La médecine judiciaire d’hier à aujourd’hui : Regards croisés

La Cour de cassation organise, le 31 mars prochain, un colloque intitulé : « La médecine judiciaire d’hier à aujourd’hui : Regards croisés ».

La focale retenue est celle de l’expertise médico-légale et toxicologique (évolution, contours et limites) dans l’exercice de la justice d’hier et d’aujourd’hui. La question de la responsabilité médicale ne sera donc pas abordée, ou alors de manière périphérique.

La matinée sera consacrée à l’histoire de la médecine judiciaire ; l’après-midi est conçu comme un échange entre universitaires, experts, avocats et magistrats sur des problématiques actuelles.

Programme :

– Propos introductifs d’Alexandre Lunel, maître de conférences à l’université de Paris VIII, membre du centre de recherche de droit privé et droit médical (EA 1581).

— La médecine judiciaire au regard de l’histoire, sous la présidence de Jean-Pierre Royer, historien de la justice.

— Savoir médical et systèmes judiciaires à la fin du Moyen-Âge, par Franck Collard, professeur d’histoire du Moyen-Âge à l’université de Paris-Ouest-Nanterre (Paris X).

— Justice discrétionnaire ou médecine légale ? Figures de l’avis médical durant l’Ancien Régime, par Thibault Desmoulins, doctorant en droit de l’université Panthéon-Assas (Paris II), Institut d’histoire du droit.

— Le medicus jus impune occidendi : fiction littéraire ou réalité juridique ?, par Antoine Leca, professeur de droit à l’université d’Aix-Marseille, directeur du centre de droit de la santé.

— La médecine judiciaire à l’époque contemporaine, sous la présidence de Christian Pers, doyen de la chambre criminelle.

— Du colloque singulier à la médecine 2.0 : vers une objectivisation de l’appréciation du magistrat ?, par Lina Williatte-Pellitteri, professeur des universités catholiques, avocat au barreau de Lille, membre du C3RD.

— La toxicologie scientifique au service de la justice : évolution et exemples contemporains, par Marc Devaux et Gilbert Pépin, experts judiciaires près la cour d’appel de Paris, experts agréés par la Cour de cassation.

— La preuve à l’épreuve et la difficulté du lien causal : l’exemple du vaccin contre l’hépatite B et de la robotique chirurgicale, par Claire Michelet, avocat au barreau de Paris.

— Le rapport d’expertise médicale : un simple avis pour le juge ?, par Jacques Buisson, conseiller à la chambre criminelle.

— Propos conclusifs de Denis Salas, magistrat, président de l’AFHJ, et Sylvie Humbert, professeur des universités catholiques, directrice du C3RD, secrétaire générale de l’AFHJ.

— Exposition Médecine et justice par Philippe Galanopoulos, conservateur des bibliothèques, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation.