Droit(s) et gastronomie

Comment définir la gastronomie ? Peut-être l’art de jouir, de manière raffinée, de la fonction qui consiste à s’alimenter ; l’hédonisme de la bonne chère, en quelque sorte. De Brillat-Savarin à Instagram, la passion des Français pour la gastronomie ne s’est jamais tarie même si les goûts ont changé. Confrontée au droit, la gastronomie se présente d’abord comme un élément du patrimoine, voire un art, avant d’être un enjeu économique et sociétal. En tant qu’art (même mineur), en tant qu’élément du patrimoine culturel, la gastronomie mérite-t-elle une protection juridique ? Si tel est le cas, comment peut s’opérer cette protection ? Les sites de partage en ligne tels que Tripadvisor emportent-ils de nouveaux besoins de protection pour les chefs ? Partie prenante des échanges humains et des repas d’affaires, dans quelle mesure est-elle prise en compte par les droits de la distribution, de la consommation, du travail ou de la santé, et par les accords internationaux encadrant la liberté du commerce ? Pour répondre à ces interrogations, le colloque entend confronter différents points de vue et jeter des ponts entre des disciplines qui ont rarement l’occasion de se rencontrer. C’est donc dans le cadre d’un dialogue pluridisciplinaire constructif que sera proposée cette approche juridique de la gastronomie par les chercheurs associés. Des professionnels de la gastronomie participeront également à cette réflexion.

Programme :

— Ouverture par Sylviane Tarsot-Gillery, directrice générale de la BnF, Anne Fauchon, doyenne de la faculté de droit, sciences politiques et sociales à l’université Paris 13-Sorbonne Paris-Cité

— Introduction, par Didier Guével, professeur de droit privé, doyen honoraire à l’université Paris 13-Sorbonne Paris-Cité

— Témoignage de la cheffe Adeline Grattard chez Yam’tcha

Première partie : la gastronomie, patrimoine culturel et artistique

Session présidée par Bernard Haftel, professeur de droit privé à l’université Paris 13-Sorbonne Paris-Cité

Protection et valorisation du patrimoine

— Le repas à la française, patrimoine mondial, par Isabelle Chave, conservateur en chef du patrimoine, direction des patrimoines, ministère de la Culture

— AOC, AOP et terroirs, par Philippe Tanchoux, maître de conférences en histoire du droit à l’université d’Orléans

— Le corpus numérique « Gastronomie » de la BnF, par Dominique Wibault, chargée de collections en gastronomie à la BnF, et Coline Arnaud, chercheur associée à la BnF

— Débats

Du patrimoine à l’art

— Le XVIIe siècle, naissance de la grande cuisine française, par Frédéric Manfrin, chef du service Histoire à la BnF

— L’« artification » de la gastronomie, par Roberta Shapiro, chargée de recherche en sociologie au ministère de la culture

— La protection des recettes par le droit de la propriété intellectuelle, par Nathalie Blanc, professeur de droit privé à l’université Paris 13-Sorbonne Paris-Cité

— Débats

Deuxième partie : la gastronomie, enjeu économique et sociétal

Enjeux de santé et de consommation

— Les enjeux de santé publique, par Serge Hercberg, professeur de médecine à l’université Paris 13-Sorbonne Paris-Cité

— Protection du consommateur et droit pénal, par Stéphane Detraz, maître de conférences en droit privé à l’université Paris-Sud

— Le gastronome responsable, par Géraldine Goffaux Callebaut, professeur de droit privé à l’université d’Orléans

— Débats

Enjeux de souveraineté et perspectives

— TAFTA, CETA et autres accords internationaux, par Dominique Plihon, professeur d’économie à l’université Paris 13–Sorbonne Paris-Cité

— Droit européen : harmonisation ou uniformisation de nos assiettes ?, par Jean-Paul Branlard, maître de conférences en droit privé à l’université Paris-Sud

— Et demain, que mangera-t-on ?, par Nathalie Dion, maître de conférences, université d’Orléans, et Raphaël Haumont, maître de conférences à l’université Paris-Sud, chaire universitaire « Cuisine du futur »

— Débats

— Propos conclusifs, par Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS