Les difficultés de l’entreprise agricole

Le Laboratoire de droit privé et le Laboratoire d’excellence Chaire entreprises en difficultés de l’université de Montpellier organisent, le 25 mai prochain, un colloque portant sur « les difficultés des entreprises agricoles ».

Programme :

• 8h45 : Présentation générale

• 9h00 : Introduction, par M. Dols-Magneville, MCF, université de Montpellier

• 9h20 : Les difficultés économiques et juridiques des entreprises agricoles et les risques inhérents aux activités exercées, table ronde

• 9h40 : Les difficultés psychologiques du chef d’exploitation, par O. Torres, professeur, université de Montpellier et C. Decerle, président de la Chambre d’agriculture de Saône et Loire

• 10h10 : La prévention hors des codes, par A. Bories, MCF, université de Montpellier, et J.-M. Tomaszyk, directeur adjoint de la Chambre d’agriculture de l’Aveyron

• 10h30 : La prévention dans les codes : règlement amiable agricole et mandat ad hoc, par N. Vignal, MCF, université d’Aix-Marseille, et F. Lannuzel, expert foncier agricole, Finistère et Côtes d’Armor

• 11h15 : L’appréhension du « temps agricole » par les procédures collectives, par R. Dalmau, MCF, université de Paris 1, et C. Domenget, expert foncier agricole à Toulouse

• 11h35 : La coopérative agricole, un acteur spécifique, par A. Brenac, mandataire judiciaire à Foix, et M. Menjucq, professeur, université de Paris 1

• 12h00 : Le créancier titulaire de sûretés « agricoles », par M.-P. Dumont-Lefrand, professeur, université de Montpellier, et V. Vitani, mandataire judiciaire à Castres

• 14h00 : Le sort du bail rural et du prêt de terre agricole, D. Krajeski, professeur, université Toulouse 1 Capitole

• 14h50 : Les plans de continuation (sauvegarde et redressement), par C. Lebel, MCF HDR, université de Franche Comté, et J.-F. Blanc, administrateur judiciaire à Montpellier

• 15h20 : Le plan de cession et la cession d’actif, table ronde sous la présidence de : C. Hugon, professeur, université de Montpellier

• 16h00 : Propos conclusifs, par P. Roussel Galle, professeur, université Paris 5 Descartes