle longueur : le volet financier de Karachi, examiné en appel au mois de juin dernier, et l’affaire Altran, repartie en cassation au mois de mai. Peut-on juger correctement au bout de plusieurs décennies ? L’affaire Altran est l’un des deux grands scandales […]

S’il y a bien une médaille que pourrait décrocher la France, c’est celle de la plus importante production réglementaire. Un poids qui pèse sur les citoyens, mais aussi sur la justice. Le poids des normes en France s’élève à 46,5 millions de mots, a dénoncé dans nos colonnes Christophe Éoche-Duval, haut fonctionnaire, (voir ses interviews […]

Dans les colonnes d’Actu-Juridique, nous rendons compte régulièrement des tensions entre avocats et magistrats. Il arrive en effet que les audiences tournent au combat de boxe. Un sujet qui préoccupe beaucoup les professionnels. Ils ont décidé de s’attaquer au problème. Le dernier affrontement en date a eu lieu au mois de mai dernier dans l’affaire […]

Duel à fleurets mouchetés, passe d’arme…Il arrive souvent que la chronique judiciaire emprunte au vocabulaire du combat pour évoquer les joutes oratoires dans les prétoires. C’est que les gens de justice bénéficient d’une liberté d’expression à la fois très étendue mais également soumise à des règles strictes, pour que l’on puisse dire tout ce qui […]

« Citius, altius, fortius, communiter ». Telle est la nouvelle devise des JO depuis qu’en 2021 on a ajouté communiter, ce qui signifie en français, « Plus vite, plus haut, plus fort, ensemble ». Ce pourrait être aussi la devise des professionnels judiciaires, tant ils sont appelés chaque jour à se dépasser pour servir la justice. Notre dessinateur, Me […]

On entend de plus en plus les juristes parler de « droit mou ». La magistrate Valérie-Odile Dervieux nous explique ce que signifie cette mystérieuse expression, tandis que Me François Martineau illustre sa réflexion, non sans malice. La loi enfle, les normes se multiplient [1], les codes prennent du poids, la nature des droits, voire les […]

Nous poursuivons notre exploration des expressions étranges du monde judiciaire avec cette semaine la très mystérieuse formule latine « ultra petita ». La magistrate Valérie-Odile Dervieux nous explique ce que cela signifie tandis que Me François Martineau en propose une version imagée. Ce n’est ni une marque de lessive qui lave/désincruste/sèche/repasse TOUT-EN-UN, ni un nouveau label écolo […]

À l’heure de la visioaudience, on plaide encore « corps présent ». Mais qu’est-ce que cela signifie exactement ? La magistrate Valérie-Odile Dervieux nous explique ce qu’implique le fait d’être corps présent à l’audience, tandis que Me François Martineau imagine un autre sens, nettement plus restreint, à l’expression. Ben oui, on avait vu dit le public, vous […]

Parmi les expressions que l’on entend souvent dans un palais de justice figure la légendaire formule prononcée par le président ou la présidente : « l’audience est suspendue ». Mais suspendue à quoi et pour quoi faire ? Explications. Valse à mille temps ? Tous se lèvent comme un seul : juges, avocats, parties, représentant du parquet, public. […]

« Le dossier est vide » plaident souvent les avocats. Valérie-Odile Dervieux, magistrate, s’interroge sur le sens de cette formule quasi-rituelle, tandis que Me François Martineau s’amuse à l’illustrer, non sans une pointe d’ironie… Chambre de l’instruction Audience relative à la détention provisoire. L’avocat de la défense a la parole : « le dossier est vide !». La phrase rebondit […]