Colloque Juris’Cup 2016

Publié le 05/08/2016

L’association Juris’Cup organise, du 15 au 18 septembre prochain, un colloque sur le thème : « Assurances et navires de plaisance ».

Programme :

— Actualité juridique de la plaisance.

– Actualité juridique et administrative de la plaisance.

– Revue de la jurisprudence.

— Définition de « navire de plaisance » et des différents types d’assurances.

– Définition du « navire de plaisance » (textes et jurisprudence).

– Les différents types d’assurances « plaisance » et de garanties dommage.

— L’indemnisation en assurance plaisance.

– Méthodologie de l’évaluation de la valorisation du navire et opposabilité.

– Plaisance et limitation de responsabilité du propriétaire de navire.

— Plaisance : responsabilités et assurances.

– Responsabilité et assurance en navigation.

* Responsabilité et assurance de l’organisateur de manifestation nautique sportive et du participant.

* Les différentes hypothèses de responsabilité du skipper.

– Responsabilité et assurance dans les ports.

* Le régime de responsabilité appliqué aux ports de plaisance.

* Assurance et ports de plaisance.

 

 

 

À lire également

Référence : LPA 05 Août. 2016, n° 119t7, p.2

Plan
X